Organisation des séjours en classes de neige pour les années 2025 à 2028
Ville de Caudry
Organisation des séjours en classes de neige pour les années 2025 à 2028
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-17.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation des séjours en classes de neige pour les années 2025 à 2028
Numéro de référence: 2024PASP002
Brève description:
“Organisation des séjours en classes de neige pour les années 2025 à 2028”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Valeur estimée hors TVA: 483295.80 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024PASP002
Titre: Organisation des séjours en classes de neige pour les années 2025 à 2028.
Valeur estimée hors TVA: 483295.80 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Organisation des séjours en classes de neige pour les années 2025 à 2028.”
Informations complémentaires:
“Les candidats doivent se référer aux dispositions du RC.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les séjours en classe de neige devront se dérouler dans la chaîne montagneuse des Alpes.”
Code postal: 59540
Ville: Caudry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au...”
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Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant cf. article 8 du RC.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconduction du marché: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère "Valeur technique": Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation. Pondération totale: 60 %.
Performance environnementale. Pondération totale: 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les séjours en classe de neige devront se dérouler dans la chaîne montagneuse des Alpes”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Organisation des séjours en classes de neige pour les années 2025 à 2028 Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles R.2123-1-3°,...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle du candidat: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel...”
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Situation économique et financière
“Capacité économique et financière du candidat: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner établie sur papier libre.: Une lettre de candidature ou déclaration d'intention de...”
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Motif d'exclusion: terr-offence
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont ceux prévus au Code de la Commande Publique.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Caudry
Numéro d'enregistrement national: 21590139800010
Adresse postale: Place du Général de Gaulle - BP 10199
Code postal: 59544
Commune postale: Caudry cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@mairie.caudry.fr 📧
Téléphone: 0327757000 📞
URL: https://www.caudry.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidats doivent impérativement se référer aux conditions de la consultation défini dans le réglement de la consultation joint au DCE.”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62 039 59 014 LILLE CEDEX Téléphone : 03 59 54...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 097-296678 (2024-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation des séjours en classes de neige pour les années 2025 à 2028
Numéro de référence: 2024PASP002
Brève description:
“Organisation des séjours en classes de neige pour les années 2025 à 2028”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Valeur estimée hors TVA: 483295.80 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024PASP002
Titre: Organisation des séjours en classes de neige pour les années 2025 à 2028.
Valeur estimée hors TVA: 483295.80 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Organisation des séjours en classes de neige pour les années 2025 à 2028.”
Informations complémentaires:
“Les candidats doivent se référer aux dispositions du RC.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de centres de vacances 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les séjours en classe de neige devront se dérouler dans la chaîne montagneuse des Alpes.”
Code postal: 59540
Ville: Caudry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : au...”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant cf. article 8 du RC.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconduction du marché: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère "Valeur technique": Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation. Pondération totale: 60 %.
Performance environnementale. Pondération totale: 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les séjours en classe de neige devront se dérouler dans la chaîne montagneuse des Alpes”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Organisation des séjours en classes de neige pour les années 2025 à 2028 Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles R.2123-1-3°,...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle du candidat: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel...”
Situation économique et financière
“Capacité économique et financière du candidat: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner établie sur papier libre.: Une lettre de candidature ou déclaration d'intention de...”
Motif d'exclusion: terr-offence
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont ceux prévus au Code de la Commande Publique.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Caudry
Numéro d'enregistrement national: 21590139800010
Adresse postale: Place du Général de Gaulle - BP 10199
Code postal: 59544
Commune postale: Caudry cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@mairie.caudry.fr 📧
Téléphone: 0327757000 📞
URL: https://www.caudry.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidats doivent impérativement se référer aux conditions de la consultation défini dans le réglement de la consultation joint au DCE.”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62 039 59 014 LILLE CEDEX Téléphone : 03 59 54...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 097-296678 (2024-05-17)
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