Prestations d'accompagnement numérique pour les personnes du Bel Age des Bouches-du-Rhône - 5 lots géographiques
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Le marché a pour objectif de mettre en place des ateliers d'accompagnement numérique sur ordinateur portable, sur tablette et smartphone au sein des Maisons du Bel Age (MBA), de manière régulière. Ces activités doivent permettre de favoriser l'autonomie des personnes du bel âge (PBA) dans l'utilisation des outils numériques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-27 | Avis de marché |
| 2024-08-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'accompagnement numérique pour les personnes du Bel Age des Bouches-du-Rhône - 5 lots géographiques
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de santé et services sociaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 257 700 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'accompagnement numérique pour la Zone Nord de Marseille
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation (30%)
Moyens humains affectés à la prestation (20%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'accompagnement numérique pour la Zone Marseille Sud
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'accompagnement numérique pour les personnes du bel âge pour la Zone du Nord du département
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'accompagnement numérique pour les personnes du bel âge pour la Zone Sud du département
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés à la prestation et organisation de l'accompagnement socioprofessionnel des personnes en insertion (20%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d'accompagnement numérique pour les personnes du bel âge pour la Zone Est du département
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de santé et services sociaux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement des cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du département, 52 avenue de saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie.essomba@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-389238 (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'accompagnement numérique pour les personnes du Bel Age des Bouches-du-Rhône - 5 lots géographiques
Numéro de référence:
2024-0294
Brève description:
Le marché a pour objectif de mettre en place des ateliers d'accompagnement numérique sur ordinateur portable, sur tablette et smartphone au sein des Maisons du Bel Age (MBA), de manière régulière. Ces activités doivent permettre de favoriser l'autonomie des personnes du bel âge (PBA) dans l'utilisation des outils numériques.
Afficher plus
Produits/services: Services de santé et services sociaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 257 700 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestations d'accompagnement numérique pour la Zone Nord de Marseille
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Prestations d'accompagnement numérique pour la Zone Nord de Marseille. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Le montant minimum annuel s'élève à 6 000 euros HT et le montant maximum annuel s'élève à 100 000 euros HT.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation (30%)
Moyens humains affectés à la prestation (20%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestations d'accompagnement numérique pour la Zone Marseille Sud
Description du marché:
Prestations d'accompagnement numérique pour la Zone Marseille Sud. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Le montant minimum annuel s'élève à 6 000 euros HT et le montant maximum annuel s'élève à 100 000 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Prestations d'accompagnement numérique pour les personnes du bel âge pour la Zone du Nord du département
Description du marché:
Prestations d'accompagnement numérique pour les personnes du bel âge pour la Zone du Nord du département. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Le montant minimum annuel s'élève à 4 800 euros HT et le montant maximum annuel s'élève à 100 000 euros HT.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Prestations d'accompagnement numérique pour les personnes du bel âge pour la Zone Sud du département
Description du marché:
Prestations d'accompagnement numérique pour les personnes du bel âge pour la Zone Sud du département. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Le montant minimum annuel s'élève à 4 200 euros HT et le montant maximum annuel s'élève à 100 000 euros HT.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés à la prestation et organisation de l'accompagnement socioprofessionnel des personnes en insertion (20%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Prestations d'accompagnement numérique pour les personnes du bel âge pour la Zone Est du département
Description du marché:
Prestations d'accompagnement numérique pour les personnes du bel âge pour la Zone Est du département. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. Le montant minimum annuel s'élève à 6000 euros HT et le montant maximum annuel s'élève à 100 000 euros HT.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le présent marché a une durée d'exécution de 12 mois à compter de sa notification. Le marché est mono-attributaire avec minimum et maximum en valeur. Le prix du marché est unitaire et révisable annuellement. Le lot 4 du marché est réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique (voir CCAP). Une avance est accordée pour tous les lots (voir les détails dans le CCAP). Une clause développement durable est inclue (voir les détails dans le CCAP). Les sommes dues au(x) titulaires sont payées dans un délai global de 30 jours. Aucune clause de garantie n'est prévue. Aucune garantie financière n'est prévue.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de santé et services sociaux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement des cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion:
Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DC1 qui font partie du Dossier de Consultation des Entreprises mis à disposition sur la plateforme de dématérialisation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Numéro d'enregistrement national:
22130001500247
Adresse postale: Hôtel du département, 52 avenue de saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie.essomba@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600016
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-389238 (2024-06-27)
Avis de marché (2024-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 257 700 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-26 14:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Numéro d'identification du lot:
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 16cf616d-d3a3-4f47-a866-1820bfd3acb9-02
Source: OJS 2024/S 154-479437 (2024-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 257 700 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-26 14:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Modification de la date limite de réception des offres reportée au 26 aout 2024 à 14 heures.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
LOT-0005
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 16cf616d-d3a3-4f47-a866-1820bfd3acb9-02
Source: OJS 2024/S 154-479437 (2024-08-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de santé et services sociaux (>20 nouveaux marchés)