Prestations de transport scolaire et périscolaire
Ville d'Oullins-Pierre-Bénite
Transport scolaire, périscolaire, extra-scolaire, avec chauffeur intramuros et hors de la commune La présente consultation concerne le transport collectif de personnes, notamment d'enfants pour la Ville d'Oullins-Pierre-Bénite. Elle concerne principalement les transports routiers scolaires dans le cadre d'activités sur Oullins-Pierre-Bénite, l'agglomération ou hors agglomération des enfants des écoles maternelles et élémentaires, mais aussi ponctuellement, les transports routiers extra-scolaires dans le cadre de diverses activités sur Oullins-Pierre-Bénite, l'agglomération ou hors agglomération des enfants ou des adultes des autres structures de la commune
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-24 | Avis de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport scolaire et périscolaire
Numéro de référence: S2409TSC
Brève description:
“Transport scolaire, périscolaire, extra-scolaire, avec chauffeur intramuros et hors de la commune La présente consultation concerne le transport collectif...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Transport scolaire, périscolaire, extra-scolaire, avec chauffeur intramuros et hors de la commune La présente consultation concerne le transport collectif...”
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel de Ville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Oullins-Pierre-Bénite
Numéro d'enregistrement national: 20010274700017
Adresse postale: Place Roger Salengro
Code postal: 69923
Commune postale: Oullins-Pierre Benite cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@oullinspierrebenite.fr 📧
Téléphone: 0472397313 📞
URL: http://oullins.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://grandlyon.marches-publics.info/oullins 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1458270 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1458270 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 681460
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-248135 (2024-04-24)
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Services de taxi (5)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport non régulier de passagers (7)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport routier postal
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (15)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (3)