Prestations de transfert, tri et traitement du multimatériaux et du verre
CCSP REGIE SMICTOM
Transfert, tri et traitement d'environ 1350 tonnes de multimatérieux soit environ 150 rotations et transfert de verre d'environ 1040 tonnes soit 115 rotations
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
- • Élimination et traitement des ordures › Services de recyclage des ordures ménagères
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transfert, tri et traitement du multimatériaux et du verre
Numéro de référence: AO2024-04
Brève description:
“Transfert, tri et traitement d'environ 1350 tonnes de multimatérieux soit environ 150 rotations et transfert de verre d'environ 1040 tonnes soit 115 rotations”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Transfert et tri du multimatériaux
Description du marché:
“Transfert, tri et traitement d'environ 1350 tonnes de multimatérieux soit environ 150 rotations”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Adresse postale: 20 route de Bramafan Za Pralong
Code postal: 05200
Ville: Embrun
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Transfert du verre
Description du marché:
“Transfert du verre soit 115 rotations annuelles”
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-31 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Embrun
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-31 14:00:00 📅
Lieu:
“Embrun”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ccsp regie smictom
Numéro d'enregistrement national: 63451
Adresse postale: Za Pralong-Pôle déchets
Code postal: 05200
Commune postale: Embrun
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RUIZ Caroline
Courrier électronique: c.giudicelli@ccserreponcon.com.fr 📧
Téléphone: 0492437622 📞
URL: http://www.ccserreponcon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ccserreponcon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527877 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527877 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: C7603590-F863-101E-D443E5ADCB8D905A
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-557669 (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transfert, tri et traitement du multimatériaux et du verre
Numéro de référence: AO2024-04
Brève description:
“Transfert, tri et traitement d'environ 1350 tonnes de multimatérieux soit environ 150 rotations et transfert de verre d'environ 1040 tonnes soit 115 rotations”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Transfert et tri du multimatériaux
Description du marché:
“Transfert, tri et traitement d'environ 1350 tonnes de multimatérieux soit environ 150 rotations”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Adresse postale: 20 route de Bramafan Za Pralong
Code postal: 05200
Ville: Embrun
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Transfert du verre
Description du marché:
“Transfert du verre soit 115 rotations annuelles”
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-31 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Embrun
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-31 14:00:00 📅
Lieu:
“Embrun”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ccsp regie smictom
Numéro d'enregistrement national: 63451
Adresse postale: Za Pralong-Pôle déchets
Code postal: 05200
Commune postale: Embrun
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RUIZ Caroline
Courrier électronique: c.giudicelli@ccserreponcon.com.fr 📧
Téléphone: 0492437622 📞
URL: http://www.ccserreponcon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ccserreponcon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527877 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527877 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: C7603590-F863-101E-D443E5ADCB8D905A
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-557669 (2024-09-16)
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