Prestations de traiteur métier pour le Département des Hauts-de-Seine

Département des Hauts-de-Seine

Les dispositions de la présente consultation portent sur des prestations de traiteur pour le Département des Hauts-de-Seine. La procédure de marché est allotie en deux lots distincts :Le lot 1 concerne des prestations de petits-déjeuners, de café d'accueil, de cocktails, de buffets, de plateaux repas, de goûters enfants (avec supplément animation thématique chaude), sachets pique-nique et galettes des rois. Ce marché vise l'ensemble du territoire géographique du Département des Hauts-de-Seine. De manière très exceptionnelle certaines prestations peuvent avoir lieu hors du département du 92.Le lot 2 concerne des prestations autour de l'arbre de noël des enfants du personnel du Département des Hauts de Seine (boissons chaudes, boissons fraîches, clémentines, bonbons, pop-corn, gaufres, crêpes, barbes à Papa et glaces, etc..)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ACFLAM

Qui ?

• Département des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-30	Avis de marché
2024-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur métier pour le Département des Hauts-de-Seine
Numéro de référence: 20240906
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: n°1 Prestations de traiteur événements métiers du Département des Hauts-de-Seine
Description du marché:

Les dispositions du présent marché portent sur des prestations de traiteur évènement métier pour le compte du Département des Hauts-de-Seine. Les prestations se décomposeront en prestations de petits-déjeuners, de café d'accueil, de cocktails, de buffets, de plateaux repas, de goûters enfants (avec supplément animation thématique chaude), sachets pique-nique et galettes des rois. Elles sont à destination de l'ensemble des Directions du Département

Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande qui sont traitées à prix unitaires dans les limites financières suivantes : montant minimum annuel 200 000 euros Ht, montant maximum annuel 800 000 euros Ht. Les bons de commande sont notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. La réalisation des prestations commence à réception d'un bon de commande

Produits/services supplémentaires:

Services de cantine et service traiteur 📦

Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Ville: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-09 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Pour les deux lots : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction d'un (1) an, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du code de la commande publique, l'accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire du marché (date de notification). Si le montant maximum de l'accord-cadre est atteint (ou sur le point d'être atteint et que le montant disponible restant ne permet pas d'émettre une nouvelle commande) avant la fin de la durée de validité de la période d'exécution considérée, le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant, notifier au titulaire une reconduction anticipée de l'accord-cadre.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Qualité alimentaire (pondération 17)
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Critère 4 : Valeur technique (pondération 16)
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur gustative et présentation des mets (pondération 12) Le Département organisera dans un des locaux du Département, situé à Nanterre, une dégustation comportant la prestation suivante : une mise en situation, pour 8 personnes maximum, avec des prestations indiquées dans le Bpu. Les éléments de dégustation seront définis ultérieurement
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3.1 : Etendue de la gamme des mets et son renouvellement (pondération 12)
Critère 5 : Valeur environnementale (pondération 10)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 4.1 : Description organisationnelle (pondération 9)
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Sous-critère 4.2 : Actions mises en oeuvre visant à assurer la sécurité alimentaire et la gestion des crises (pondération 7)
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3.2 : Présentation des fournisseurs et origine des denrées alimentaires (pondération 5)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous-critère 5.2 : Valorisation des déchets et notamment des déchets alimentaires (pondération 5)
Sous-critère 5.1 : Présentation des moyens mis en oeuvre pour limiter l'impact environnemental de la prestation lors de l'exécution du marché (pondération 3)
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Sous-critère 5.3 : Proposition d'une gamme de produits de qualité et durables (pondération 2)
Critère de qualité (pondération): 2
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 Prestations de collations festives et animations culinaires pour l'Arbre de Noël en faveur des enfants des agents du Département des Hauts-de-Seine
Description du marché:

Accord-cadre mono-attributaire qui comprend des prestations réalisées à la conclusion de marchés subséquents

Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire dont les prestations sont réalisées à la conclusion de marchés subséquents dans les limites financières suivantes : sans minimum, montant maximum annuel 40 000 euros Ht. La réalisation des prestations commence à la notification du marché subséquent

Produits/services supplémentaires:

Services d'animation pour enfants 📦

Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité d'exécution de la prestation (pondération 45)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.1 : Qualité des produits (pondération 15)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.2 : Qualité organisationnelle de la prestation (pondération 15)
Sous-critère 2.3 : Qualité de fabrication/préparation des crêpes et des gaufres (pondération 15)
Critère 3 : Valeur environnementale (pondération 10)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-05 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-05 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Pouvoir de signature

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national: 65298
Adresse postale: Hôtel du Département
des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département des Hauts-de-Seine
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: 0806000092 📞
URL: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1535140 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1535140 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La présente consultation est passée selon la procédure adaptée ouverte en application des dispositions de l'article R2123-1 3° du Code de la commande publique. A réception des offres du lot 1, le Département organisera dans un des locaux du Département, situé à Nanterre, une dégustation. La date et l'heure de la dégustation seront indiquées à chaque candidat. Pour le lot 1, un agrément sanitaire ou une dispense d'agrément est demandé au stade de la candidature. L'acheteur se réserve la possibilité d'engager des négociations pour les 2 lots dans les conditions mentionnées dans le règlement de la consultation

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: A45FD459-9178-DA23-7ACA038919C6DB0B
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: A45FD44B-E02D-BFAF-9FB1DEFDE47FF24A
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 192-593120 (2024-09-30)

Avis d'attribution de marché (2024-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les dispositions de la présente consultation portent sur des prestations de traiteur pour le Département des Hauts-de-Seine. La procédure de marché est allotie en deux lots distincts : Le lot 1 concerne des prestations de petits-déjeuners, de café d'accueil, de cocktails, de buffets, de plateaux repas, de goûters enfants (avec supplément animation thématique chaude), sachets pique-nique et galettes des rois. Ce marché vise l'ensemble du territoire géographique du Département des Hauts-de-Seine. De manière très exceptionnelle certaines prestations peuvent avoir lieu hors du département du 92. Le lot 2 concerne des prestations autour de l'arbre de noël des enfants du personnel du Département des Hauts de Seine (boissons chaudes, boissons fraîches, clémentines, bonbons, pop-corn, gaufres, crêpes, barbes à Papa et glaces, etc..)

Produits/services supplémentaires:

Services de cantine et service traiteur 📦

Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20240906001
Date de conclusion du contrat: 2024-12-19 📅
Titre: n°1 Prestations de traiteur événements métiers du Département des Hauts-de-Seine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 566 646 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ACFLAM
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 75 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Acflam
Numéro d'enregistrement national: 1535140-1-1-1
Adresse postale: 66 Quai De Dion Bouton
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paris@lf.fr 📧
Téléphone: 0141020404 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 593120-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le lot 1 est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de leur notification, reconductible tacitement trois (3) fois par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale puisse dépasser quatre (4) ans. Le lot 1 est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum annuel de 200 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 800 000 euro(s) Ht

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: F3AFFC8B-9790-9AB1-7E9F750C803C8E40
Organe de révision
F3AFFC63-C8A4-84FA-184A37116AE99D31
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
F3AFFCB3-085E-79A7-1AF98C037F413C12
Source: OJS 2025/S 001-000679 (2024-12-30)

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