Prestations de contrôle, diagnostic et validation de l’environnement des salles propres du CEA/LETI

CEA/Grenoble

Les prestations consistent principalement à procéder au contrôle de l’environnement des salles propres, des différents réseaux et centrales de production des fluides ainsi que des équipements de process des plateformes de R&D du CEA/LETI. Les prestations optionnelles sont les suivantes : - Option n° 1 « phase de réversibilité » - Option n° 2a : « phase de réversibilité – étape de transfert de compétence » - Option n°2b : « phase de réversibilité – étape de transfert de compétence et étape de support à l’exploitation »

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-27 Avis de marché
2024-11-28 Avis de marché
2025-11-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de contrôle, diagnostic et validation de l’environnement des salles propres du CEA/LETI
Numéro de référence: AOO-B24-02412-EB
Brève description:
Les prestations consistent principalement à procéder au contrôle de l’environnement des salles propres, des différents réseaux et centrales de production des fluides ainsi que des équipements de process des plateformes de R&D du CEA/LETI. Les prestations optionnelles sont les suivantes : - Option n° 1 « phase de réversibilité » - Option n° 2a : « phase de réversibilité – étape de transfert de compétence » - Option n°2b : « phase de réversibilité – étape de transfert de compétence et étape de support à l’exploitation »
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Description
Description du marché:
Les prestations consistent principalement à procéder au contrôle de l’environnement des salles propres, des différents réseaux et centrales de production des fluides ainsi que des équipements de process des plateformes de R&D du CEA/LETI.
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
- Tranche optionnelle n°1 : prolongation des Prestations pour une durée d’un (1) an - Tranche optionnelle n°2 : prolongation des Prestations pour une durée d’un (1) an
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Ville: Grenoble

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-06 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-06 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-06 17:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Description de la justification de la procédure:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr » Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) : 1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique » 2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr 3. Compléter le formulaire et valider .
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Un accord de non-divulgation est requis ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA/Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00603
Adresse postale: 17 avenue des martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BASTIEN Estelle
Courrier électronique: estelle.bastien@cea.fr 📧
Téléphone: 0658313577 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +334 76429000 📞
Fax: +334 76422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173 800 053
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 191-589290 (2024-09-27)
Avis de marché (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-13 17:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-13 17:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 589290-2024
Source: OJS 2024/S 233-728328 (2024-11-28)
Avis d'attribution de marché (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations consistent principalement à procéder au contrôle de l’environnement des salles propres, des différents réseaux et centrales de production des fluides ainsi que des équipements de process des plateformes de R&D du CEA/LETI. La prestation optionnelle est la suivante : - Option n°2b : « phase de réversibilité – étape de transfert de compétence et étape de support à l’exploitation »
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Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 EUR 💰
Description
Identifiant interne: AOO-B24-02412-EB
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 5

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: AOO-B24-02412-EB
Date de conclusion du contrat: 2025-03-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Identifiant de l’offre: FAURE QEI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Faure qei
Nom et adresse du contractant
Nom: Faure qei
Numéro d'enregistrement national: 51859756200074
Département: Isère
Adresse postale: 20 rue Massenet
Code postal: 38400
Commune postale: Saint Martin D'Hères
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Isère

Informations complémentaires
Organe de révision
Isère
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 215-739426 (2025-11-06)
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Produits/services:
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