PRF-Ajustement 2025
Region Bourgogne Franche Comte
PRF-Ajustement 2025
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRF-Ajustement 2025
Brève description:
“PRF-Ajustement 2025”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 898 354 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Menuisier installateur- ZE Dijon
Description du marché:
“Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées (2 pas d'entrées mini/an réparties dans l'année) préparant à une certification pour...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maintenance et réparation du matériel agricole-ZE Beaune
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Assistance informatique- ZE Dijon
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine de l'assistance informatique.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Conseil clientèle - ZE Dijon
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine du conseil à la clientèle avec une spécialisation dans le secteur des banques et assurances.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Métier du transport de marchandises - ZE Châtillon-Montbard
Description du marché:
“Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Réemploi d'électroménager, de téléphonie et de matériels informatiques - ZE DIJON
Description du marché:
“Une action de formation conduisant au métier de technicien spécialisé en réemploi d'électroménager, de téléphonie et de matériels informatiques. Cette...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Assistance informatique- ZE Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Métiers de la vente en magasin - ZE Besançon
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine de la vente en magasin.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Fonctions transverses de l'entreprise- ZE Dole
Description du marché:
“Un dispositif de formation type plateforme tertiaire essentiellement de niveau 4 (de niveau 3 pour maxi 2016 heures) préparant aux fonctions transverses de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Formateur animateur - ZE Dole
Description du marché:
“Une action de formation de formateurs pour adultes, incluant la maitrise de l'ingénierie pédagogique. L?action doit permettre la certification par bloc ou...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Réceptionniste en hôtellerie - ZE Nevers
Description du marché:
“Une action de formation préparant à la réception en hôtellerie.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Assistance informatique- Nièvre
Description du marché:
“L?action doit permettre la certification par bloc ou des parcours complets.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Technicien de maintenance - Nièvre
Description du marché:
“Une action de formation préparant au métier de technicien de maintenance.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Constructeur bois / Charpentier - ZE Vesoul
Description du marché:
“Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées proposant la double certification constructeur bois (COBO) et charpentier. A...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Secrétariat médical - CC du Pays de Lure
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine du secrétariat médical.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Métiers de la vente en magasin - CC Val de Gray
Description du marché:
“Une action de formation conduisant au métier d'employé commercial.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Animateur en gérontologie - Saône et Loire
Description du marché:
“Une action de formation d'animateur en gérontologie.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Menuisier installateur- Saône-et-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Maintenance des véhicules automobiles-Saône-et-Loire
Description du marché:
“Une action qualifiante de formation dans le domaine maintenance des véhicules automobiles.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Logistique- magasinage- ZE Autun
Description du marché:
“Une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock et le suivi des stocks et à traiter les commandes de produits et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Logistique- magasinage- ZE Creusot-Montceau
Description du marché:
“Une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock et le suivi des stocks et à traiter les commandes de produits et...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Technicien de maintenance- Saône et Loire
Description du marché:
“Une action de formation préparant au métier de technicien de maintenance.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Contrôle non destructif- Saône et Loire
Description du marché:
“Une action de formation en contrôle non destructif.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Industrie - maroquinerie - Saône et Loire
Description du marché:
“Une action visant l'acquisition de compétences dans le domaine de la maroquinerie de maximum 400 h en centre et entreprise pour un accès direct à l'emploi. ...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Bijouterie - polissage - Saône et Loire
Description du marché:
“Une action de formation visant l?acquisition des compétences de base et de savoirs-être adaptés à l?organisation et au procédé du polissage ou du sertissage...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Menuisier poseur installateur - ZE Auxerre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Métier de cuisinier-ZE Avallon
Description du marché:
“Une formation préparant au métier de cuisinier.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Conseil clientèle-Yonne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Ouvrier polyvalent de scierie- ZE Autun et/ou Haute-Saône
Description du marché:
“Une action de formation préparant au métier d'agent polyvalent de scierie permettant une certification totale ou partielle.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Chargé d'accompagnement à la rénovation énergétique - ZE Besançon
Description du marché:
“Une action de formation préparant au métiers de chargé d'accompagnement en rénovation énergétique.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Monteur réseaux électriques aéro-souterrains - Région
Description du marché:
“Une action préparant au métier de monteur de réseaux électriques aéro souterrain.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: Ouvrier en génie écologique - Région
Description du marché:
“Une action préparant au métier d'ouvrier en génie écologique.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: Bûcheronnage-Doubs/Jura
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine du bûcheronnage manuel et de la sylviculture permettant l'accès à une certification partielle et l'accès à des...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: Technicien de traitement des eaux- Région
Description du marché:
“Une action de formation préparant au métier de technicien de traitement des eaux.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 35
Titre: Maintenance des bateaux à moteurs- Région
Description du marché:
“Une action de formation permettant d?assurer la maintenance des bateaux à moteurs, d?organiser et d?effectuer les réparations de base et l?entretien courant.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Marché passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1-3° du Code de la Commande Publique Accord-cadre à bons de commandes :...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4 square Castan - CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laurane LEJEUNE
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 0380444075 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Code du programme de financement de l'UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation seront disponibles sur la plateforme suivante : https://www.ternum-bfc.fr/ sous la référence suivante : Q1E64AFF à compter...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 200-618232 (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRF-Ajustement 2025
