Programme de surveillance des cours d?eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse
Office français de la biodiversité
Programme de surveillance des cours d?eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-20 | Avis de marché |
| 2025-07-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme de surveillance des cours d?eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'océanographie et d'hydrologie 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère de sélection des offres se trouve à l'article 5.2.1 du règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-06 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office Français de la Biodiversité
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25bis, avenue du Petit Parc 5, square Félix Nadar Hall C - 3ème étage - Bureau 317/318
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.misiewicz@ofb.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145143670 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
Fax: 01 60 56 66 10 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se reporter à l'article 8.3 du règlement de consultation.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 250-793140 (2024-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme de surveillance des cours d?eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse
Numéro de référence:
2024-45
Brève description:
Programme de surveillance des cours d?eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'océanographie et d'hydrologie 📦
Description
Identifiant interne:
2024-45
Titre: Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses différentes annexes.La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-1 et L. 2124-2 ainsi que R.2124-1 et R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5 inclus du Code de la commande publique.
Afficher plus
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère de sélection des offres se trouve à l'article 5.2.1 du règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses différents annexes.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-06 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Les critères de sélection des candidatures se trouvent aux articles 4.1 et 5.1 du règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office Français de la Biodiversité
Numéro d'enregistrement national:
13002591900015
Adresse postale: 25bis, avenue du Petit Parc 5, square Félix Nadar Hall C - 3ème étage - Bureau 317/318
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.misiewicz@ofb.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145143670 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
Fax: 01 60 56 66 10 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se reporter à l'article 8.3 du règlement de consultation.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 250-793140 (2024-12-20)
Avis d'attribution de marché (2025-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse
Brève description:
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:
Date de début: 2025-06-03 📅
Date de fin: 2026-04-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référer à l'article 5.2 "sélection des offres" du règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 100
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: AQUASCOP Biologie
Nom et adresse du contractant
Nom: AQUASCOP Biologie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Domaine de Cécéles - 1520 route de Cécélès
Code postal: 34720
Commune postale: Saint Mathieu de Treviers
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office francais de la biodiversite
Adresse postale: 25bis, avenue du Petit Parc 5, square Felix Nadar, Hall C 3ème étage, bureau 317-318
Courrier électronique: marches.publics@ofb.gouv.fr 📧
Téléphone: 0145143670 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale n°8630
Commune postale: Melun Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se reporter à l'article 8.3 "procédures de recours"
Source: OJS 2025/S 131-454290 (2025-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse
Brève description:
Programme de surveillance des cours d'eau - échantillonnage de l'ichtyofaune - régions PACA et Corse
Valeur totale du marché (hors TVA): 200 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:
La prestation se déroulera exclusivement dans les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-03 📅
Date de fin: 2026-04-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référer à l'article 5.2 "sélection des offres" du règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 100
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Les prestations attendues étaient explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses différentes annexes.La procédure de passation était l'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 21241 et L. 21242 ainsi que R.21241 et R. 21242 1°, R. 21612 à R. 21615 inclus du Code de la commande publique.
Le montant maximum de l'opération sur la durée totale de l'accord-cadre (soit de la date de notification jusqu'au 31 mars 2026) était le suivant : 200 000 Euros.
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Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Contrat AQUASCOP Biologie
Date de conclusion du contrat: 2025-06-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AQUASCOP Biologie
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: AQUASCOP Biologie
Nom et adresse du contractant
Nom: AQUASCOP Biologie
Numéro d'enregistrement national:
34255833500077
Adresse postale: Domaine de Cécéles - 1520 route de Cécélès
Code postal: 34720
Commune postale: Saint Mathieu de Treviers
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office francais de la biodiversite
Adresse postale: 25bis, avenue du Petit Parc 5, square Felix Nadar, Hall C 3ème étage, bureau 317-318
Courrier électronique: marches.publics@ofb.gouv.fr 📧
Téléphone: 0145143670 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de melun
Numéro d'enregistrement national:
177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale n°8630
Commune postale: Melun Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se reporter à l'article 8.3 "procédures de recours"
Source: OJS 2025/S 131-454290 (2025-07-09)
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