Prestations de nettoyage de divers locaux et vitrerie
Grand Besançon Métropole
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché concerne les prestations de nettoyage et d'entretien régulier de locaux ainsi que des prestations de nettoyage des vitres dans divers locaux de la communauté urbaine Grand Besançon Métropole, de la Ville de Besançon, de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts, du SYBERT, du CCAS de Besançon et de plusieurs communes et entités de l'intercommunalité, répartis sur plusieurs sites. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Seuls les lots 6 et 7 pourront faire l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques dont le nombre maximum est fixé à 2 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les autres lots font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-02 | Avis de marché |
| 2024-12-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage de divers locaux et vitrerie
Numéro de référence: 2024-FCS-PAL-0164
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 054 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux administratifs”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des bâtiments techniques<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des bâtiments culturels<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des bâtiments d'enseignement artistique<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux du Marché Couvert Beaux Arts<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments administratifs et techniques<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des vitres de l'ensemble des crèches et des écoles de la Ville de Besançon<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des vitres avec cordistes<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besancon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24250036100017
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. L'exécution du marché...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1186653
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1103974
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 172-531005 (2024-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage de divers locaux et vitrerie
Numéro de référence: 2024-FCS-PAL-0164
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 054 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux administratifs”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des bâtiments techniques<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des bâtiments culturels<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des bâtiments d'enseignement artistique<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des locaux du Marché Couvert Beaux Arts<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments administratifs et techniques<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des vitres de l'ensemble des crèches et des écoles de la Ville de Besançon<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des vitres avec cordistes<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besancon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24250036100017
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. L'exécution du marché...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1186653
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1103974
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 172-531005 (2024-09-02)
Avis d'attribution de marché (2024-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 054 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Nettoyage des bâtiments techniques”
Description du marché:
“Nettoyage des bâtiments culturels”
Description du marché:
“Nettoyage des bâtiments d'enseignement artistique”
Description du marché:
“Nettoyage des locaux du Marché Couvert Beaux Arts”
Description du marché:
“Nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments administratifs et techniques”
Description du marché:
“Nettoyage des vitres de l'ensemble des crèches et des écoles de la Ville de Besançon”
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des vitres avec cordistes”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 304656
Date de conclusion du contrat: 2024-12-03 📅
Titre: Nettoyage des locaux administratifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 364 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gsf orion
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-1-1
Adresse postale: 36 C, rue Vingt Toises
Code postal: 38950
Commune postale: Saint Martin Le Vinoux
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sbesancon@gsf.fr 📧
Téléphone: 03 81 80 39 29 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 182 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Arc en ciel bourgogne sas
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-2-1
Adresse postale: 19 Rue du Professeur Louis Neel
Code postal: 21600
Commune postale: Longvic
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: l.mornet@t2mc.fr 📧
Téléphone: 01 45 76 02 06 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 91 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 169 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 48 750 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Lustral
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-6-1
Adresse postale: 2 Allée René Fonckt
Code postal: 51688
Commune postale: Reims
Région: Marne 🏙️
Courrier électronique: bureaudetudes@lustral.fr 📧
Téléphone: 0326469999 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 500 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-7-1
Adresse postale: 2 Allée René Fonck
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-8-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 65134
Région: Doubs 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 17FBB9E0-B7F9-A80F-A2B07B1AD3A11FA4
Région: Doubs 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17FBB9C3-A568-02A7-0DFEF675E80BEA27
Région: Doubs 🏙️
Source: OJS 2025/S 001-000853 (2024-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 054 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Nettoyage des bâtiments techniques”
Description du marché:
“Nettoyage des bâtiments culturels”
Description du marché:
“Nettoyage des bâtiments d'enseignement artistique”
Description du marché:
“Nettoyage des locaux du Marché Couvert Beaux Arts”
Description du marché:
“Nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments administratifs et techniques”
Description du marché:
“Nettoyage des vitres de l'ensemble des crèches et des écoles de la Ville de Besançon”
Description du marché:
“Prestations de nettoyage des vitres avec cordistes”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 304656
Date de conclusion du contrat: 2024-12-03 📅
Titre: Nettoyage des locaux administratifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 364 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gsf orion
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-1-1
Adresse postale: 36 C, rue Vingt Toises
Code postal: 38950
Commune postale: Saint Martin Le Vinoux
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sbesancon@gsf.fr 📧
Téléphone: 03 81 80 39 29 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 182 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Arc en ciel bourgogne sas
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-2-1
Adresse postale: 19 Rue du Professeur Louis Neel
Code postal: 21600
Commune postale: Longvic
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: l.mornet@t2mc.fr 📧
Téléphone: 01 45 76 02 06 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 91 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 169 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 48 750 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Lustral
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-6-1
Adresse postale: 2 Allée René Fonckt
Code postal: 51688
Commune postale: Reims
Région: Marne 🏙️
Courrier électronique: bureaudetudes@lustral.fr 📧
Téléphone: 0326469999 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 500 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-7-1
Adresse postale: 2 Allée René Fonck
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-8-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 65134
Région: Doubs 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 17FBB9E0-B7F9-A80F-A2B07B1AD3A11FA4
Région: Doubs 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17FBB9C3-A568-02A7-0DFEF675E80BEA27
Région: Doubs 🏙️
Source: OJS 2025/S 001-000853 (2024-12-31)
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