Réparations et fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les équipements hydrauliques de la Métropole Rouen Normandie

Métropole Rouen Normandie

La présente consultation concerne : Réparations et fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les équipements hydrauliques de la Métropole Rouen Normandie. Les prestations sont réparties en 12 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-11	Avis de marché
2025-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparations et fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour les équipements hydrauliques de la Métropole Rouen Normandie
Numéro de référence: 24-TP-WHMN-RepFoPDOC
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Réparations et fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque FAUN
Description du marché:

Réparations et fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque FAUN

Produits/services supplémentaires:

Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Pièces pour matériel de levage et de manutention 📦

Services divers d'entretien et de réparation 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Caudebec-lès-Elbeuf Garage du pôle de proximité Val de Seine - Garage de la Direction des déchets Site de la direction de l'eau
Code postal: 76000
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché est reconductible
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Réparations et fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque SEMAT-ZOELLER
Description du marché:

Réparations et fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque SEMAT-ZOELLER

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Réparations et fourniture de pièces détachées pour lève-conteneurs de marque TERBERG
Description du marché:

Réparations et fourniture de pièces détachées pour lève-conteneurs de marque TERBERG

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Réparations et fourniture de pièces détachées pour grues et bras de manutention de marque FASSI-MILTRA-MARREL
Description du marché:

Réparations et fourniture de pièces détachées pour grues et bras de manutention de marque FASSI-MILTRA-MARREL

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Réparations et fourniture de pièces détachées pour grues et bras de manutention de marque PALFINGER-GUIMA
Description du marché:

Réparations et fourniture de pièces détachées pour grues et bras de manutention de marque PALFINGER-GUIMA

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Réparations et fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque SCHMIDT-FRANCE NEIGE
Description du marché:

Réparations et fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque SCHMIDT-FRANCE NEIGE

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Réparations et fourniture de pièces détachées pour matériel pour l'entretien des accotements routiers de marque NOREMAT
Description du marché:

Réparations et fourniture de pièces détachées pour matériel pour l'entretien des accotements routiers de marque NOREMAT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Réparations et fourniture de pièces détachées pour accessoires de préhension de marque KINSHOFER
Description du marché:

Réparations et fourniture de pièces détachées pour accessoires de préhension de marque KINSHOFER

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Réparations et fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque BUCHER
Description du marché:

Réparations et fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque BUCHER

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque ACOMETIS et prestations associées
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque ACOMETIS et prestations associées

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Réparations et fourniture de pièces détachées pour grues de marque HIAB
Description du marché:

Réparations et fourniture de pièces détachées pour grues de marque HIAB

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Fourniture de flexibles hydrauliques et prestations associées
Description du marché: Fourniture de flexibles hydrauliques et prestations associées 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Pièces pour matériel de levage et de manutention 📦

Services divers d'entretien et de réparation 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-23 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1) - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1) - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 11/2023) - Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)

Capacité technique et professionnelle

- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, en lien avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Adresse postale: Le 108
108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: 0232764422 📞
Fax: 0232764429 📠
URL: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1479606 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1479606 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 5% est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Ce taux est fixé à 20% lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser. Les critères « Valeur technique » et « Performances en matière de protection de l'environnement » font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation et dans le cadre Envso. En cas d'égalité entre deux candidats, l'offre retenue sera celle qui aura obtenue la meilleure note « prix », puis le critère « Valeur technique » en cas d'égalité sur le critère « Prix ». Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique : https://www.mpe76.fr sous la référence : 24-Tp-Whmn-Repfopdoc Début d'exécution : 3e trimestre 2024

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Une avance de 5% est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Ce taux est fixé à 20% lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.
Les critères « Valeur technique » et « Performances en matière de protection de l'environnement » font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation et dans le cadre Envso.
En cas d'égalité entre deux candidats, l'offre retenue sera celle qui aura obtenue la meilleure note « prix », puis le critère « Valeur technique » en cas d'égalité sur le critère « Prix ».
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique : https://www.mpe76.fr sous la référence : 24-Tp-Whmn-Repfopdoc
Début d'exécution : 3e trimestre 2024

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 598725
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 113-346219 (2024-06-11)

Avis d'attribution de marché (2025-01-06)
Objet
Description
Description du marché:

Réparations et fourniture de pièces détachées pour…

… bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque FAUN

… bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque SEMAT-ZOELLER

… lève-conteneurs de marque TERBERG

… grues et bras de manutention de marque FASSI-MILTRA-MARREL

… grues et bras de manutention de marque PALFINGER-GUIMA

… matériel de viabilité hivernale de marque SCHMIDT-FRANCE NEIGE

… matériel pour l'entretien des accotements routiers de marque NOREMAT

… accessoires de préhension de marque KINSHOFER

… matériel de viabilité hivernale de marque BUCHER

Fourniture de pièces détachées pour matériel de viabilité hivernale de marque ACOMETIS et prestations associées

