PRF-Ajustement 2025
Region Bourgogne Franche Comte
PRF-Ajustement 2025
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRF-Ajustement 2025
Brève description: PRF-Ajustement 2025
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 898 354 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuisier installateur- ZE Dijon
Description du marché:
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance et réparation du matériel agricole-ZE Beaune
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assistance informatique- ZE Dijon
Description du marché: Une action de formation dans le domaine de l'assistance informatique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conseil clientèle - ZE Dijon
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métier du transport de marchandises - ZE Châtillon-Montbard
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réemploi d'électroménager, de téléphonie et de matériels informatiques - ZE DIJON
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assistance informatique- ZE Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de la vente en magasin - ZE Besançon
Description du marché: Une action de formation dans le domaine de la vente en magasin.
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fonctions transverses de l'entreprise- ZE Dole
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formateur animateur - ZE Dole
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réceptionniste en hôtellerie - ZE Nevers
Description du marché: Une action de formation préparant à la réception en hôtellerie.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assistance informatique- Nièvre
Description du marché: L?action doit permettre la certification par bloc ou des parcours complets.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Technicien de maintenance - Nièvre
Description du marché: Une action de formation préparant au métier de technicien de maintenance.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Constructeur bois / Charpentier - ZE Vesoul
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secrétariat médical - CC du Pays de Lure
Description du marché: Une action de formation dans le domaine du secrétariat médical.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métiers de la vente en magasin - CC Val de Gray
Description du marché: Une action de formation conduisant au métier d'employé commercial.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Animateur en gérontologie - Saône et Loire
Description du marché: Une action de formation d'animateur en gérontologie.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuisier installateur- Saône-et-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des véhicules automobiles-Saône-et-Loire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Logistique- magasinage- ZE Autun
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Logistique- magasinage- ZE Creusot-Montceau
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Technicien de maintenance- Saône et Loire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Contrôle non destructif- Saône et Loire
Description du marché: Une action de formation en contrôle non destructif.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Industrie - maroquinerie - Saône et Loire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bijouterie - polissage - Saône et Loire
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuisier poseur installateur - ZE Auxerre
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métier de cuisinier-ZE Avallon
Description du marché: Une formation préparant au métier de cuisinier.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conseil clientèle-Yonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ouvrier polyvalent de scierie- ZE Autun et/ou Haute-Saône
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chargé d'accompagnement à la rénovation énergétique - ZE Besançon
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Monteur réseaux électriques aéro-souterrains - Région
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ouvrier en génie écologique - Région
Description du marché: Une action préparant au métier d'ouvrier en génie écologique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bûcheronnage-Doubs/Jura
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Technicien de traitement des eaux- Région
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des bateaux à moteurs- Région
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 square Castan - CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laurane LEJEUNE
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 0380444075 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Code du programme de financement de l'UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 200-618232 (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRF-Ajustement 2025
Brève description: PRF-Ajustement 2025
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 898 354 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Menuisier installateur- ZE Dijon
Description du marché:
Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées (2 pas d'entrées mini/an réparties dans l'année) préparant à une certification pour le métier de menuisier installateur.
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Maintenance et réparation du matériel agricole-ZE Beaune
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Assistance informatique- ZE Dijon
Description du marché: Une action de formation dans le domaine de l'assistance informatique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Conseil clientèle - ZE Dijon
Description du marché:
Une action de formation dans le domaine du conseil à la clientèle avec une spécialisation dans le secteur des banques et assurances.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Métier du transport de marchandises - ZE Châtillon-Montbard
Description du marché:
Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Réemploi d'électroménager, de téléphonie et de matériels informatiques - ZE DIJON
Description du marché:
Une action de formation conduisant au métier de technicien spécialisé en réemploi d'électroménager, de téléphonie et de matériels informatiques. Cette action devra s?appuyer sur un fort partenariat avec l?écosystème du réemploi et favoriser la création d?entreprises locales
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Assistance informatique- ZE Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Métiers de la vente en magasin - ZE Besançon
Description du marché: Une action de formation dans le domaine de la vente en magasin.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Fonctions transverses de l'entreprise- ZE Dole
Description du marché:
Un dispositif de formation type plateforme tertiaire essentiellement de niveau 4 (de niveau 3 pour maxi 2016 heures) préparant aux fonctions transverses de l'entreprise dans le domaine de l'accueil, secrétariat, comptabilité, paie, communication.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Formateur animateur - ZE Dole
Description du marché:
Une action de formation de formateurs pour adultes, incluant la maitrise de l'ingénierie pédagogique. L?action doit permettre la certification par bloc ou des parcours complets.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Réceptionniste en hôtellerie - ZE Nevers
Description du marché: Une action de formation préparant à la réception en hôtellerie.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Assistance informatique- Nièvre
Description du marché: L?action doit permettre la certification par bloc ou des parcours complets.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Technicien de maintenance - Nièvre
Description du marché: Une action de formation préparant au métier de technicien de maintenance.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Constructeur bois / Charpentier - ZE Vesoul
Description du marché:
Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées proposant la double certification constructeur bois (COBO) et charpentier.
