Prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et de Maîtrise d'Œuvre « sous-sol » et « surface »
SEER SOC EXPL ENERGIES RENOUVELABLES
Prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et de Maîtrise d'Œuvre « sous-sol » et « surface »
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et de Maîtrise d'Œuvre « sous-sol » et « surface »
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maîtrise d'Œuvre (MOE) « surface »
Description du marché: Maîtrise d'Œuvre (MOE) « surface »
Informations complémentaires:
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Toutes les informations sont disponibles dans le Règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO)
Description du marché: Prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO)
Informations complémentaires:
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maîtrise d'Œuvre (MOE) « sous-sol »
Description du marché: Maîtrise d'Œuvre (MOE) « sous-sol »
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: DC2
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des conditions: DC1
Dépôts et garanties exigés: cf. CCAP
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les prestations seront rémunérées selon les modalités prévues au CCAP.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: cf. CCTP
Procédure
Droit transnational applicable: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le Règlement de Consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Seer soc expl energies renouvelables
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 173-175 rue de Bercy
Code postal: 75588
Commune postale: Paris cedex 12
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-François Brauge
Courrier électronique: jbrauge@splseer.fr 📧
Téléphone: 0144748561 📞
URL: https://www.splseer.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches.maximilien.fr/ 🌏
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://www.ta-paris.juradm.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 083-251629 (2024-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et de Maîtrise d'Œuvre « sous-sol » et « surface »
Numéro de référence:
24-26
Brève description:
Prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et de Maîtrise d'Œuvre « sous-sol » et « surface »
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Maîtrise d'Œuvre (MOE) « surface »
Description du marché: Maîtrise d'Œuvre (MOE) « surface »
Informations complémentaires:
Le lot n°3 constitue un marché mixte comprenant :
-Une partie des prestations passées via marché de maîtrise d'œuvre conclu en application de l'article L. 2430-1 et des articles R. 2431-1 et suivants du CCP - Missions n°1, n°2 et n°3 définies au CCTP et à la DPGF.
-Une partie des prestations passées via accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Mission n°4 définie au CCTP et au BPU.
Concernant la mission n°4 de suivi d'exploitation, en application de l'article R.2162-4 du CCP, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 € HT sur la durée totale du contrat (soit 7 ans au maximum).
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Toutes les informations sont disponibles dans le Règlement de consultation.
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO)
Description du marché: Prestations d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO)
Informations complémentaires:
En application de l'article R.2162-4 du CCP, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 € HT sur la durée totale du contrat (soit 7 ans au maximum).
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Maîtrise d'Œuvre (MOE) « sous-sol »
Description du marché: Maîtrise d'Œuvre (MOE) « sous-sol »
Informations complémentaires:
Le lot n°2 constitue un marché mixte comprenant :
-Une partie des prestations passées via marché de maîtrise d'œuvre conclu en application de l'article L. 2430-1 et des articles R. 2431-1 et suivants du CCP - Missions n°1 et n°2 définies au CCTP et à la DPGF.
-Une partie des prestations passées via accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Mission n°3 définie au CCTP et au BPU.
Concernant la mission n°3 de suivi d'exploitation, en application de l'article R.2162-4 du CCP, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 € HT sur la durée totale du contrat (soit 7 ans au maximum).
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Les candidats pourront :
-Soit, soumissionner au lot n°1,
-Soit soumissionner au lot n°2 et/ou lot n°3.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: DC2
Capacité technique et professionnelle
Références professionnelles, effectifs moyens annuels, qualifications professionnelles
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DC1
Dépôts et garanties exigés: cf. CCAP
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les prestations seront rémunérées selon les modalités prévues au CCAP.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: cf. CCTP
Procédure
Droit transnational applicable: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le Règlement de Consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Seer soc expl energies renouvelables
Numéro d'enregistrement national:
80305827000023
Adresse postale: 173-175 rue de Bercy
Code postal: 75588
Commune postale: Paris cedex 12
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-François Brauge
Courrier électronique: jbrauge@splseer.fr 📧
Téléphone: 0144748561 📞
URL: https://www.splseer.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches.maximilien.fr/ 🌏
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://www.ta-paris.juradm.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 083-251629 (2024-04-25)
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