Programme de surveillance des cours d?eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse
Office français de la biodiversité
Programme de surveillance des cours d?eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-20 | Avis de marché |
| 2025-07-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme de surveillance des cours d?eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse
Numéro de référence: 2024-45
Brève description:
“Programme de surveillance des cours d?eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'océanographie et d'hydrologie 📦
Description
Identifiant interne: 2024-45
Titre: Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses différentes annexes.La procédure de passation...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'océanographie et d'hydrologie 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère de sélection des offres se trouve à l'article 5.2.1 du règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses différents annexes.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-06 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères de sélection des candidatures se trouvent aux articles 4.1 et 5.1 du règlement de consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office Français de la Biodiversité
Numéro d'enregistrement national: 13002591900015
Adresse postale: 25bis, avenue du Petit Parc 5, square Félix Nadar Hall C - 3ème étage - Bureau 317/318
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.misiewicz@ofb.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145143670 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
Fax: 01 60 56 66 10 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se reporter à l'article 8.3 du règlement de consultation.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 250-793140 (2024-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme de surveillance des cours d?eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse
Numéro de référence: 2024-45
Brève description:
“Programme de surveillance des cours d?eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'océanographie et d'hydrologie 📦
Description
Identifiant interne: 2024-45
Titre: Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses différentes annexes.La procédure de passation...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'océanographie et d'hydrologie 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère de sélection des offres se trouve à l'article 5.2.1 du règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses différents annexes.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-06 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères de sélection des candidatures se trouvent aux articles 4.1 et 5.1 du règlement de consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office Français de la Biodiversité
Numéro d'enregistrement national: 13002591900015
Adresse postale: 25bis, avenue du Petit Parc 5, square Félix Nadar Hall C - 3ème étage - Bureau 317/318
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.misiewicz@ofb.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145143670 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
Fax: 01 60 56 66 10 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se reporter à l'article 8.3 du règlement de consultation.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 250-793140 (2024-12-20)
Avis d'attribution de marché (2025-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse
Brève description:
“Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse”
Valeur totale du marché (hors TVA): 200 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse”
Site principal ou lieu d'exécution:
“La prestation se déroulera exclusivement dans les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse.”
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-03 📅
Date de fin: 2026-04-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référer à l'article 5.2 "sélection des offres" du règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 100
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Les prestations attendues étaient explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses différentes annexes.La procédure de...”
Afficher plus
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Contrat AQUASCOP Biologie
Date de conclusion du contrat: 2025-06-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AQUASCOP Biologie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: AQUASCOP Biologie
Nom et adresse du contractant
Nom: AQUASCOP Biologie
Numéro d'enregistrement national: 34255833500077
Adresse postale: Domaine de Cécéles - 1520 route de Cécélès
Code postal: 34720
Commune postale: Saint Mathieu de Treviers
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office francais de la biodiversite
Adresse postale: 25bis, avenue du Petit Parc 5, square Felix Nadar, Hall C 3ème étage, bureau 317-318
Courrier électronique: marches.publics@ofb.gouv.fr 📧
Téléphone: 0145143670 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale n°8630
Commune postale: Melun Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale n°8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun Cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se reporter à l'article 8.3 "procédures de recours"”
Source: OJS 2025/S 131-454290 (2025-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse
Brève description:
“Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse”
Valeur totale du marché (hors TVA): 200 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse”
Site principal ou lieu d'exécution:
“La prestation se déroulera exclusivement dans les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse.”
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-03 📅
Date de fin: 2026-04-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référer à l'article 5.2 "sélection des offres" du règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 100
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Les prestations attendues étaient explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses différentes annexes.La procédure de...”
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Contrat AQUASCOP Biologie
Date de conclusion du contrat: 2025-06-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AQUASCOP Biologie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: AQUASCOP Biologie
Nom et adresse du contractant
Nom: AQUASCOP Biologie
Numéro d'enregistrement national: 34255833500077
Adresse postale: Domaine de Cécéles - 1520 route de Cécélès
Code postal: 34720
Commune postale: Saint Mathieu de Treviers
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office francais de la biodiversite
Adresse postale: 25bis, avenue du Petit Parc 5, square Felix Nadar, Hall C 3ème étage, bureau 317-318
Courrier électronique: marches.publics@ofb.gouv.fr 📧
Téléphone: 0145143670 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale n°8630
Commune postale: Melun Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale n°8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun Cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se reporter à l'article 8.3 "procédures de recours"”
Source: OJS 2025/S 131-454290 (2025-07-09)
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