Réparations et fourniture de pièces détachées pour grues de marque HIAB

Fourniture de flexibles hydrauliques et prestations associées

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: C24128
Date de conclusion du contrat: 2024-12-12 📅
Titre: Réparations et fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs de marque Faun
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 333 336 EUR 💰
Identifiant de l’offre: FAUN ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Faun environnement
Numéro d'enregistrement national: 1479606-1-1-1
Adresse postale: 625 Rue Du Languedoc
Code postal: 07500
Commune postale: Guilherand-Granges
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: faunao@faun.fr 📧
Téléphone: 0475816600 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SOC D'EQUIPEMENT MANUTENT TRPT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Soc d'equipement manutent trpt
Numéro d'enregistrement national: 1479606-1-2-1
Adresse postale: 335 Av Jean Guiton
Code postal: 17000
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Courrier électronique: jmlhomme@semat.com 📧
Téléphone: 0546565752 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TERBERG MATEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Terberg matec
Numéro d'enregistrement national: 1479606-1-3-1
Adresse postale: 40 Av Eugene Gazeau
Code postal: 60300
Commune postale: Senlis
Région: Oise 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@terberg.com 📧
Téléphone: 0160198780 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EUROPE SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe service
Numéro d'enregistrement national: 1479606-1-6-1
Adresse postale: Av Du Garric
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Courrier électronique: service.secretariat@europe-service.com 📧
Téléphone: 0471641564 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 166 668 EUR 💰
Identifiant de l’offre: NOREMAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Numéro d'enregistrement national: 1479606-1-7-1
Adresse postale: 166 Rue Ampere
Code postal: 54710
Commune postale: Ludres
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: marches_noremat@noremat.fr 📧
Téléphone: 0354501609 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 233 332 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1479606-1-11-1

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 51995
Région: Seine-Maritime 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 346219-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Lot 1 : la Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum annuel de 83 334.00 euro(s) Ht à la société Faun Environnement S.A.S pour un montant de 113 332,27 euro(s) Ttc (Dqe non contractuel). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Lot 2 : la Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum annuel de 125 000.00 euro(s) Ht à la société Semat pour un montant de 140 033,24 euro(s) Ttc (Dqe non contractuel). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Lot 3 : la Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum annuel de 25 000.00 euro(s) Ht à la société Terberg pour un montant de 29 318,93 euro(s) Ttc (Dqe non contractuel). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Lot 6 : la Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum annuel de 12 500.00 euro(s) Ht à la société Europe Service pour un montant de 20 809,66 euro(s) Ttc (Dqe non contractuel). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Lot 7 : la Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum annuel de 41 667.00 euro(s) Ht à la société Noremat pour un montant de 53 416.46 euro(s) Ttc (Dqe non contractuel). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Lot 11 : la Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum annuel de 58 333.00 euro(s) Ht à la société Semat pour un montant de 70 143,84 euro(s) Ttc (Dqe non contractuel). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Référence de l'avis initial paru au Boamp : n°24-67512 publié le 11/06/2024. Référence de l'avis initial paru au Joue : 346219-2024 diffusé le 12/06/2024. Le marché est consultable sur demande auprès de la Direction de l'Achat Public, service des Marchés, 108 allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22

Informations complémentaires

Lot 1 : la Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum annuel de 83 334.00 euro(s) Ht à la société Faun Environnement S.A.S pour un montant de 113 332,27 euro(s) Ttc (Dqe non contractuel).
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans.
Lot 2 : la Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum annuel de 125 000.00 euro(s) Ht à la société Semat pour un montant de 140 033,24 euro(s) Ttc (Dqe non contractuel).
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans.
Lot 3 : la Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum annuel de 25 000.00 euro(s) Ht à la société Terberg pour un montant de 29 318,93 euro(s) Ttc (Dqe non contractuel).
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans.
Lot 6 : la Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum annuel de 12 500.00 euro(s) Ht à la société Europe Service pour un montant de 20 809,66 euro(s) Ttc (Dqe non contractuel).
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans.
Lot 7 : la Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum annuel de 41 667.00 euro(s) Ht à la société Noremat pour un montant de 53 416.46 euro(s) Ttc (Dqe non contractuel).
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans.
Lot 11 : la Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum annuel de 58 333.00 euro(s) Ht à la société Semat pour un montant de 70 143,84 euro(s) Ttc (Dqe non contractuel).
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans.
Référence de l'avis initial paru au Boamp : n°24-67512 publié le 11/06/2024.
Référence de l'avis initial paru au Joue : 346219-2024 diffusé le 12/06/2024.
Le marché est consultable sur demande auprès de la Direction de l'Achat Public, service des Marchés, 108 allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5940DF4E-EE7A-7E48-8159D71ABDA4B29E
Région: Seine-Maritime 🏙️
Source: OJS 2025/S 005-010729 (2025-01-06)

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