<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les prestations s'effectuent sur les 15 communes de l'Agglomération, et concernent les :- Essais de compacité des tranchées d'assainissement, - Essais d'étanchéité des réseaux, ouvrages, regards et branchements d'assainissement neufs et existants, - Inspections télévisés, - Essais de flexion sur échantillons de chemisage.<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-27.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de contrôles qualité sur les collecteurs et branchements d'assainissement de l'Agglomération Montargoise
Reference number: 2024-30
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les prestations s'effectuent sur les 15 communes de l'Agglomération, et concernent les :- Essais de compacité des tranchées d'assainissement,
- Essais d'étanchéité des réseaux, ouvrages, regards et branchements d'assainissement neufs et existants,
- Inspections télévisés,
- Essais de flexion sur échantillons de chemisage.<br/>
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de contrôle et d'essais techniques📦 Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les...”
Description du marché
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les prestations s'effectuent sur les 15 communes de l'Agglomération, et concernent les :- Essais de compacité des tranchées d'assainissement,
- Essais d'étanchéité des réseaux, ouvrages, regards et branchements d'assainissement neufs et existants,
- Inspections télévisés,
- Essais de flexion sur échantillons de chemisage.<br/>
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Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-28 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la collectivité
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: AC9ADBDC-C007-19F6-F809F13CF9244763
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 211-658661 (2024-10-25)
Avis d'attribution de marché (2025-01-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations s'effectuent sur les 15...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations s'effectuent sur les 15 communes de l'Agglomération, et concernent les :
- Essais de compacité des tranchées d'assainissement,
- Essais d'étanchéité des réseaux, ouvrages, regards et branchements d'assainissement neufs et existants,
- Inspections télévisés,
- Essais de flexion sur échantillons de chemisage
Afficher plus Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations s'effectuent sur les 15...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations s'effectuent sur les 15 communes de l'Agglomération, et concernent les :
- Essais de compacité des tranchées d'assainissement,
- Essais d'étanchéité des réseaux, ouvrages, regards et branchements d'assainissement neufs et existants,
- Inspections télévisés,
- Essais de flexion sur échantillons de chemisage
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024 45s
Date de conclusion du contrat: 2024-12-31 📅
Titre: Réalisation de contrôles qualité sur les collecteurs et branchements d'assainissement de l'Agglomération Montargoise
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Soa
Numéro d'enregistrement national: 1550804-1-0-1
Adresse postale: 6 Rue Nathalie Sarraute
Code postal: 44200
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: florent.breton@veolia.com📧
Téléphone: 0240509145📞
“Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.
reconductible 3 fois - durée de chaque période de reconduction est d'1 an - Durée maximale du contrat...”
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an.
reconductible 3 fois - durée de chaque période de reconduction est d'1 an - Durée maximale du contrat est de 4 ans
Montant maximum annuel : 200 000,00 euro(s) Ht - Montant maximum sur 4 ans : 800 000,00 euro(s) Ht
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 83447BF4-C544-CE06-4CDC1A3FAFF5502F
Source: OJS 2025/S 002-002517 (2025-01-02)