PONT DE CLAIX ZAC des Minotiers Construction de 30 logements locatifs sociaux et d'un pôle de services publics Clause social - Insertion professionnelle des publics prioritaires
Alpes Isère Habitat
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le programme prévoit la construction de 30 logements sociaux avec un niveau de sous-sol et d'un pôle de service public. Ce projet relève d'une co-maîtrise d'ouvrage Alpes Isère Habitat / ville de Pont de Claix. La maitrise d'ouvrage de l'intégralité de l'opération est déléguée à Alpes Isère Habitat représenté par Isabelle RUEFF assurant la fonction de Directrice générale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Mobilier
- • Portes › Portes de garage
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction de bâtiments
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Travaux généraux de construction pour pipelines › Travaux de pose de conduites › Installation de réseau de conduites
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Travaux de construction spécialisés divers › Murs de soutènement
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'isolation
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de façade
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-28 | Avis de marché |
| 2024-04-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PONT DE CLAIX ZAC des Minotiers Construction de 30 logements locatifs sociaux et d'un pôle de services publics Clause social - Insertion professionnelle des publics prioritaires
Numéro de référence: 2024TX0013
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le programme prévoit la construction de 30...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Gros oeuvre - maconnerie
Description du marché:
“GROS OEUVRE - MACONNERIE”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Angle Avenue Charles de Gaulle et Rue docteur Vallois
Code postal: 38800
Ville: Le Pont-De-Claix
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 20 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Charpente - couverture - bardage bois
Description du marché:
“CHARPENTE - COUVERTURE - BARDAGE BOIS”
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Etancheite
Description du marché:
“ETANCHEITE”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Facades
Description du marché:
“FACADES”
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Menuiseries exterieures - occultations
Description du marché:
“MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Portes de garages
Description du marché:
“PORTES DE GARAGES”
Produits/services supplémentaires: Portes de garage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Cloisons -doublages
Description du marché:
“CLOISONS -DOUBLAGES”
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Faux-plafonds
Description du marché:
“FAUX-PLAFONDS”
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Sols souples linoleum pvc
Description du marché:
“SOLS SOUPLES LINOLEUM PVC”
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Mobilier interieur fixe
Description du marché:
“MOBILIER INTERIEUR FIXE”
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Peintures interieures
Description du marché:
“PEINTURES INTERIEURES”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Plomberie - sanitaire - chauffage - ventilation
Description du marché:
“PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE - VENTILATION”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Ascenseurs
Description du marché:
“ASCENSEURS”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Soutenement provisoire
Description du marché:
“SOUTENEMENT PROVISOIRE”
Produits/services supplémentaires: Murs de soutènement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Terrassements
Description du marché:
“TERRASSEMENTS”
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Voirie et Réseaux Divers
Description du marché:
“VRD”
Produits/services supplémentaires: Installation de réseau de conduites 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Amenagements paysagers
Description du marché:
“AMENAGEMENTS PAYSAGERS”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Flocage
Description du marché:
“FLOCAGE”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-05 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-08 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-08 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alpes Isère Habitat
Numéro d'enregistrement national: 77953712500022
Adresse postale: 19-21 avenue de constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rojon sébastien
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
Téléphone: 0476205050 📞
URL: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1427709 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1427709 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 514781
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 514404
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 043-126347 (2024-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PONT DE CLAIX ZAC des Minotiers Construction de 30 logements locatifs sociaux et d'un pôle de services publics Clause social - Insertion professionnelle des publics prioritaires
Numéro de référence: 2024TX0013
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le programme prévoit la construction de 30...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Gros oeuvre - maconnerie
Description du marché:
“GROS OEUVRE - MACONNERIE”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Angle Avenue Charles de Gaulle et Rue docteur Vallois
Code postal: 38800
Ville: Le Pont-De-Claix
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 20 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Charpente - couverture - bardage bois
Description du marché:
“CHARPENTE - COUVERTURE - BARDAGE BOIS”
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Etancheite
Description du marché:
“ETANCHEITE”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Facades
Description du marché:
“FACADES”
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Menuiseries exterieures - occultations
Description du marché:
“MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Portes de garages
Description du marché:
“PORTES DE GARAGES”
Produits/services supplémentaires: Portes de garage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Cloisons -doublages
Description du marché:
“CLOISONS -DOUBLAGES”
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Faux-plafonds
Description du marché:
“FAUX-PLAFONDS”
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Sols souples linoleum pvc
Description du marché:
“SOLS SOUPLES LINOLEUM PVC”
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Mobilier interieur fixe
Description du marché:
“MOBILIER INTERIEUR FIXE”
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Peintures interieures
Description du marché:
“PEINTURES INTERIEURES”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Plomberie - sanitaire - chauffage - ventilation
Description du marché:
“PLOMBERIE - SANITAIRE - CHAUFFAGE - VENTILATION”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Ascenseurs
Description du marché:
“ASCENSEURS”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Soutenement provisoire
Description du marché:
“SOUTENEMENT PROVISOIRE”
Produits/services supplémentaires: Murs de soutènement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Terrassements
Description du marché:
“TERRASSEMENTS”
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Voirie et Réseaux Divers
Description du marché:
“VRD”
Produits/services supplémentaires: Installation de réseau de conduites 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Amenagements paysagers
Description du marché:
“AMENAGEMENTS PAYSAGERS”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Flocage
Description du marché:
“FLOCAGE”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-05 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-08 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-08 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alpes Isère Habitat
Numéro d'enregistrement national: 77953712500022
Adresse postale: 19-21 avenue de constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rojon sébastien
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
Téléphone: 0476205050 📞
URL: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1427709 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1427709 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 514781
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 514404
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 043-126347 (2024-02-28)
Avis de marché (2024-04-03)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-09 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-10 20:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-10 20:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 05/04/2024 à 20h00 au plus tard. Lire 09/04/2024 à 20h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 08/04/2024 à 08h00 au plus tard. Lire 10/04/2024 à 20h00 au plus tard.”
“: Au lieu de Date: 08/04/2024 08h00, lire Date: 10/04/2024 à 20h00”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b0d9fa9b-dd66-4a32-9a37-0b1e47374d53-01
Source: OJS 2024/S 068-201423 (2024-04-03)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-09 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-10 20:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-10 20:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 05/04/2024 à 20h00 au plus tard. Lire 09/04/2024 à 20h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 08/04/2024 à 08h00 au plus tard. Lire 10/04/2024 à 20h00 au plus tard.”
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“: Au lieu de Date: 08/04/2024 08h00, lire Date: 10/04/2024 à 20h00”
Version de l’avis antérieur à modifier: b0d9fa9b-dd66-4a32-9a37-0b1e47374d53-01
Source: OJS 2024/S 068-201423 (2024-04-03)
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