Renouvellement électronique d'acquisition sondes rf et logiciels du spectromètre imageur pharmascan 7T BRUKER

CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente

Le présent marché a pour objet le renouvellement de l’électronique d’acquisition, des antennes RF et des séquences d’acquisition ajoutant ainsi de nouvelles possibilités expérimentales au spectromètre-imageur PharmaScan 70/16 US, acquis et installé en 2011.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-02-12 Avis de marché
2024-06-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement électronique d'acquisition sondes rf et logiciels du spectromètre imageur pharmascan 7T BRUKER
Numéro de référence: 2024-05
Brève description:
Le présent marché a pour objet le renouvellement de l’électronique d’acquisition, des antennes RF et des séquences d’acquisition ajoutant ainsi de nouvelles possibilités expérimentales au spectromètre-imageur PharmaScan 70/16 US, acquis et installé en 2011.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements médicaux 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne: 2024-05-01
Titre: Renouvellement électronique d'acquisition
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Produits/services supplémentaires: Spectromètres 📦
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Nature complémentaire du marché: Services
Adresse postale: Rue Charles Sadron
Code postal: 45071
Ville: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 33 mois
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût global d’acquisition de l’offre de base
Critère de coût (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère n° 1 : Valeur technique Sous-critère n° 1 : Qualité de l’offre au regard de la composition de la configuration matériel pour répondre à la demande pour réaliser des acquisitions aux fréquences 1H, 19F et noyaux X et pour augmenter la puissance des gradients 18% Sous-critère n° 2 : Qualité de l’offre au regard des méthodes d’imagerie et de spectroscopie proposées, par rapport aux méthodes demandées dans le cahier des charges 18% Sous-critère n° 3 : Fourniture de données expérimentales, suivant les conditions d’acquisition décrites dans le cahier des charges et acquises in vivo sur souris avec la configuration de l’imageur répondant à cet appel d’offre 14% Sous-critère n° 4 : Compatibilité avec la connectique des antennes actuelles (connecteur UDO) et possibilité de connecter des antennes RF « maison » 1H et X, double accord 10%
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère n° 3 : Délai d’exécution des prestations Délai de livraison, d’installation et de mise en service 5%
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère n° 4 : Qualité du service après-vente (SAV) Sous-critère n° 1 : Garanties apportées concernant les modalités du service après-vente (Qualités, modalités d’intervention, assistance technique, réactivité et délais d’intervention, qualité du contenue de la garantie (extensions de garantie comprise)) 5% Sous-critère n° 2 : Qualité d’accompagnement par la formation et l’aide au développement de séquences5%
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère n° 5 : Considérations environnementales Sous-critère n° 1 : portant sur la réduction des emballages et la gestion des déchets et de la fin de vie des modules et des composants électroniques 5% Sous-critère n° 2 : portant sur la durée de disponibilité et de commercialisation des pièces détachées par rapport à la date d’acquisition des équipements 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 10% du montant TTC du marché
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Appareils de détection et d'analyse 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Article R2142-1 : Les conditions de participation à la procédure de passation relatives aux capacités du candidat mentionnées à l'article L. 2142-1, ainsi que les moyens de preuve acceptables, sont indiqués par l'acheteur dans l'avis d'appel à la concurrence ou dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou, en l'absence d'un tel avis ou d'une telle invitation, dans les documents de la consultation.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 18:03:24 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir les documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720
Département: Loiret
Adresse postale: 3E Avenue de la Recherche Scientifique
Code postal: 45071
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0238255943 📞
URL: https://www.centre-limousin-poitou-charentes.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2465336&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif orleans
Numéro d'enregistrement national: 17405800022
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: orleans
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 00330238775900 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
« Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ».
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 032-092433 (2024-02-12)
Avis d'attribution de marché (2024-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 700 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 700 000 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 700 000 💰
Description
Nos produits sont garan􀆟s de manière générale pour un fonc􀆟onnement de 10 ans.
Site principal ou lieu d'exécution: Le marché a été attribué à entreprise BRUKER France SAS

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Procédures de recours
Type of alleged irregularity: Absence de justification de la non-subdivision du marché en lots: 0
Nombre de personnes ayant déposées une demande de recours: 0
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT OFFRE BRUKER France SAS
Date de conclusion du contrat: 2024-06-06 📅
Adresse du marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2465336&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 700 000 💰
Offre la plus basse: 700 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Offre BRUKER France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: BRUKER France SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Bruker France S.A.S
Numéro d'enregistrement national: 311 020 911 00013
Adresse postale: 34, rue de l’Industrie – BP 10002
Code postal: 67166
Commune postale: WISSEMBOURG Cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sales.bbio.france@bruker.com 📧
Téléphone: 03 88 73 68 00 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720
Département: Loiret
Adresse postale: 3E Avenue de la Recherche Scientifique
Code postal: 45071
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0238255943 📞
URL: https://www.centre-limousin-poitou-charentes.cnrs.fr/fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif orleans
Numéro d'enregistrement national: 17405800022
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Code postal: 45000
Commune postale: orleans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 00330238775900 📞
Source: OJS 2024/S 113-347489 (2024-06-10)