Cette consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande relatif à la réparation et l'entretien mécanique avec fourniture de pièces d'origine constructeur. Elle comporte 19 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-12-23.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-11-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien mécanique avec fourniture de pièces d'origine constructeur
Numéro de référence: 2024163
Brève description:
“Cette consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande relatif à la réparation et l'entretien mécanique avec fourniture de pièces d'origine...”
Brève description
Cette consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande relatif à la réparation et l'entretien mécanique avec fourniture de pièces d'origine constructeur. Elle comporte 19 lots
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°01 : Renault-Dacia VL VU”
Informations complémentaires:
“- Montant minimum annuel : Sans
- Montant maximum annuel : 4 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“A l'issue des périodes de reconduction” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°02 : Renault Trucks”
Informations complémentaires:
“- Montant minimum annuel : Sans
- Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot n°03 : Iveco” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot n°04 : Citroën”
Informations complémentaires:
“- Montant minimum annuel : Sans
- Montant maximum annuel : 16 000 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot n°05 : SMA”
Informations complémentaires:
“- Montant minimum annuel : Sans
- Montant maximum annuel : 12 000 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot n°06 : Massey Fergusson”
Informations complémentaires:
“- Montant minimum annuel : Sans
- Montant maximum annuel : 5 000 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lot n°07 : John Deere”
Informations complémentaires:
“- Montant minimum annuel : Sans
- Montant maximum annuel : 7 500 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lot n°08 : Renault Class” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Lot n°09 : Noremat” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot n°10 : Reform”
Informations complémentaires:
“- Montant minimum annuel : Sans
- Montant maximum annuel : 4 500 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot n°11 : Liebherr”
Informations complémentaires:
“- Montant minimum annuel : Sans
- Montant maximum annuel : 10 000 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot n°12 : Mercedes PL” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot n°13 : Caterpillar” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot n°14 : Peugeot VL VU”
Informations complémentaires:
“- Montant minimum annuel : Sans
- Montant maximum annuel : 8 000 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Lot n°15 : Volvo TP” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Lot n°16 : Secmair”
Informations complémentaires:
“- Montant minimum annuel : Sans
- Montant maximum annuel : 30 000 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Lot n°17 : Aximum” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Lot n°18 : Carraro Agricole” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Lot n°19 : Energreen”
Informations complémentaires:
“- Montant minimum annuel : Sans
- Montant maximum annuel : 14 000 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
“Accord-cadre à bons de commandes, sans montants minimum et avec montants maximum” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: E3679A00-F314-FB24-13CAB8AF8BD148A6
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 228-715203 (2024-11-20)
Avis d'attribution de marché (2025-03-12) Objet Description
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202416302
Date de conclusion du contrat: 2025-02-24 📅
Titre: Lot n°02 : Renault Trucks
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Faurie trucks montauban
Numéro d'enregistrement national: 1561583-1-2-1
Adresse postale: 331 Impasse Daguerre
Code postal: 82000
Commune postale: montauban
Région: Tarn-et-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e.trelet@faurie.fr📧
Téléphone: 0563232301📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe d'exploitation des etablissements jean cane
Numéro d'enregistrement national: 1561583-1-5-1
Adresse postale: 450 Che De Cruye
Code postal: 82800
Commune postale: Vaissac
Courrier électronique: sarl.cane@orange.fr📧
Téléphone: 0563642792📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets agri quercy lomagne
Numéro d'enregistrement national: 1561583-1-6-1
Adresse postale: 2447 Che De La Fontaine
Code postal: 82200
Commune postale: Lizac
Courrier électronique: comptabilite@agriql.com📧
Téléphone: 0563040623📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 500 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: dupuy concession JOHN DEERE
Numéro d'enregistrement national: 1561583-1-7-1
Adresse postale: 465 Rte De Tartas
Code postal: 40500
Commune postale: Aurice
Région: Landes🏙️
Courrier électronique: g.chadir@dupuy-agri.com📧
Téléphone: 05 58 76 07 15📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Soc nouvelle ets frejabise
Numéro d'enregistrement national: 1561583-1-8-1
Adresse postale: 4300 Rte De Sainte Thecle
Commune postale: Montesquieu
Courrier électronique: montesquieu@groupe-gay.com📧
Téléphone: 0563022929📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Numéro d'enregistrement national: 1561583-1-9-1
Adresse postale: 166 Rue Ampere
Code postal: 54710
Commune postale: Ludres
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: marches_noremat@noremat.fr📧
Téléphone: 03 54 50 16 09📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 500 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1561583-1-10-1
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Liebherr Distribution et Services France
Numéro d'enregistrement national: 1561583-1-11-1
Adresse postale: 16 Rue Eugene Buhan
Code postal: 33170
Commune postale: Gradignan
Région: Gironde🏙️
Courrier électronique: yannick.sourflais@liebherr.com📧
Téléphone: 06 83 15 84 41📞
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergerat monnoyeur
Numéro d'enregistrement national: 1561583-1-13-1
Adresse postale: 117 Rue Charles Michels
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: christophe.vasseur@b-m.fr📧
Téléphone: 06 80 22 10 78📞
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum industrie
Numéro d'enregistrement national: 1561583-1-17-1
Adresse postale: 17 Av Roger Lapebie
Code postal: 33140
Commune postale: Villenave D'Ornon
Courrier électronique: cellule.marches@aximum.com📧
Téléphone: 02 32 18 20 00📞
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1561583-1-18-1
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 14 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1561583-1-19-1