Prestations de nettoyage locaux, vitrerie, plonge et prestations diverses - collèges départementaux

Conseil départemental du Nord

Prestations de services de nettoyage des locaux et de la vitrerie, de plonge et prestations diverses dans les collèges départementaux. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire sans seuil minimum et avec un seuil maximum annuel. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents, lors de la survenance du besoin

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Nord

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-04	Avis de marché
2025-01-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage locaux, vitrerie, plonge et prestations diverses - collèges départementaux
Numéro de référence: 20241251
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Valeur estimée hors TVA: 53 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - arrondissement d'Avesnes
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de services de nettoyage des locaux et de la vitrerie, de plonge et prestations diverses dans les collèges départementaux de l'arrondissement d'Avesnes

Informations complémentaires:

Sans montant minimum Montant maximum : 2 333 333,33 euro(s) Ht par an Durée de 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois tacitement pour 12 mois pour les mêmes montants

Produits/services supplémentaires:

Services de nettoyage 📦

Services de nettoyage de bâtiments 📦

Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦

Services de nettoyage de vitres 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département du Nord (collèges)
Code postal: 59047
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Nombre de reconductions : 3. Forme de la reconduction : Tacite - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la date anniversaire du marché public. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - arrondissement de Cambrai
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de services de nettoyage des locaux et de la vitrerie, de plonge et prestations diverses dans les collèges départementaux de l'arrondissement de Cambrai

Informations complémentaires:

Sans montant minimum Montant maximum : 1 041 066,67 euro(s) Ht par an Durée de 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois tacitement pour 12 mois pour les mêmes montants

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 - arrondissement de Douai
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de services de nettoyage des locaux et de la vitrerie, de plonge et prestations diverses dans les collèges départementaux de l'arrondissement de Douai

Informations complémentaires:

Sans montant minimum Montant maximum : 2 041 666,67 euro(s) Ht par an Durée de 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois tacitement pour 12 mois pour les mêmes montants

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 - arrondissement de Dunkerque
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de services de nettoyage des locaux et de la vitrerie, de plonge et prestations diverses dans les collèges départementaux de l'arrondissement de Dunkerque

Informations complémentaires:

Sans montant minimum Montant maximum : 2 812 500 euro(s) Ht par an Durée de 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois tacitement pour 12 mois pour les mêmes montants

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 - arrondissement de Lille
Valeur estimée hors TVA: 21 600 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de services de nettoyage des locaux et de la vitrerie, de plonge et prestations diverses dans les collèges départementaux de l'arrondissement de Lille

Informations complémentaires:

Sans montant minimum Montant maximum : 7 395 833,33 euro(s) Ht par an Durée de 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois tacitement pour 12 mois pour les mêmes montants pour les mêmes montants

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 - arrondissement de Valenciennes
Valeur estimée hors TVA: 8 400 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de services de nettoyage des locaux et de la vitrerie, de plonge et prestations diverses dans les collèges départementaux de l'arrondissement de Valenciennes

Informations complémentaires:

Sans montant minimum Montant maximum : 3 125 000 euro(s) Ht par an Durée de 12 mois à compter de la notification, reconductible 3 fois tacitement pour 12 mois pour les mêmes montants

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services de nettoyage 📦

Services de nettoyage de bâtiments 📦

Services de nettoyage de vitres 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-06 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-07 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-11-07 09:00:00 📅
Lieu: Lille
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc4, déclaration de sous-traitance. (disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Pour l'ensemble des lots, il est prévu une clause d'insertion par l'activité économique (se référer à l'annexe insertion du CCTP)

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du NORD
Numéro d'enregistrement national: 71482
Adresse postale: Hôtel du Département
51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Président du Département du Nord
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Téléphone: 0359735959 📞
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1535839 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1535839 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Appel d'offres conformément à l'article R.2124-2 1° du Code de la Commande Publique. Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc. Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc. Le point de départ du marché est la date de sa notification. Précision sur la date à laquelle seront fournis les services : Les prestations démarreront le lundi 24 février 2025 (rentrée des vacances scolaires d'hiver - zone B). Le délai entre la date de notification et le 24 février 2025 sera consacré aux réunions de lancement de marché, à la reprise du personnel et au déploiement du matériel, le cas échéant. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée. Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 71A1AFE0-E3D2-B81F-2C50A925A5751589
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 196-606664 (2024-10-04)

