Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions de 2024 à 2026 pour la région académique Occitanie Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires composé de 11 lots

Région Académique Occitanie

Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions de 2024 à 2026 pour la région académique Occitanie Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires composé de 11 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-23.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-05-23 Avis de marché
2024-06-21 Avis de marché
Avis de marché (2024-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions de 2024 à 2026 pour la région académique Occitanie Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires composé de 11 lots
Brève description:
“Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions de 2024 à 2026...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département de l'Ariège (09)”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de cantine 📦
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-20 📅
Date de fin: 2025-08-19 📅
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): les critères d'attribution sont énoncés dans le règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Lot 4 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département du Gard (30)”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

3️⃣
Description du marché:
“Lot 8 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département du Lot (46)”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

4️⃣
Description du marché:
“Lot 7 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département de...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

5️⃣
Description du marché:
“Lot 11 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département du 81 (Tarn)”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

6️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département de...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

7️⃣
Description du marché:
“Lot 5 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département de la...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Informations sur les options
Options
Description des options:
“reconduction expresse 12 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

8️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département de '?Aude (11)”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

9️⃣
Description du marché:
“Lot 10 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département des...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 9 : Prestations d'hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département de la...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Lozère 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“plusieurs marchés sont publiés depuis 2022 et regroupent plusieurs sessions”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot 6 : Prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département du Gers (32)”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Gers 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“conforme à l'article 6.1.3 du règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“conforme à l'article 6.1.3 du règlement de consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region academique occitanie
Numéro d'enregistrement national: 13002957200018
Adresse postale: 31 rue de l université - CS 39004
Code postal: 34064
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ce.srapa@region-academique-occitanie.fr 📧
Téléphone: +33 467914894 📞
URL: https://www.ac-montpellier.fr/region-academique-occitanie-121436 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Enseignement
Communication
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter - régional de Règlement Amiable (CCIRA)
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Adresse postale: Place Félix Baret CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340111801081
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34064
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340111801081
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34064
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551¬1 à L. 551¬12, et R. 551¬1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 101-309219 (2024-05-23)
Avis de marché (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 400 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-03 12:00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Date limite de réception des offres (BT-131(d)-Lot) modifiée pour les 11 lots (onglet 3 section 3) = 03/07/2024 à 12h00”
Source: OJS 2024/S 122-374661 (2024-06-21)