Programme SAP 2025

Région Bourgogne Franche-Comté

Programme SAP 2025 - Les documents de la consultation seront disponibles sur le site : https://www.ternum-bfc.fr/ sous la référence suivante : 4D7I3R2M

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-29.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-04-29 Avis de marché
Avis de marché (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme SAP 2025
Numéro de référence: 4D7I3R2M
Brève description:
Programme SAP 2025 - Les documents de la consultation seront disponibles sur le site : https://www.ternum-bfc.fr/ sous la référence suivante : 4D7I3R2M
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Plateforme SAP - ZE Dole
Description du marché: Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Services à la personne - ZE Pontarlier
Description du marché:
Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail (domicile et établissement).
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

3️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Services à la personne - ZE Charollais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

4️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Plateforme SAP - CC Pays de Lure / Pays de Luxeuil
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

5️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Plateforme SAP - Auxerre -Avallon - Nivernais Val d'Yonne - Puisaye Forterre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

6️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Plateforme SAP - ZE Dijon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

7️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Plateforme SAP - NFC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

8️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Plateforme SAP - ZE Chalon-sur-Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

9️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Plateforme SAP - ZE Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Services à la personne - CC Coeur de Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Services à la personne - CC Val de Gray
Description du marché:
La proposition de parcours différenciés est souhaitée. La proposition de plusieurs certifications est possible autour des métiers du domicile et des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Plusieurs certifications permettant des parcours modulaires courts et plus longs ainsi que l'intervention dans les différents contextes de travail (domicile et établisement) sont attendues. Les stagiaires devront être sensibilisés à l'utilisation de produits écologiques ou écolabellisés. Le parcours ne pourra pas excéder 800h (centre + entreprise).
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Plateforme SAP - ZE Nevers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux programmes de formation 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure adaptée en application des articles Art L2113-6, L2123-1 et R2123-1-3° du Code de la Commande Publique Accord-cadre à bons de commandes en vertu des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4 square Castan
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 03 80 44 40 75 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
Code du programme de financement de l'UE: Fonds social européen (FSE) (2014/2020)
Source: OJS 2024/S 086-261359 (2024-04-29)