Avis d'attribution de marché (2025-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 53 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

Prestations de services de nettoyage des locaux et de la vitrerie, de plonge et prestations diverses dans les collèges départementaux de l'arrondissement d'Avesnes. La durée de ce marché est de 12 mois reconductible 3 fois tacitement à partir de la date de notification. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2 333 333.33 euro(s) HT soit 2 800 000.00 euro(s) TTC Soit un montant maximum sur la durée totale du marché de 9 333 333.32 euro(s) HT soit 11 200 000.00 euro(s) TTC

Produits/services supplémentaires:

Services de nettoyage 📦

Services de nettoyage de bâtiments 📦

Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦

Services de nettoyage de vitres 📦

Description du marché:

Prestations de services de nettoyage des locaux et de la vitrerie, de plonge et prestations diverses dans les collèges départementaux de l'arrondissement de…

… Cambrai. La durée de ce marché est de 12 mois reconductible 3 fois tacitement à partir de la date de notification. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 041 066.67 euro(s) HT soit 1 249 280.00 euro(s) TTC Soit un montant maximum sur la durée totale du marché de 4 164 266.68 euro(s) HT soit 4 997 120.00 euro(s) TTC

… Douai. La durée de ce marché est de 12 mois reconductible 3 fois tacitement à partir de la date de notification. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2 041 666.67 euro(s) HT soit 2 450 000.00 euro(s) TTC Soit un montant maximum sur la durée totale du marché de 8 166 666.68 euro(s) HT soit 9 800 000.00 euro(s) TTC

… Dunkerque. La durée de ce marché est de 12 mois reconductible 3 fois tacitement à partir de la date de notification. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2 812 500.00 euro(s) HT soit 3 375 000.00 euro(s) TTC Soit un montant maximum sur la durée totale du marché de 11 250 000.00 euro(s) HT soit 13 500 000.00 euro(s) TTC

… Lille. La durée de ce marché est de 12 mois reconductible 3 fois tacitement à partir de la date de notification. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 7 395 833.33 euro(s) HT soit 8 875 000.00 euro(s) TTC Soit un montant maximum sur la durée totale du marché de 29 583 333.32 euro(s) HT soit 35 500 000,00 euro(s) TTC

… Valenciennes. La durée de ce marché est de 12 mois reconductible 3 fois tacitement à partir de la date de notification. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 3 125 000.00 euro(s) HT soit 3 750 000.00 euro(s) TTC Soit un montant maximum sur la durée totale du marché de 12 500 000.00 euro(s) HT soit 15 000 000,00 euro(s) TTC

Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services de nettoyage 📦

Services de nettoyage de bâtiments 📦

Services de nettoyage de vitres 📦

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024125100100
Date de conclusion du contrat: 2025-01-20 📅
Titre: Lot n°1 - arrondissement d'Avesnes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2333333.33 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ATALIAN PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian proprete
Numéro d'enregistrement national: 1535839-1-1-1
Adresse postale: 23 rue Elsa Triolet
Code postal: 59125
Commune postale: Thrith-Saint-Leger
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cyril.dehaene@atalianworld.com 📧
Téléphone: 0610911639 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1041066.67 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1535839-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2041666.67 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AGENOR VALENCIENNES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Agenor valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 1535839-1-3-1
Adresse postale: Parcs d'Activité de l'Aérodrome Ouest
Code postal: 59174
Commune postale: La Sentinelle
Courrier électronique: bertrand.fournier@agenor-proprete.fr 📧
Téléphone: 0327278000 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 812 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AGENOR CALAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Agenor calais
Numéro d'enregistrement national: 1535839-1-4-1
Adresse postale: 201 Avenue des Longues Pièces
Code postal: 62231
Commune postale: Coquelles
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Téléphone: 0321973000 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7395833.33 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AGENOR LILLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Agenor lille
Numéro d'enregistrement national: 1535839-1-5-1
Adresse postale: 22 Chemin des Margueritois
Code postal: 59155
Commune postale: Faches-Thumesnil
Téléphone: 0320860000 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 125 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1535839-1-6-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 606664-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C31560E6-9E80-BE67-E4FA55A05768AE87
Source: OJS 2025/S 020-060930 (2025-01-28)

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