Relevés de bâtiments et établissement des plans d'interventions et d'évacuation dans les bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole
Ville de Saint Etienne
Cette consultation est lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum avec un maximum par lot par membre du groupement par an. La consultation est décomposée en 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables. La nature des prestations impose que le prestataire intervienne tout au long des 52 semaines de l'année avec au minimum la présence d'une équipe pouvant assurer les prestations en période de vacances scolaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-17 | Avis de marché |
| 2025-01-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relevés de bâtiments et établissement des plans d'interventions et d'évacuation dans les bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Relevés de bâtiments pour les secteurs 1, 2 et 3
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole
Code postal: 42000
Ville: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres peuvent être reconduits tacitement 3 fois un an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Relevés de bâtiments pour les secteurs 4, 5 et 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etablissement des plans d'intervention et d'évacuation pour les secteurs 1, 2 et 3
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etablissement des plans d'intervention et d'évacuation pour les secteurs 4, 5 et 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-18 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint Etienne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=54003 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=54003 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 183-562028 (2024-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relevés de bâtiments et établissement des plans d'interventions et d'évacuation dans les bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole
Numéro de référence:
24AOO-643
Brève description:
Cette consultation est lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum avec un maximum par lot par membre du groupement par an.
La consultation est décomposée en 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables.
La nature des prestations impose que le prestataire intervienne tout au long des 52 semaines de l'année avec au minimum la présence d'une équipe pouvant assurer les prestations en période de vacances scolaires
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Produits/services: Services de conception graphique 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Relevés de bâtiments pour les secteurs 1, 2 et 3
Description du marché:
Maximum 50 000 euro(s) HT pour la Ville et 50 000 euro(s) HT pour la Métropole
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Bâtiments de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole
Code postal: 42000
Ville: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres peuvent être reconduits tacitement 3 fois un an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Relevés de bâtiments pour les secteurs 4, 5 et 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Etablissement des plans d'intervention et d'évacuation pour les secteurs 1, 2 et 3
Description du marché:
Maximum 40 000 euro(s) HT pour la Ville et 25 000 euro(s) HT pour la Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Etablissement des plans d'intervention et d'évacuation pour les secteurs 4, 5 et 6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-18 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune garantie financière et aucune avance n'est prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Fonds propres de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint Etienne
Numéro d'enregistrement national:
21
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=54003 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=54003 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
0930C37D-C0FB-102B-0053439935719351
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 183-562028 (2024-09-17)
Avis d'attribution de marché (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-01-23 📅
Titre: Relevés de bâtiments pour les secteurs 1, 2 et 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement PARERA (mandataire) / ECARTIP
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35 Rue Motta Di Lavenza
Code postal: 32600
Commune postale: L'Isle-Jourdain
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@parera.fr 📧
Téléphone: 05 62 67 92 30 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Rue D Helios
Code postal: 31240
Commune postale: L'Union
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: lyon@geofit.fr 📧
Téléphone: 0428381858 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurofeu services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Albert Remy
Code postal: 28250
Commune postale: Senonches
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Courrier électronique: melanie.martin@eurofeu.fr 📧
Téléphone: 02 37 53 58 00 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Acs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 46 Rue Barrouin
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@acs-groupe.fr 📧
Téléphone: 04 77 90 54 48 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 562028-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 021-065482 (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025013
Date de conclusion du contrat: 2025-01-23 📅
Titre: Relevés de bâtiments pour les secteurs 1, 2 et 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
groupement PARERA (mandataire) / ECARTIP
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement PARERA (mandataire) / ECARTIP
Numéro d'enregistrement national:
54003-1-1-1
Adresse postale: 35 Rue Motta Di Lavenza
Code postal: 32600
Commune postale: L'Isle-Jourdain
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@parera.fr 📧
Téléphone: 05 62 67 92 30 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
GEOFIT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national:
54003-1-2-1
Adresse postale: 13 Rue D Helios
Code postal: 31240
Commune postale: L'Union
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: lyon@geofit.fr 📧
Téléphone: 0428381858 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EUROFEU SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurofeu services
Numéro d'enregistrement national:
54003-1-3-1
Adresse postale: Rue Albert Remy
Code postal: 28250
Commune postale: Senonches
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Courrier électronique: melanie.martin@eurofeu.fr 📧
Téléphone: 02 37 53 58 00 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
ACS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom: Acs
Numéro d'enregistrement national:
54003-1-4-1
Adresse postale: 46 Rue Barrouin
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@acs-groupe.fr 📧
Téléphone: 04 77 90 54 48 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 562028-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Consultation passée sous la forme d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint étienne et Saint-étienne Métropole.
Les montants indiqués correspondent aux montants maximums pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des membres du groupement de commandes.
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr
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Numéro d'enregistrement national:
EB19C3D8-DDBF-70C0-EB5DD6D76F8001A8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
EB19C3F1-F76F-B8F1-E2069E9C8DCABAAF
Source: OJS 2025/S 021-065482 (2025-01-29)
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