réalisation d?études de maîtrise d??uvre VRD et ouvrages hydrauliques, pour la mise en ?uvre ou l?achèvement opérationnel des projets d?aménagement de l?EPA SENART.
EPA Sénart
L?accord-cadre a pour objet la réalisation d?études de maîtrise d??uvre VRD et ouvrages hydrauliques, pour la mise en ?uvre ou l?achèvement opérationnel des projets d?aménagement de l?EPA SENART. Plus précisément, l?accord-cadre a pour objet : - De concevoir et suivre les travaux de mise en ?uvre des espaces publics et de tout ouvrage hydraulique, nécessaires au bon fonctionnement des opérations d?aménagement de l?EPA Sénart ; - D?accompagner l?EPA Sénart dans les travaux préalables au transfert en gestion aux collectivités des espaces publics ; - D?accompagner l?EPA Sénart pour toute mission technique, permettant la bonne mise en ?uvre opérationnelle des projets. Ces interventions peuvent être sollicitées sur toute opération de l?Etablissement Public, quel que soit son stade d?avancement du moment que le montant des travaux soit inférieur à 400.000 ? H.T.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: réalisation d?études de maîtrise d??uvre VRD et ouvrages hydrauliques, pour la mise en ?uvre ou l?achèvement opérationnel des projets d?aménagement de l?EPA SENART.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Réalisation d'études de maîtrise d'oeuvre VRD et ouvrages hydrauliques, pour la mise en oeuvre ou l'achèvement opérationnel des projets d'aménagement de l'EPA SENART.
Description du marché: La description des prestations figure dans les CCAP et CCTP fournis dans le DCE.
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-08 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-08 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-29 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf voir RC.
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epa senart
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Le Trait d Union, 4 All. de la Mixité
Code postal: 77127
Commune postale: Lieusaint
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et marchés
Courrier électronique: service.juridique@epa-senart.fr 📧
Téléphone: 0164101515 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - Case postale n° 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun Cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 196-604797 (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: réalisation d?études de maîtrise d??uvre VRD et ouvrages hydrauliques, pour la mise en ?uvre ou l?achèvement opérationnel des projets d?aménagement de l?EPA SENART.
Numéro de référence:
24SJM015
Brève description:
L?accord-cadre a pour objet la réalisation d?études de maîtrise d??uvre VRD et ouvrages hydrauliques, pour la mise en ?uvre ou l?achèvement opérationnel des projets d?aménagement de l?EPA SENART.
Plus précisément, l?accord-cadre a pour objet :
- De concevoir et suivre les travaux de mise en ?uvre des espaces publics et de tout ouvrage hydraulique, nécessaires au bon fonctionnement des opérations d?aménagement de l?EPA Sénart ;
- D?accompagner l?EPA Sénart dans les travaux préalables au transfert en gestion aux collectivités des espaces publics ;
- D?accompagner l?EPA Sénart pour toute mission technique, permettant la bonne mise en ?uvre opérationnelle des projets.
Ces interventions peuvent être sollicitées sur toute opération de l?Etablissement Public, quel que soit son stade d?avancement du moment que le montant des travaux soit inférieur à 400.000 ? H.T.
Afficher plus
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Identifiant interne:
24SJM015
Titre: Réalisation d'études de maîtrise d'oeuvre VRD et ouvrages hydrauliques, pour la mise en oeuvre ou l'achèvement opérationnel des projets d'aménagement de l'EPA SENART.
Description du marché: La description des prestations figure dans les CCAP et CCTP fournis dans le DCE.
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-08 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-08 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-29 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf voir RC.
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epa senart
Numéro d'enregistrement national:
30154531500022
Adresse postale: Immeuble Le Trait d Union, 4 All. de la Mixité
Code postal: 77127
Commune postale: Lieusaint
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et marchés
Courrier électronique: service.juridique@epa-senart.fr 📧
Téléphone: 0164101515 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - Case postale n° 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun Cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 196-604797 (2024-10-07)
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