L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2024-05-29.
Avis de marché (2024-05-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations en matiere de communication pour le grand avignon
Numéro de référence: 24PI023
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseils en publicité📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Conception graphique de supports pour la communication institutionnelle, territoriale et les grands projets”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant minimum 10 000,00 euro(s) Ht / Montant maximum : 150...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant minimum 10 000,00 euro(s) Ht / Montant maximum : 150 000,00 euro(s) Ht
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
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Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 48 mois à compter de la notification du contrat” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Conception graphique de supports pour la communication culturelle” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Création de campagnes de communication”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant minimum 5 000,00 euro(s) Ht / Montant maximum : 120...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant minimum 5 000,00 euro(s) Ht / Montant maximum : 120 000,00 euro(s) Ht
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
4️⃣
Description du marché:
“Communication digitale”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant minimum 3 000,00 euro(s) Ht / Montant maximum : 50...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant minimum 3 000,00 euro(s) Ht / Montant maximum : 50 000,00 euro(s) Ht
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Illustrations, infographies et vidéos en motion design”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant minimum 3 000,00 euro(s) Ht / Montant maximum : 75...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant minimum 3 000,00 euro(s) Ht / Montant maximum : 75 000,00 euro(s) Ht
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-28 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-28 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre
“Code Cpv par lot :
Lot N°1-79822500-7-Services de conception graphique
Lot N°2-79822500-7-Services de conception graphique
Lot N°3-79341400-0-Services de...”
Code Cpv par lot :
Lot N°1-79822500-7-Services de conception graphique
Lot N°2-79822500-7-Services de conception graphique
Lot N°3-79341400-0-Services de campagne publicitaire
Lot N°4-79341400-0-Services de campagne publicitaire
Lot N°5-92111220-0-Production de vidéos publicitaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 636544
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 670150
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 104-320983 (2024-05-29)