Achat solution logicielle, matérielle, consommables, modules existants ou à venir Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 5 000 000 euro(s) H.T et un montant maximum de 10 000 000 euro(s) H.T. pour 8 ans. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 3 ans, excepté pour le bon de commande initial (commande du système billettique et des équipements), lequel sera de 5 ans. L'acheteur a décidé de limiter le nombre de candidats qui seront invités à participer à la phase d'offre. Le nombre de candidats qu'il a prévu d'inviter est de 3 (minimum et maximum). l'entité adjudicatrice se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-08-21.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement du système billettique du réseau de transport en commun de Le Mans Metropole - durée de 8 ans
Numéro de référence: 2024_066_TIC_AJ
Brève description:
“Achat solution logicielle, matérielle, consommables, modules existants ou à venir
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 5 000 000 ...”
Brève description
Achat solution logicielle, matérielle, consommables, modules existants ou à venir
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 5 000 000 euro(s) H.T et un montant maximum de 10 000 000 euro(s) H.T. pour 8 ans.
La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 3 ans, excepté pour le bon de commande initial (commande du système billettique et des équipements), lequel sera de 5 ans.
L'acheteur a décidé de limiter le nombre de candidats qui seront invités à participer à la phase d'offre. Le nombre de candidats qu'il a prévu d'inviter est de 3 (minimum et maximum).
l'entité adjudicatrice se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs aux logiciels📦 Description
Description du marché:
“Achat solution logicielle, matérielle, consommables, modules existants ou à venir
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 5 000 000 ...”
Description du marché
Achat solution logicielle, matérielle, consommables, modules existants ou à venir
Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 5 000 000 euro(s) H.T et un montant maximum de 10 000 000 euro(s) H.T. pour 8 ans.
La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 3 ans, excepté pour le bon de commande initial (commande du système billettique et des équipements), lequel sera de 5 ans.
L'acheteur a décidé de limiter le nombre de candidats qui seront invités à participer à la phase d'offre. Le nombre de candidats qu'il a prévu d'inviter est de 3 (minimum et maximum).
l'entité adjudicatrice se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
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Produits/services supplémentaires: Logiciels de système d'exploitation de réseau📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Durée de l'accord: 96 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-20 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-21 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget annexe Transports” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
La date de démarrage indiquée au présent avis est indicative
“Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules...”
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Renseignements administratifs : Anne Javaudin - 02.43.47.49.78
Renseignements techniques : Christelle Célestine Claire - 02 43 47 49.64
Les critères retenus pour la sélection des candidatures sont pondérés de la manière suivante :
1-Capacité professionnelle et technique du candidat : 40.0 %
2-Compétence technique de l'équipe dédiée : 40.0 %
3-Capacité financière du candidat : 20.0 %
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 424745
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467983📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 424746
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 424744
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 146-453350 (2024-07-26)
Avis d'attribution de marché (2025-07-31) Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 56433
Date de conclusion du contrat: 2025-07-01 📅
Titre: Renouvellement du système billettique du réseau de transport en commun de Le Mans Metropole - durée de 8 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8731357.39 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Conduent business solutions (france) sas
Numéro d'enregistrement national: 1502605-1-0-1
Adresse postale: Rue Claude Chappe
Code postal: 07500
Commune postale: Guilherand-Granges
Région: Ardèche🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: antoine.spagnolo@conduent.com📧
Téléphone: 0475814141📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 12236
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
Région: Sarthe🏙️
“Accord cadre à bons de commande avec minimum de 5 000 000,00 euro(s) Ht et d'un maximum de 10 000 000,00 euro(s) Ht d'une durée de 8 ans à compter de la...”
Accord cadre à bons de commande avec minimum de 5 000 000,00 euro(s) Ht et d'un maximum de 10 000 000,00 euro(s) Ht d'une durée de 8 ans à compter de la réception du premier bon de commande.
Le montant renseigné est estimatif et a servi de base à la comparaison des offres.
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
1-Prix des prestations - 35%
2-Pertinence de la valeur technique et fonctionnelle de l'offre - 35%
3-Pertinence de la valeur méthodologique du projet - 25%
4-Valeur environnementale - 5%
Parution Joue : 2024 - Oj S 146-00453350 du 29/07/2024
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: C6FD8F6B-F3EA-7A2A-F524B2A6CA642A65
Région: Loire-Atlantique🏙️ Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C6FD8F4E-CFD6-3AF6-C39B3671D28F331C
Région: Loire-Atlantique🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: C6FD8F7D-E071-FD75-FECCDEDC02198A30
Région: Loire-Atlantique🏙️
Source: OJS 2025/S 147-506945 (2025-07-31)