Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux
Sigerly
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du SIGERLy, notamment (non exhaustif): o les réseaux électriques souterrains; o les réseaux gaz ; o les réseaux de télécommunication ; o les réseaux d'éclairage public ; o les réseaux de signalisation et les réseaux de chauffage urbain; o les réseaux d'eau et d'assainissement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Adré Réseaux
- • Ecartip
- • PARERA
- • Sigerly
- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de levés souterrains
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-13 | Avis de marché |
| 2025-04-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés souterrains 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux
Description du marché:
Durée de l'accord: 37 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Sans objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 4 Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-27 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Locaux du SIGERLy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-01-27 12:30:00 📅
Lieu: Locaux du SIGERLy
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sigerly
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marc.flammarion@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
URL: https://www.sigerly.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2691_1060942.html 🌏
URL de participation: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 244-768946 (2024-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux
Numéro de référence:
2024.10
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du SIGERLy, notamment (non exhaustif):
o les réseaux électriques souterrains;
o les réseaux gaz ;
o les réseaux de télécommunication ;
o les réseaux d'éclairage public ;
o les réseaux de signalisation et les réseaux de chauffage urbain;
o les réseaux d'eau et d'assainissement.
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Produits/services: Services de levés souterrains 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: LOT 1 Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux
Description du marché:
Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du SIGERLy, notamment (non exhaustif):
o les réseaux électriques souterrains;
o les réseaux gaz ;
o les réseaux de télécommunication ;
o les réseaux d'éclairage public ;
o les réseaux de signalisation et les réseaux de chauffage urbain;
o les réseaux d'eau et d'assainissement.
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Sans objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: LOT 2 Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: LOT 3 Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: LOT 4 Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du SIGERLy, notamment (non exhaustif):
o les réseaux électriques souterrains;
o les réseaux gaz ;
o les réseaux de télécommunication ;
o les réseaux d'éclairage public ;
o les réseaux de signalisation et les réseaux de chauffage urbain;
o les réseaux d'eau et d'assainissement.
L'accord-cadre comprend 4 lots géographiques. Il est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Un candidat ne pourra se voir attribuer plus de deux lots parmi les lots 1 à 4. Les variantes ne sont pas admises. Il n'y a pas de prestations supplémentaires éventuelles. Les montants de commande maximums sont les suivants : 500 000 euros HT par lot pour la durée totale de l'accord-cadre, c'est-à-dire reconductions incluses.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-27 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Locaux du SIGERLy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-01-27 12:30:00 📅
Lieu: Locaux du SIGERLy
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Voir article 8 du règlement de la consultation disponible ici : https://sigerly.e-marchespublics.com/: Voir article 8 du règlement de la consultation disponible ici : https://sigerly.e-marchespublics.com/
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sigerly
Numéro d'enregistrement national:
20005849300012
Adresse postale: 1 esplanade Miriam Makeba
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marc.flammarion@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
URL: https://www.sigerly.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2691_1060942.html 🌏
URL de participation: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé précontractuel à exercer jusqu'à la signature du contrat étant spécifié que l'acheteur n'observera pas de délai de standstill ;
- référé contractuel ouvert jusqu'à l'expiration d'un délai de 31 jours courant à compter de la publication de l'éventuel avis d'attribution du marché sur un support officiel, ou à défaut de publication d'un tel avis d'attribution, à compter de 6 mois à partir de la date de signature du marché
- recours en contestation de validité contractuelle, de deux mois, et recours pour excès de pouvoir de 2 mois, courant à compter des mesures de publicité de droit commun
Pour toute autre information, contacter le service des affaires juridiques du Sigerly à l'adresse suivante : commandepublique@sigerly.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 244-768946 (2024-12-13)
Avis d'attribution de marché (2025-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-17 📅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-03-17 📅
Titre: Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux.
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecartip
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx en Velin
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nom: Parera
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 32600
Commune postale: L'isle jourdain
Région: Allier 🏙️
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Adre reseaux
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 073-239439 (2025-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le présent Accord-Cadre prend effet à compter sa notification et s'achève le 4 avril 2026.
Il peut être reconduit deux fois pour une durée de 12 mois par décision expresse de l'acheteur, notifiée au titulaire au moins deux mois avant sa date d'expiration.
Afficher plus
Date de début: 2025-03-17 📅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
PI_2024_10 lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-03-17 📅
Titre: Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux.
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
1087240
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecartip
Numéro d'enregistrement national:
82077220000094
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx en Velin
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nom: Parera
Numéro d'enregistrement national:
35152177800032
Code postal: 32600
Commune postale: L'isle jourdain
Région: Allier 🏙️
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Adre reseaux
Numéro d'enregistrement national:
79038868000213
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Source: OJS 2025/S 073-239439 (2025-04-10)
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