PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PATIENTS OU D'USAGERS POUR LE COMPTE DES ETABLISSEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE

Avis de marché (2024-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports de patients ou d'usagers pour le compte des etablissements du ght de la haute-loire
Numéro de référence: 991/2024
Brève description:
“PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PATIENTS OU D'USAGERS POUR LE COMPTE DES ETABLISSEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Transports en ambulance pour le compte du CH Emile Roux
Description du marché:
“Transports en ambulance pour le compte du CH Emile Roux”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Adresse postale: 12 BD DU DOCTEUR CHANTEMESSE
Code postal: 43000
Ville: Le puy en velay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-06 📅
Date de fin: 2028-06-30 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critères sociaux et environnementaux appréciés au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse et tout autre document associé à sa candidature et son offre
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 15
Titre: Lot 15 - Transports bariatriques pour le compte du CH Emile Roux
Description du marché:
“Transports bariatriques pour le compte du CH Emile Roux”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER EMILE ROUX 12, Bd Dr Chantemesse
Code postal: 43012
Ville: Le puy en velay cedex
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

3️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Lot 10 : Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Pierre Gallice
Description du marché:
“Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Pierre Gallice”
Produits/services: Services de taxi 📦
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER PIERRE GALLICE Rue du 19 mars 1962
Code postal: 43300
Ville: Langeac
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

4️⃣
Identifiant interne: Lot 11
Titre: Lot 11 : Transports en VSL pour le compte du CH Emile Roux
Description du marché:
“Transports en VSL pour le compte du CH Emile Roux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

5️⃣
Identifiant interne: Lot 17
Titre: Lot 17 - Transports bariatriques pour le compte du CH Pierre Gallice
Description du marché:
“Transports bariatriques pour le compte du CH Pierre Gallice”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

6️⃣
Identifiant interne: Lot 21
Titre: Lot 21 - Transports de personnes à mobilité réduite pour l'accueil de jour pour le compte du CH Jacques Barrot
Description du marché:
“Transports de personnes à mobilité réduite pour l'accueil de jour pour le compte du CH Jacques Barrot”
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER JACQUES BARROT 20 Av. de la Marne
Code postal: 43200
Ville: Yssingeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

7️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Transports en ambulance pour le compte du CH Jacques Barrot
Description du marché:
“Transports en ambulance pour le compte du CH Jacques Barrot”
Adresse postale: Centre hospitalier yssingeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

8️⃣
Identifiant interne: Lot 13
Titre: Lot 13 : Transports de personnes à mobilité réduite pour le compte du CH de Brioude
Description du marché:
“Transports de personnes à mobilité réduite pour le compte du CH de Brioude”
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DE BRIOUDE 2, Rue Michel de l'Hospital
Code postal: 43100
Ville: Brioude
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

9️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 : Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Emile Roux
Description du marché:
“Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Emile Roux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 : Transports assis professionnalisés pour le compte du CH de Brioude
Description du marché:
“Transports assis professionnalisés pour le compte du CH de Brioude”
Adresse postale: Ch brioude
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : Transports en ambulance pour le compte du CH Pierre Gallice
Description du marché:
“Transports en ambulance pour le compte du CH Pierre Gallice”
Adresse postale: Centre hospitalier langeac
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 12
Titre: Lot 12 : Transports de personnes à mobilité réduite pour le compte du CH Emile Roux
Description du marché:
“Transports de personnes à mobilité réduite pour le compte du CH Emile Roux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: Lot 16
Titre: Lot 16 - Transports bariatriques pour le compte du CH de Brioude
Description du marché:
“Transports bariatriques pour le compte du CH de Brioude”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: lot 20
Titre: Lot 20 : Transports en VSL ou taxi pour l'accueil de jour pour le compte du CH Pierre Gallice
Description du marché:
“Transports en VSL ou taxi pour l'accueil de jour pour le compte du CH Pierre Gallice”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: Lot 18
Titre: Lot 18 - Transports en VSL ou taxi pour l'accueil de jour pour le compte du CH Jacques Barrot
Description du marché:
“Transports en VSL ou taxi pour l'accueil de jour pour le compte du CH Jacques Barrot”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des informations apportées par le candidat dans le cadre de réponse et tout autre document associé à sa candidature et son offre.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Transports en ambulance pour le compte du CH de Brioude
Description du marché:
“Transports en ambulance pour le compte du CH de Brioude”
Adresse postale: Centre hospitalier de brioude
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: Lot 19
Titre: Lot 19 - Transports en VSL ou taxi pour l'accueil de jour pour le compte du CH du Pays de Craponne sur Arzon
Description du marché:
“Transports en VSL ou taxi pour l'accueil de jour pour le compte du CH du Pays de Craponne sur Arzon”
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON 16, Rue de la Ratille
Code postal: 43500
Ville: Craponne sur arzon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : Transports en ambulance pour le compte du CH du Pays de Craponne sur Arzon
Description du marché:
“Transports en ambulance pour le compte du CH du Pays de Craponne sur Arzon”
Adresse postale: Centre hospitalier de craponne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: LOT 8
Titre: LOT 8 : Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Jacques Barrot
Description du marché:
“Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Jacques Barrot”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Lot 9 - Transports assis professionnalisés pour le compte du CH du Pays de Craponne sur Arzon
Description du marché:
“Transports assis professionnalisés pour le compte du CH du Pays de Craponne sur Arzon”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 22
Titre: Lot 22 : Transports de personnes à mobilité réduite pour l'accueil de jour pour le compte du CH Pierre Gallice
Description du marché:
“Transports de personnes à mobilité réduite pour l'accueil de jour pour le compte du CH Pierre Gallice”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 14
Titre: Lot 14 - Transports de personnes à mobilité réduite pour le compte du CH Jacques Barrot
Description du marché:
“Transports de personnes à mobilité réduite pour le compte du CH Jacques Barrot”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Services de taxi 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-25 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: partic-confl
Description des motifs d'exclusion:
“Articles L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Emile Roux
Numéro d'enregistrement national: 26430284500013
Adresse postale: 12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352
Code postal: 43012
Commune postale: Le puy en velay
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ch-lepuy.fr 📧
Téléphone: 0471043802 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_JxX5Dx_5Ve 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_JxX5Dx_5Ve 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de clermont ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Commune postale: Clermont ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146122 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 061-180224 (2024-03-25)