REALISATION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES D'ETUDES LIEES A DES PROJETS A CARACTERE ROUTIER OU D'AMENAGEMENT URBAIN
Syndicat Départemental de la Voirie (17)
RÉALISATION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES D'ÉTUDES LIÉES A DES PROJETS A CARACTÈRE ROUTIER OU D'AMÉNAGEMENT URBAIN, REALISEES SUR LES COMMUNES DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-18 | Avis de marché |
| 2024-10-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Realisation de prestations intellectuelles d'etudes liees a des projets a caractere routier ou d'amenagement urbain
Brève description:
Produits/services: Services d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur nord
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Code postal: 17119
Ville: Saintes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-31 📅
Date de fin: 2028-05-30 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: NON
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur centre ouest
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur est
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur ouest
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur sud
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur centre
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Cette consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-19 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-04-19 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-09 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Départemental de la Voirie (17)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CS 70510 - ZI de l'Ormeau de Pied 131, cours Genêt
Code postal: 17119
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole-finances@sdv17.fr 📧
Téléphone: +33 546923911 📞
Fax: +33 546923961 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 056-165666 (2024-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Realisation de prestations intellectuelles d'etudes liees a des projets a caractere routier ou d'amenagement urbain
Brève description:
RÉALISATION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES D'ÉTUDES LIÉES A DES PROJETS A CARACTÈRE ROUTIER OU D'AMÉNAGEMENT URBAIN, REALISEES SUR LES COMMUNES DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 01
Titre: Secteur nord
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
REALISATION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES D'ETUDES LIEES A DES PROJETS A CARACTERE ROUTIER OU D'AMENAGEMENT URBAIN - LOT 01
Adresse postale: 131 cours genêt
Code postal: 17119
Ville: Saintes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-31 📅
Date de fin: 2028-05-30 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: NON
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 02
Titre: Secteur centre ouest
Description du marché:
REALISATION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES D'ETUDES LIEES A DES PROJETS A CARACTERE ROUTIER OU D'AMENAGEMENT URBAIN - LOT 02
Durée de l'accord: 48 mois Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 03
Titre: Secteur est
Description du marché:
REALISATION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES D'ETUDES LIEES A DES PROJETS A CARACTERE ROUTIER OU D'AMENAGEMENT URBAIN - LOT 03
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 04
Titre: Secteur ouest
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
REALISATION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES D'ETUDES LIEES A DES PROJETS A CARACTERE ROUTIER OU D'AMENAGEMENT URBAIN - LOT 04
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 05
Titre: Secteur sud
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
REALISATION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES D'ETUDES LIEES A DES PROJETS A CARACTERE ROUTIER OU D'AMENAGEMENT URBAIN - LOT 05
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
LOT 06
Titre: Secteur centre
Description du marché:
REALISATION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES D'ETUDES LIEES A DES PROJETS A CARACTERE ROUTIER OU D'AMENAGEMENT URBAIN - LOT 06
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Cette consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-19 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-04-19 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-09 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Qualifications professionnelles: L’attributaire de chacun des lots de la présente consultation sera soit un candidat seul, soit un groupement, disposant de compétences affirmées en architecture, urbanisme, voiries et réseaux divers, paysage et hydraulique.
Afficher plus
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Départemental de la Voirie (17)
Numéro d'enregistrement national:
25170182700015
Adresse postale: CS 70510 - ZI de l'Ormeau de Pied 131, cours Genêt
Code postal: 17119
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole-finances@sdv17.fr 📧
Téléphone: +33 546923911 📞
Fax: +33 546923961 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 056-165666 (2024-03-18)
Avis d'attribution de marché (2024-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations intellectuelles
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: LOT 01
Description du marché: secteur nord
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Description
Identifiant interne:
Titre: LOT 02
Description du marché: Secteur Centre Ouest
Identifiant interne:
Titre: LOT 03
Description du marché: Secteur Est
Identifiant interne:
Titre: LOT 04
Description du marché: Secteur ouest
Identifiant interne:
Titre: LOT 05
Description du marché: Secteur Sud
Identifiant interne:
Titre: LOT 06
Description du marché: Secteur Centre
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-06-01 📅
Titre: LOT 01 - SECTEUR NORD
Adresse du marché: www.marches-securises.fr 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 068 525 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence uh
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue du Marché
Code postal: 17610
Commune postale: Saint sauvant
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@agenceuh.fr 📧
Téléphone: +33 546914605 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 167 305 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl hanuman
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Teulère
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: agence@hanuman-architecture.fr 📧
Téléphone: +33 684129401 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir RC
Source: OJS 2024/S 193-595267 (2024-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations intellectuelles
Brève description:
RÉALISATION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES D'ÉTUDES LIÉES A DES PROJETS A CARACTÈRE ROUTIER, D'AMÉNAGEMENT URBAIN OU D'URBANISATION
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2024PI01
Titre: LOT 01
Description du marché: secteur nord
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Description
Identifiant interne:
2024PI02
Titre: LOT 02
Description du marché: Secteur Centre Ouest
Identifiant interne:
2024PI03
Titre: LOT 03
Description du marché: Secteur Est
Identifiant interne:
2024PI04
Titre: LOT 04
Description du marché: Secteur ouest
Identifiant interne:
2024PI05
Titre: LOT 05
Description du marché: Secteur Sud
Identifiant interne:
2024PI06
Titre: LOT 06
Description du marché: Secteur Centre
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024PI01
Date de conclusion du contrat: 2024-06-01 📅
Titre: LOT 01 - SECTEUR NORD
Adresse du marché: www.marches-securises.fr 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 068 525 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
AGENCE UH - LOT 01
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence uh
Numéro d'enregistrement national:
94887972100017
Adresse postale: 6 rue du Marché
Code postal: 17610
Commune postale: Saint sauvant
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@agenceuh.fr 📧
Téléphone: +33 546914605 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
AGENCE UH - LOT 02
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 167 305 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SARL HANUMAN - LOT 03
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AGENCE UH - LOT 04
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl hanuman
Numéro d'enregistrement national:
79800751400028
Adresse postale: 5 rue Teulère
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: agence@hanuman-architecture.fr 📧
Téléphone: +33 684129401 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
SARL HANUMAN - LOT 05
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SARL HANUMAN - LOT 06
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir RC
Source: OJS 2024/S 193-595267 (2024-10-02)
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