La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du SIGERLy, notamment (non exhaustif): o les réseaux électriques souterrains; o les réseaux gaz ; o les réseaux de télécommunication ; o les réseaux d'éclairage public ; o les réseaux de signalisation et les réseaux de chauffage urbain; o les réseaux d'eau et d'assainissement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-12-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux
Numéro de référence: 2024.10
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du SIGERLy, notamment (non exhaustif):
o les réseaux électriques souterrains;
o les réseaux gaz ;
o les réseaux de télécommunication ;
o les réseaux d'éclairage public ;
o les réseaux de signalisation et les réseaux de chauffage urbain;
o les réseaux d'eau et d'assainissement.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés souterrains📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du SIGERLy, notamment (non exhaustif):...”
Description du marché
Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du SIGERLy, notamment (non exhaustif):
o les réseaux électriques souterrains;
o les réseaux gaz ;
o les réseaux de télécommunication ;
o les réseaux d'éclairage public ;
o les réseaux de signalisation et les réseaux de chauffage urbain;
o les réseaux d'eau et d'assainissement.
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Durée de l'accord: 37 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Sans objet” Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-27 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Locaux du SIGERLy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir article 8 du règlement de la consultation disponible ici : https://sigerly.e-marchespublics.com/: Voir article 8 du règlement de la consultation...”
Liste et brève description des critères de sélection
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0478141010📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0478141010📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel à exercer jusqu'à la signature du contrat étant spécifié que l'acheteur n'observera pas de délai de standstill ;
- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel à exercer jusqu'à la signature du contrat étant spécifié que l'acheteur n'observera pas de délai de standstill ;
- référé contractuel ouvert jusqu'à l'expiration d'un délai de 31 jours courant à compter de la publication de l'éventuel avis d'attribution du marché sur un support officiel, ou à défaut de publication d'un tel avis d'attribution, à compter de 6 mois à partir de la date de signature du marché
- recours en contestation de validité contractuelle, de deux mois, et recours pour excès de pouvoir de 2 mois, courant à compter des mesures de publicité de droit commun
Pour toute autre information, contacter le service des affaires juridiques du Sigerly à l'adresse suivante : commandepublique@sigerly.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 244-768946 (2024-12-13)
Avis d'attribution de marché (2025-04-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent Accord-Cadre prend effet à compter sa notification et s'achève le 4 avril 2026.
Il peut être reconduit deux fois pour une durée de 12 mois par...”
Informations complémentaires
Le présent Accord-Cadre prend effet à compter sa notification et s'achève le 4 avril 2026.
Il peut être reconduit deux fois pour une durée de 12 mois par décision expresse de l'acheteur, notifiée au titulaire au moins deux mois avant sa date d'expiration.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-17 📅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: PI_2024_10 lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-03-17 📅
Titre: Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux.
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Ecartip
Numéro d'enregistrement national: 82077220000094
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx en Velin
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Adre reseaux
Numéro d'enregistrement national: 79038868000213
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 073-239439 (2025-04-10)