La consultation PRESTATION DE SERVICE D'ENSEIGNEMENT DE SKI, TEST, EPREUVE ET/OU EVALUATION POUR LE VILLAGE DE VACANCES DE GUEBRIANT, fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieux d'exécution : Village de vacances GUEBRIANT STATION DE PASSY PLAINE JOUX POUR ENSEIGNEMENT DU SKI ET SI BESOIN AU VILLAGE DE VACANCES GUEBRIANT POUR LES REUNIONS NECESSAIRES A L'ORGANISATION ET LA REMISE DES MEDAILLES. 74190 PASSY
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-08-27.
L'appel d'offres a été publié le 2024-08-02.
Avis de marché (2024-08-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de service d'enseignement de ski, test, epreuve et/ou evaluation pour le village de vacances de guebriant
Numéro de référence: DJSVVA-VVG-2024-17
Brève description:
“La consultation PRESTATION DE SERVICE D'ENSEIGNEMENT DE SKI, TEST, EPREUVE ET/OU EVALUATION POUR LE VILLAGE DE VACANCES DE GUEBRIANT, fixe toutes les...”
Brève description
La consultation PRESTATION DE SERVICE D'ENSEIGNEMENT DE SKI, TEST, EPREUVE ET/OU EVALUATION POUR LE VILLAGE DE VACANCES DE GUEBRIANT, fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Lieux d'exécution :
Village de vacances GUEBRIANT
STATION DE PASSY PLAINE JOUX POUR ENSEIGNEMENT DU SKI ET SI BESOIN AU VILLAGE DE VACANCES GUEBRIANT POUR LES REUNIONS NECESSAIRES A L'ORGANISATION ET LA REMISE DES MEDAILLES.
74190 PASSY
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services des écoles de ski📦
Valeur estimée hors TVA: 337 545 EUR 💰
Description
Description du marché:
“PRESTATION DE SERVICE D'ENSEIGNEMENT DE SKI, TEST, EPREUVE ET/OU EVALUATION POUR LE VILLAGE DE VACANCES DE GUEBRIANT
L'accord-cadre prendra effet à compter...”
Description du marché
PRESTATION DE SERVICE D'ENSEIGNEMENT DE SKI, TEST, EPREUVE ET/OU EVALUATION POUR LE VILLAGE DE VACANCES DE GUEBRIANT
L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une période initiale d'un an, il sera ensuite reconductible à date anniversaire, par décision tacite de l'Administration, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
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Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2123-1 et L2123-1.2 aussi R.2123-1 1° et R.2123-1 3° du Code de la...”
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2123-1 et L2123-1.2 aussi R.2123-1 1° et R.2123-1 3° du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 10 000 € HT et montant maximum annuel : 115 000 € HT. La valeur estimée mentionnée au point 5.1.5 est donnée en TTC à titre indicatif et s'étend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. L'accord-cadre prendra effet à sa date de notification, pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconduit, par décision tacite de l'administration, à date anniversaire, par période d'un an, sans que sa durée n'excède quatre (4) ans.
Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.
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Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée sur la base du Mémoire Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-27 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-28 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette information est donnée à titre indicatif, la séance n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: La lettre de candidature à la présente consultation et, le cas échéant, désignation du...”
Liste et brève description des règles et critères
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: La lettre de candidature à la présente consultation et, le cas échéant, désignation du mandataire par ses co-traitants, ou DC1.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Copie du ou des jugements, si le candidat est en redressement judiciaire. Le pouvoir de signature du signataire à engager l'entreprise.
Le DUME sera également accepté en lieu et place du DC1.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement ou DC2 accompagné des documents suivants : Déclaration indiquant les effectifs moyens...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement ou DC2 accompagné des documents suivants : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat, Un DUME sera également accepté en lieu et place du DC2.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement ou DC2 accompagné du document suivant : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement ou DC2 accompagné du document suivant : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Un DUME sera également accepté en lieu et place du DC2
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Monnaie utilisée : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Monnaie utilisée : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L.2191-1 à L. 2192-15 et R.2191-1 à R. 2193-22 du Code de la Commande Publique et à la règlementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facturation et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro.
“Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation...”
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français.
Cette consultation concerne la relance du lot 1 de la consultation DJSVVA-VVG-2024-09, déclarée infructueuse.
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Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - Case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: +33 0160566630📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - Case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: +33 0160566630📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 152-473466 (2024-08-02)
Avis de marché (2024-08-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de gardiennage et de gestion de la
sécurité du MAC VAL - Musée d'art contemporain
du Val-de-Marne
Numéro de référence: MAC-2024-03
Brève description:
“Le marché couvre l'ensemble des prestations nécessaires pour assurer la sécurité des œuvres et du public dans les conditions définies ci-après. Les moyens...”
Brève description
Le marché couvre l'ensemble des prestations nécessaires pour assurer la sécurité des œuvres et du public dans les conditions définies ci-après. Les moyens décrits ne sont pas limitatifs, en particulier en ce qui concerne l'obligation de présence permanente des agents dans les locaux à surveiller, la tenue du poste de surveillance et la vidéo surveillance, dont l'entretien n'est pas à la charge du titulaire.
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Produits/services: Services de gardiennage📦
Valeur estimée hors TVA: 2 280 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le marché couvre l'ensemble des prestations nécessaires pour assurer la sécurité des œuvres et du public dans les conditions définies ci-après.
Les moyens...”
Description du marché
Le marché couvre l'ensemble des prestations nécessaires pour assurer la sécurité des œuvres et du public dans les conditions définies ci-après.
Les moyens décrits ne sont pas limitatifs, en particulier en ce qui concerne l'obligation de présence
permanente des agents dans les locaux à surveiller, la tenue du poste de surveillance et la vidéo
surveillance, dont l'entretien n'est pas à la charge du titulaire.
L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une période initiale d'un an, il sera ensuite reconductible à date anniversaire, par décision tacite de l'Administration, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
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Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2123-1 et L2123-1.2 aussi R.2123-1 1° et R.2123-1 3° du Code de la...”
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2123-1 et L2123-1.2 aussi R.2123-1 1° et R.2123-1 3° du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 480 000 € HT et montant maximum annuel : 630 000 € HT. L'accord-cadre prendra effet à sa date de notification, pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconduit, par décision tacite de l'administration, à date anniversaire, par période d'un an, sans que sa durée n'excède quatre (4) ans.
Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.
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Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 45
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 16:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement ou DC2 accompagné du document suivant : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement ou DC2 accompagné du document suivant : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Certificat de qualification professionnelle (autorisation CNAPS avec la carte professionnelle).
Un DUME sera également accepté en lieu et place du DC2
“Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation...”
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En cas de recours contentieux, la juridiction administrative êut-être saisie à partir du site https://www.telerecours.fr
Les voies de recours ouvertes aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
En cas de recours contentieux, la juridiction administrative êut-être saisie à partir du site https://www.telerecours.fr
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les
délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux
mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et
pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de
l'organisme.
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Source: OJS 2024/S 154-478983 (2024-08-07)