Brève description:
“PRF-Ajustement 2025”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 898 354 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Menuisier installateur- ZE Dijon
Description du marché:
“Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées (2 pas d'entrées mini/an réparties dans l'année) préparant à une certification pour...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maintenance et réparation du matériel agricole-ZE Beaune
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Assistance informatique- ZE Dijon
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine de l'assistance informatique.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Conseil clientèle - ZE Dijon
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine du conseil à la clientèle avec une spécialisation dans le secteur des banques et assurances.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Métier du transport de marchandises - ZE Châtillon-Montbard
Description du marché:
“Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Réemploi d'électroménager, de téléphonie et de matériels informatiques - ZE DIJON
Description du marché:
“Une action de formation conduisant au métier de technicien spécialisé en réemploi d'électroménager, de téléphonie et de matériels informatiques. Cette...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Assistance informatique- ZE Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Métiers de la vente en magasin - ZE Besançon
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine de la vente en magasin.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Fonctions transverses de l'entreprise- ZE Dole
Description du marché:
“Un dispositif de formation type plateforme tertiaire essentiellement de niveau 4 (de niveau 3 pour maxi 2016 heures) préparant aux fonctions transverses de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Formateur animateur - ZE Dole
Description du marché:
“Une action de formation de formateurs pour adultes, incluant la maitrise de l'ingénierie pédagogique. L?action doit permettre la certification par bloc ou...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Réceptionniste en hôtellerie - ZE Nevers
Description du marché:
“Une action de formation préparant à la réception en hôtellerie.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Assistance informatique- Nièvre
Description du marché:
“L?action doit permettre la certification par bloc ou des parcours complets.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Technicien de maintenance - Nièvre
Description du marché:
“Une action de formation préparant au métier de technicien de maintenance.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Constructeur bois / Charpentier - ZE Vesoul
Description du marché:
“Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées proposant la double certification constructeur bois (COBO) et charpentier. A...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Secrétariat médical - CC du Pays de Lure
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine du secrétariat médical.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Métiers de la vente en magasin - CC Val de Gray
Description du marché:
“Une action de formation conduisant au métier d'employé commercial.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Animateur en gérontologie - Saône et Loire
Description du marché:
“Une action de formation d'animateur en gérontologie.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Menuisier installateur- Saône-et-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Maintenance des véhicules automobiles-Saône-et-Loire
Description du marché:
“Une action qualifiante de formation dans le domaine maintenance des véhicules automobiles.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Logistique- magasinage- ZE Autun
Description du marché:
“Une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock et le suivi des stocks et à traiter les commandes de produits et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Logistique- magasinage- ZE Creusot-Montceau
Description du marché:
“Une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock et le suivi des stocks et à traiter les commandes de produits et...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Technicien de maintenance- Saône et Loire
Description du marché:
“Une action de formation préparant au métier de technicien de maintenance.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Contrôle non destructif- Saône et Loire
Description du marché:
“Une action de formation en contrôle non destructif.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Industrie - maroquinerie - Saône et Loire
Description du marché:
“Une action visant l'acquisition de compétences dans le domaine de la maroquinerie de maximum 400 h en centre et entreprise pour un accès direct à l'emploi. ...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Bijouterie - polissage - Saône et Loire
Description du marché:
“Une action de formation visant l?acquisition des compétences de base et de savoirs-être adaptés à l?organisation et au procédé du polissage ou du sertissage...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Menuisier poseur installateur - ZE Auxerre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Métier de cuisinier-ZE Avallon
Description du marché:
“Une formation préparant au métier de cuisinier.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Conseil clientèle-Yonne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Ouvrier polyvalent de scierie- ZE Autun et/ou Haute-Saône
Description du marché:
“Une action de formation préparant au métier d'agent polyvalent de scierie permettant une certification totale ou partielle.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Chargé d'accompagnement à la rénovation énergétique - ZE Besançon
Description du marché:
“Une action de formation préparant au métiers de chargé d'accompagnement en rénovation énergétique.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Monteur réseaux électriques aéro-souterrains - Région
Description du marché:
“Une action préparant au métier de monteur de réseaux électriques aéro souterrain.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: Ouvrier en génie écologique - Région
Description du marché:
“Une action préparant au métier d'ouvrier en génie écologique.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: Bûcheronnage-Doubs/Jura
Description du marché:
“Une action de formation dans le domaine du bûcheronnage manuel et de la sylviculture permettant l'accès à une certification partielle et l'accès à des...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: Technicien de traitement des eaux- Région
Description du marché:
“Une action de formation préparant au métier de technicien de traitement des eaux.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 35
Titre: Maintenance des bateaux à moteurs- Région
Description du marché:
“Une action de formation permettant d?assurer la maintenance des bateaux à moteurs, d?organiser et d?effectuer les réparations de base et l?entretien courant.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Marché passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1-3° du Code de la Commande Publique Accord-cadre à bons de commandes :...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4 square Castan - CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laurane LEJEUNE
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 0380444075 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Code du programme de financement de l'UE: Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation seront disponibles sur la plateforme suivante : https://www.ternum-bfc.fr/ sous la référence suivante : Q1E64AFF à compter...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 200-618232 (2024-10-11)
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