PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DEPANNAGE ET CONVOYAGE POUR VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS - Relance des lots n° 1 à 8

Ville d'Annecy

PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DEPANNAGE ET CONVOYAGE POUR VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS - relance des lots n° 1 à 8

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-07.

Qui ?

• Ville d'Annecy

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation de voitures › Services de remplacement de pare-brise
• Services de réparation de voitures › Services de réparation de carrosseries de véhicules › Services de réparation de carrosserie

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-07	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DEPANNAGE ET CONVOYAGE POUR VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS - Relance des lots n° 1 à 8
Numéro de référence: 2024T24
Brève description:

PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DEPANNAGE ET CONVOYAGE POUR VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS - relance des lots n° 1 à 8

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de marques Renault et Dacia
Description du marché: Travaux de maintenance sur véhicules de marques Renault et Dacia
Informations complémentaires:

Le lot n°1 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp. Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est mono-attributaire donc conclu avec un seul prestataire. L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois

Produits/services supplémentaires:

Services de remplacement de pare-brise 📦

Services de réparation de carrosserie 📦

Services de réparation et d'entretien de voitures 📦

Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦

Code postal: 74000
Ville: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: renouvellement prévu en 2028
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre pourra ensuite être reconduit une fois tacitement pour une nouvelle durée de 24 Mois, sauf décision contraire de l'Acheteur Public. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder 48 mois au maximum

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Peugeot
Description du marché: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Peugeot
Informations complémentaires:

Le lot n°2 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp. Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est mono-attributaire donc conclu avec un seul prestataire. L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 10 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Citroën
Description du marché: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Citroën
Informations complémentaires:

Le lot n°3 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp. Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est mono-attributaire donc conclu avec un seul prestataire. L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 5 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de marque Iveco
Description du marché: Travaux de maintenance et de carrosserie sur véhicules de marque Iveco
Informations complémentaires:

Le lot n°4 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp. Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants). L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Goupil
Description du marché: Travaux de maintenance sur véhicules de marque Goupil
Informations complémentaires:

Le lot n°5 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp. Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est mono-attributaire donc conclu avec un seul prestataire. L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules de moins de 3,5 T, autres marques
Description du marché: Travaux de maintenance sur véhicules de moins de 3,5 T, autres marques
Informations complémentaires:

Le lot n°6 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp. Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants). L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 5 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Travaux de carrosserie sur véhicules de moins de 3,5 T, toutes marques
Description du marché: Travaux de carrosserie sur véhicules de moins de 3,5 T, toutes marques
Informations complémentaires:

Le lot n°7 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp. Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants). L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois

Produits/services supplémentaires:

Services de remplacement de pare-brise 📦

Services de réparation de carrosserie 📦

Services de réparation et d'entretien de voitures 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Travaux de vitrage sur véhicules de toutes catégories et de toutes marques
Description du marché: Travaux de vitrage sur véhicules de toutes catégories et de toutes marques
Informations complémentaires:

Le lot n°8 constitue un accord-cadre passé en application de l'article R.2162-2 du Ccp. Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est multi attributaire donc conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires est fixé à 3 maximum (sous réserve d'un nombre d'offres suffisants). L'accord-cadre est passé avec un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 75 000 euro(s) Ht pour chaque période de 24 mois

Produits/services supplémentaires:

Services de remplacement de pare-brise 📦

Services de réparation de carrosserie 📦

Services de réparation et d'entretien de voitures 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services de remplacement de pare-brise 📦

Services de réparation de carrosserie 📦

Services de réparation et d'entretien de voitures 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Annecy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-07 14:00:00 📅
Lieu: Annecy
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Une liste de références récentes, concernant des prestations similaires, indiquant le client, la nature des fournitures, le montant et la date de réalisation. A défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément de nature à justifier de ses capacités techniques et professionnelles pour l'exécution de ce marché (compétences et expériences, descriptif de la structure commerciale, etc.)

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'annecy
Numéro d'enregistrement national: 81848
Adresse postale: Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: marchespublics@annecy.fr 📧
Téléphone: 0485467922 📞
URL: http://www.annecy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1536435 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1536435 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 0DAC304E-C9DF-A973-454AD7034358871B
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 197-608485 (2024-10-07)

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