A l'issue du parcours COBO (et/ou) pour des personnes déjà titulaires d'un titre COBO, le dispositif pourra permettre, aux stagiaires qui le souhaitent, la poursuite vers le développement de compétences complémentaires en charpente : ce titre de charpentier devra obligatoirement être certifié.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Secrétariat médical - CC du Pays de Lure
Description du marché: Une action de formation dans le domaine du secrétariat médical.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Métiers de la vente en magasin - CC Val de Gray
Description du marché: Une action de formation conduisant au métier d'employé commercial.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Animateur en gérontologie - Saône et Loire
Description du marché: Une action de formation d'animateur en gérontologie.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Menuisier installateur- Saône-et-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Maintenance des véhicules automobiles-Saône-et-Loire
Description du marché:
Une action qualifiante de formation dans le domaine maintenance des véhicules automobiles.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Logistique- magasinage- ZE Autun
Description du marché:
Une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock et le suivi des stocks et
à traiter les commandes de produits et les mettre à disposition
des clients, incluant l'ensemble des habilitations de sécurité (CACES?) nécessaire à l'exercice des missions.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Logistique- magasinage- ZE Creusot-Montceau
Description du marché:
Une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock et le suivi des stocks et à traiter les commandes de produits et les mettre à disposition des clients, incluant l'ensemble des habilitations de sécurité (CACES?) nécessaire à l'exercice des missions.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Technicien de maintenance- Saône et Loire
Description du marché:
Une action de formation préparant au métier de technicien
de maintenance.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Contrôle non destructif- Saône et Loire
Description du marché: Une action de formation en contrôle non destructif.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Industrie - maroquinerie - Saône et Loire
Description du marché:
Une action visant l'acquisition de compétences dans le domaine de la maroquinerie de maximum 400 h en centre et entreprise pour un accès direct à l'emploi.
Certification non obligatoire mais souhaitable, même partielle.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Bijouterie - polissage - Saône et Loire
Description du marché:
Une action de formation visant l?acquisition des compétences de base et de savoirs-être adaptés à l?organisation et au procédé du polissage ou du sertissage pour un accès direct à l'emploi de maximum 400 h centre et entreprise.
Certification non obligatoire mais souhaitable, même partielle.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Menuisier poseur installateur - ZE Auxerre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Métier de cuisinier-ZE Avallon
Description du marché: Une formation préparant au métier de cuisinier.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: Conseil clientèle-Yonne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: Ouvrier polyvalent de scierie- ZE Autun et/ou Haute-Saône
Description du marché:
Une action de formation préparant au métier d'agent polyvalent de scierie permettant une certification totale ou partielle.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: Chargé d'accompagnement à la rénovation énergétique - ZE Besançon
Description du marché:
Une action de formation préparant au métiers de chargé d'accompagnement en rénovation énergétique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
31
Titre: Monteur réseaux électriques aéro-souterrains - Région
Description du marché:
Une action préparant au métier de monteur de réseaux électriques aéro souterrain.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
32
Titre: Ouvrier en génie écologique - Région
Description du marché: Une action préparant au métier d'ouvrier en génie écologique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
33
Titre: Bûcheronnage-Doubs/Jura
Description du marché:
Une action de formation dans le domaine du bûcheronnage manuel et de la sylviculture permettant l'accès à une certification partielle et l'accès à des compétences attendues par la profession.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
34
Titre: Technicien de traitement des eaux- Région
Description du marché:
Une action de formation préparant au métier de technicien
de traitement des eaux.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
35
Titre: Maintenance des bateaux à moteurs- Région
Description du marché:
Une action de formation permettant d?assurer la maintenance des bateaux à moteurs, d?organiser et d?effectuer les réparations de base et l?entretien courant.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Marché passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1-3° du Code de la Commande Publique
Accord-cadre à bons de commandes : articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique d'une durée d'un an renouvelable deux fois.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national:
20005372600028
Adresse postale: 4 square Castan - CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laurane LEJEUNE
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 0380444075 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Code du programme de financement de l'UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les documents de la consultation seront disponibles sur la plateforme suivante : https://www.ternum-bfc.fr/ sous la référence suivante : Q1E64AFF à compter du lundi 14/10/2024
Les mini/maxi sont exprimés en effectifs ou en volume horaire. Ceux-ci sont détaillés en annexe 1 du Règlement de la consultation.
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Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 200-618232 (2024-10-11)
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