Organisation des séjours sur le temps scolaire pour les écoles publiques de la Ville de Vaulx-en-Velin
Ville de Vaulx en Velin
Organisation de séjours classes découvertes avec des thématiques d'activités de montagne ou environnement à destination des enfants de cycle 2 scolarisés dans les écoles élémentaires de la Ville de Vaulx-en-Velin, pour les années scolaires 2024 à 2026
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-31 | Avis de marché |
| 2024-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation des séjours sur le temps scolaire pour les écoles publiques de la Ville de Vaulx-en-Velin
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Valeur estimée hors TVA: 161 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Classes d'activités de montagne
Description du marché:
Code postal: 69120
Ville: Vaulx-en-Velin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique sur 100 points Sous critère 1 : qualité du projet pédagogique développé lors du séjour (70 pts) Sous critère 2 : qualité du lieu de séjour, de l'hébergement et de la restauration (30 pts)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Classes environnement
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-08 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-08 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vaulx en Velin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Nation
Cs40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx en Velin cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Geoffroy Hélène
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0472048080 📞
URL: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1467124 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1467124 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lien correspondre avec l'acheteur
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 106-325374 (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation des séjours sur le temps scolaire pour les écoles publiques de la Ville de Vaulx-en-Velin
Numéro de référence:
202418
Brève description:
Organisation de séjours classes découvertes avec des thématiques d'activités de montagne ou environnement à destination des enfants de cycle 2 scolarisés dans les écoles élémentaires de la Ville de Vaulx-en-Velin, pour les années scolaires 2024 à 2026
Afficher plus
Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Valeur estimée hors TVA: 161 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Classes d'activités de montagne
Description du marché:
Organisation de séjours de 3 classes d'activités de montagne. Les prestations comprennent l'encadrement, l'hébergement, la pension complète et la surveillance sanitaire et médicale
Informations complémentaires:
Durée ferme à compter de la notification jusqu'au 31/08/2026.
Montant maximum Ht sur la totalité de l'accord cadre : 250 000 euro(s)
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances
📦
Code postal: 69120
Ville: Vaulx-en-Velin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique sur 100 points Sous critère 1 : qualité du projet pédagogique développé lors du séjour (70 pts) Sous critère 2 : qualité du lieu de séjour, de l'hébergement et de la restauration (30 pts)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Classes environnement
Description du marché:
Organisation de séjours de 2 et 3 classes sur la thématique de l'environnement. Les prestations comprennent l'encadrement, l'hébergement, la pension complète et la surveillance sanitaire et médicale
Informations complémentaires:
Durée ferme à compter de la notification jusqu'au 31/08/2026.
Montant maximum Ht sur la totalité de l'accord cadre : 150 000 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-08 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-08 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Formulaire Dc1 ou équivalent.
Formulaire Dc2 ou équivalent
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Une déclaration sur le dernier chiffre d'affaire global connu (Dc2 ou équivalent)
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Une liste de références de prestations similaires à l'objet du marché
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les séjours se déroulent en région Auvergne-Rhône-Alpes, dans un périmètre d'environ 2H30 de route depuis Vaulx-en-Velin
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vaulx en Velin
Numéro d'enregistrement national:
21690256900013
Adresse postale: Place de la Nation
Cs40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx en Velin cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Geoffroy Hélène
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0472048080 📞
URL: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1467124 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1467124 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lien correspondre avec l'acheteur
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
659204
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
743742
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 106-325374 (2024-05-31)
Avis d'attribution de marché (2024-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 161 200 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-09-11 📅
Titre: Classes d'activités de montagne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Les chalets saint hugues
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: La Gerentiere
Code postal: 38380
Commune postale: Saint-Pierre-De-Chartreuse
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: leschaletssainthugues@gmail.com 📧
Téléphone: 0476944699 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Association nationale temps jeunes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 99 Rue De Merlo
Code postal: 69310
Commune postale: Oullins-Pierre-Benite
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: marches.publics@temps-jeunes.com 📧
Téléphone: 0472661661 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Rhône 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 325374-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Région: Rhône 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2024/S 248-782612 (2024-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 161 200 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202418_l01
Date de conclusion du contrat: 2024-09-11 📅
Titre: Classes d'activités de montagne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LES CHALETS SAINT HUGUES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Les chalets saint hugues
Numéro d'enregistrement national:
1467124-1-1-1
Adresse postale: La Gerentiere
Code postal: 38380
Commune postale: Saint-Pierre-De-Chartreuse
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: leschaletssainthugues@gmail.com 📧
Téléphone: 0476944699 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ASSOCIATION NATIONALE TEMPS JEUNES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Association nationale temps jeunes
Numéro d'enregistrement national:
1467124-1-2-1
Adresse postale: 99 Rue De Merlo
Code postal: 69310
Commune postale: Oullins-Pierre-Benite
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: marches.publics@temps-jeunes.com 📧
Téléphone: 0472661661 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
54559
Région: Rhône 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 325374-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date de signature du contrat: lot 1: 11/10/24 lot 2 : 03/10/2024
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les pièces du marché sont consultables sur demande écrite préalable à : service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
B039BBD3-9555-F4E2-5DA4AC5A7573A3FC
Région: Rhône 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
B039BBED-D088-59A1-275EED61AAA28979
Source: OJS 2024/S 248-782612 (2024-12-19)
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