Prestations de nettoyage de divers locaux et vitrerie

Grand Besançon Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché concerne les prestations de nettoyage et d'entretien régulier de locaux ainsi que des prestations de nettoyage des vitres dans divers locaux de la communauté urbaine Grand Besançon Métropole, de la Ville de Besançon, de l'Institut Supérieur des Beaux-Arts, du SYBERT, du CCAS de Besançon et de plusieurs communes et entités de l'intercommunalité, répartis sur plusieurs sites. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Seuls les lots 6 et 7 pourront faire l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques dont le nombre maximum est fixé à 2 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les autres lots font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Besançon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-02	Avis de marché
2024-12-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage de divers locaux et vitrerie
Numéro de référence: 2024-FCS-PAL-0164
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 054 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Nettoyage des locaux administratifs
Valeur estimée hors TVA: 1 456 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage des locaux administratifs
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Périmètre de Grand Besançon Métropole
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Dans le cas où le montant maximal de la période serait atteint avant la fin de celle-ci, le marché serait reconduit pour une nouvelle période de un an par anticipation. Le pouvoir adjudicateur informera le ou les titulaires de la reconduction anticipée

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Nettoyage des bâtiments techniques
Valeur estimée hors TVA: 728 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage des bâtiments techniques 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Nettoyage des bâtiments culturels
Valeur estimée hors TVA: 364 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage des bâtiments culturels 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Nettoyage des bâtiments d'enseignement artistique
Valeur estimée hors TVA: 676 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage des bâtiments d'enseignement artistique 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Nettoyage des locaux du Marché Couvert Beaux-Arts
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage des locaux du Marché Couvert Beaux Arts 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments administratifs et techniques
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Description du marché:

Nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments administratifs et techniques

Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Nettoyage des vitres de l'ensemble des crèches et des écoles de la Ville de Besançon
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:

Nettoyage des vitres de l'ensemble des crèches et des écoles de la Ville de Besançon

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Prestations de nettoyage des vitres avec cordistes
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations de nettoyage des vitres avec cordistes 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besancon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-08 14:00:00 📅
Lieu: Besancon
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24250036100017
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381878889 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire. Une visite préalable des sites fléchés en couleur dans le détail estimatif est préconisée. A ces sites, pourront s'ajouter d'autres sites à la demande des candidats sous couvert de validation du pouvoir adjudicateur. Les visites se dérouleront sur rendez-vous durant les semaines 37 et 38 en contactant directement Madame Céline Blanchard au 06.25.81.99.98 ou Monsieur Fabien Faivre au 06.43.67.75.85 et/ou par mail à l'adresse générique pal-nettoyage@besancon.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1186653
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 172-531005 (2024-09-02)

Avis d'attribution de marché (2024-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 054 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:

Nettoyage des bâtiments techniques

Nettoyage des bâtiments culturels

Nettoyage des bâtiments d'enseignement artistique

Nettoyage des locaux du Marché Couvert Beaux Arts

Nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments administratifs et techniques

Nettoyage des vitres de l'ensemble des crèches et des écoles de la Ville de Besançon

Prestations de nettoyage des vitres avec cordistes

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 304656
Date de conclusion du contrat: 2024-12-03 📅
Titre: Nettoyage des locaux administratifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 364 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GSF ORION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Gsf orion
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-1-1
Adresse postale: 36 C, rue Vingt Toises
Code postal: 38950
Commune postale: Saint Martin Le Vinoux
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sbesancon@gsf.fr 📧
Téléphone: 03 81 80 39 29 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 182 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ARC EN CIEL BOURGOGNE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Arc en ciel bourgogne sas
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-2-1
Adresse postale: 19 Rue du Professeur Louis Neel
Code postal: 21600
Commune postale: Longvic
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: l.mornet@t2mc.fr 📧
Téléphone: 01 45 76 02 06 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 91 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 169 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 48 750 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LUSTRAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Lustral
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-6-1
Adresse postale: 2 Allée René Fonckt
Code postal: 51688
Commune postale: Reims
Région: Marne 🏙️
Courrier électronique: bureaudetudes@lustral.fr 📧
Téléphone: 0326469999 📞
Identifiant de l’offre: FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Nom: Franche comte nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-6-2
Adresse postale: 20 Bis Chemin de l'Espérance
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: commercial@fcn-nettoyage.fr 📧
Téléphone: 03 81 53 19 77 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 500 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-7-1
Adresse postale: 2 Allée René Fonck
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-7-2

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 39 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1519078-1-8-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
65134
Région: Doubs 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 531005-2024

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 17FBB9E0-B7F9-A80F-A2B07B1AD3A11FA4
Région: Doubs 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17FBB9C3-A568-02A7-0DFEF675E80BEA27
Source: OJS 2025/S 001-000853 (2024-12-31)

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