Programme SAP 2025
Région Bourgogne Franche-Comté
Programme SAP 2025 - Les documents de la consultation seront disponibles sur le site : https://www.ternum-bfc.fr/ sous la référence suivante : 4D7I3R2M
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • GRETA 71 Sud Bourgogne
- • Greta 89
- • greta haute saone nord franche comte
- • INFA
- • INSTITUT REGIONAL DE FORMATION D ADULTES
- • Maison Familiale et Rurale de Pontarlier
- • onlineformapro
- • Poinfor
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-29 | Avis de marché |
| 2026-07-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme SAP 2025
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de formation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plateforme SAP - ZE Dole
Description du marché: Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Services à la personne - ZE Pontarlier
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Services à la personne - ZE Charollais
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plateforme SAP - CC Pays de Lure / Pays de Luxeuil
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plateforme SAP - Auxerre -Avallon - Nivernais Val d'Yonne - Puisaye Forterre
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plateforme SAP - ZE Dijon
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plateforme SAP - NFC
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plateforme SAP - ZE Chalon-sur-Saône
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plateforme SAP - ZE Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Services à la personne - CC Coeur de Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Services à la personne - CC Val de Gray
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plateforme SAP - ZE Nevers
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux programmes de formation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 square Castan
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 03 80 44 40 75 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
Code du programme de financement de l'UE: Fonds social européen (FSE) (2014/2020)
Source: OJS 2024/S 086-261359 (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme SAP 2025
Numéro de référence:
4D7I3R2M
Brève description:
Programme SAP 2025 - Les documents de la consultation seront disponibles sur le site : https://www.ternum-bfc.fr/
sous la référence suivante : 4D7I3R2M
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Plateforme SAP - ZE Dole
Description du marché: Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Services à la personne - ZE Pontarlier
Description du marché:
Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail (domicile et établissement).
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
3️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Services à la personne - ZE Charollais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
4️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Plateforme SAP - CC Pays de Lure / Pays de Luxeuil
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Plateforme SAP - Auxerre -Avallon - Nivernais Val d'Yonne - Puisaye Forterre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
6️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Plateforme SAP - ZE Dijon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
7️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Plateforme SAP - NFC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
8️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Plateforme SAP - ZE Chalon-sur-Saône
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
9️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Plateforme SAP - ZE Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Services à la personne - CC Coeur de Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Services à la personne - CC Val de Gray
Description du marché:
La proposition de parcours différenciés est souhaitée. La proposition de plusieurs certifications est possible autour des métiers du domicile et des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux.
Plusieurs certifications permettant des parcours modulaires courts et plus longs ainsi que l'intervention dans les différents contextes de travail (domicile et établisement) sont attendues. Les stagiaires devront être sensibilisés à l'utilisation de produits écologiques ou écolabellisés.
Le parcours ne pourra pas excéder 800h (centre + entreprise).
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Plateforme SAP - ZE Nevers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux programmes de formation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure adaptée en application des articles Art L2113-6, L2123-1 et R2123-1-3° du Code de la Commande Publique
Accord-cadre à bons de commandes en vertu des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
20005372600028
Adresse postale: 4 square Castan
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 03 80 44 40 75 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
Code du programme de financement de l'UE: Fonds social européen (FSE) (2014/2020)
Source: OJS 2024/S 086-261359 (2024-04-29)
Avis d'attribution de marché (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8605686.8 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : Région Bourgogne Franche-Comté
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 910 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 910 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Irfa bfc
Nom et adresse du contractant
Nom: Institut regional de formation d adultes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21300
Commune postale: Chenôve
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 966 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 966 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Infa
Nom et adresse du contractant
Nom: Infa
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 172 500 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 172 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Greta haute saone nord franche comte
Nom et adresse du contractant
Nom: Greta haute saone nord franche comte
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 70000
Commune postale: Vesoul
Région: Haute-Saône 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 825 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 825 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GRETA 71
Nom et adresse du contractant
Nom: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 71100
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Région: Saône-et-Loire 🏙️
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 028 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 028 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GRETA 89
Nom et adresse du contractant
Nom: GRETA 89
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 010 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 010 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 165 726 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 165 726 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mfr pontarlier
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison Familiale et Rurale de Pontarlier
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 25300
Commune postale: Pontarlier
Région: Doubs 🏙️
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 146361.6 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 146361.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Onlineformapro
Nom et adresse du contractant
Nom: Onlineformapro
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 183859.2 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 183859.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 198 240 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 198 240 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Poinfor
Nom et adresse du contractant
Nom: Poinfor
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 52200
Commune postale: Langres
Région: Haute-Marne 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Téléphone: 0380444075 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 137-498915 (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8605686.8 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : Région Bourgogne Franche-Comté
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 910 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 910 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE IRFA BFC LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Irfa bfc
Nom et adresse du contractant
Nom: Institut regional de formation d adultes
Numéro d'enregistrement national:
32820184300161
Code postal: 21300
Commune postale: Chenôve
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 966 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 966 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE INFA LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Infa
Nom et adresse du contractant
Nom: Infa
Numéro d'enregistrement national:
78574029100931
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 172 500 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 172 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE GRETA HSNFC LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Greta haute saone nord franche comte
Nom et adresse du contractant
Nom: Greta haute saone nord franche comte
Numéro d'enregistrement national:
19700905300020
Code postal: 70000
Commune postale: Vesoul
Région: Haute-Saône 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 825 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 825 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE GRETA 71 LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GRETA 71
Nom et adresse du contractant
Nom: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Numéro d'enregistrement national:
19710012600048
Code postal: 71100
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Région: Saône-et-Loire 🏙️
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 028 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 028 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE GRETA 89 LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GRETA 89
Nom et adresse du contractant
Nom: GRETA 89
Numéro d'enregistrement national:
19890005200020
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 010 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 010 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE GRETA HSNFC LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Valeur maximale de l’accord-cadre: 165 726 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 165 726 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE MFR PONTARLIER LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mfr pontarlier
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison Familiale et Rurale de Pontarlier
Numéro d'enregistrement national:
30701517200017
Code postal: 25300
Commune postale: Pontarlier
Région: Doubs 🏙️
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 146361.6 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 146361.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Onlineformapro
Nom et adresse du contractant
Nom: Onlineformapro
Numéro d'enregistrement national:
42478033600014
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 183859.2 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 183859.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE GRETA 71 LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 198 240 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 198 240 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE POINFOR LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Poinfor
Nom et adresse du contractant
Nom: Poinfor
Numéro d'enregistrement national:
40332561600072
Code postal: 52200
Commune postale: Langres
Région: Haute-Marne 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Téléphone: 0380444075 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30 rue charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 137-498915 (2026-07-17)
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