Organisation de deux sessions supplémentaires pour le SNU en novembre 2024
academie de normandie
Organisation de deux sessions supplémentaires pour le SNU en novembre 2024
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail › Campings et autre hébergement non hôtelier
- • Services de cantine et service traiteur › Services de cantine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de deux sessions supplémentaires pour le SNU en novembre 2024
Numéro de référence:
Brève description: Organisation de deux sessions supplémentaires pour le SNU en novembre 2024
Type de contrat: Services
Produits/services: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: lot n°1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Première session de novembre 2024 en Normandie
Informations complémentaires: Durée du marché : 12 mois à compter de sa date de notification
Produits/services supplémentaires: Services de cantine 📦
Site principal ou lieu d'exécution: L'exécution du marché aura lieu dans le périmètre de l'Académie de Normandie
Adresse postale: Académie de Normandie
168 rue Caponière
Code postal: 140034
Ville: caen cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre : Sous-critère 1 : Situation du centre de séjour et son environnement ; Sous-critère 2 : Etat d'entretien des locaux et qualité de l'hébergement Adaptation des locaux et de son équipement au contenu du séjour de cohésion ; Sous-critère 3 : Qualité de la restauration ; Sous-critère 4 : Méthodologie, organisation en lien avec l'administration et moyens humains mis en œuvre dont les personnels mis à disposition sur le site;
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2
Description du marché: Deuxième session en novembre 2024 en Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-14 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les critères de sélection sont indiqués dans le reglement de la consultation
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Academie de normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 168 RUE CAPONIERE
BP N°6184
Code postal: 14034
Commune postale: Caen cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service regional des achats dalog sra
Courrier électronique: dalog-sra@ac-normandie.fr 📧
Téléphone: +330232089106 📞
URL: https://www.ac-normandie.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ac-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Le Duc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN CEDEX 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Standard
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +330231707272 📞
Fax: +330231524217 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 114-350478 (2024-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de deux sessions supplémentaires pour le SNU en novembre 2024
Numéro de référence:
2024-SRA-07
Brève description: Organisation de deux sessions supplémentaires pour le SNU en novembre 2024
Type de contrat: Services
Produits/services: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: lot n°1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Première session de novembre 2024 en Normandie
Informations complémentaires: Durée du marché : 12 mois à compter de sa date de notification
Produits/services supplémentaires: Services de cantine 📦
Site principal ou lieu d'exécution: L'exécution du marché aura lieu dans le périmètre de l'Académie de Normandie
Adresse postale: Académie de Normandie
168 rue Caponière
Code postal: 140034
Ville: caen cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les candidats sont invités à présenter une offre pour des prestations d'encadrement et d'animation dans leur centre. La description de la prestation est décrite à l'article n° 9 du CCAP. Cette variante est facultative, mais l'acheteur recommande vivement aux candidats de présenter une offre pour cette prestation.
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Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre : Sous-critère 1 : Situation du centre de séjour et son environnement ; Sous-critère 2 : Etat d'entretien des locaux et qualité de l'hébergement Adaptation des locaux et de son équipement au contenu du séjour de cohésion ; Sous-critère 3 : Qualité de la restauration ; Sous-critère 4 : Méthodologie, organisation en lien avec l'administration et moyens humains mis en œuvre dont les personnels mis à disposition sur le site;
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2
Description du marché: Deuxième session en novembre 2024 en Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L. 2123-1-2° et R. 2123-1-3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques.
Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande avec 2 opérateurs économiques au maximum par lot, sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée totale du marché, fixant toutes les stipulations contractuelles en application de l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-14 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les critères de sélection sont indiqués dans le reglement de la consultation
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Academie de normandie
Numéro d'enregistrement national:
13002581000016
Adresse postale: 168 RUE CAPONIERE
BP N°6184
Code postal: 14034
Commune postale: Caen cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service regional des achats dalog sra
Courrier électronique: dalog-sra@ac-normandie.fr 📧
Téléphone: +330232089106 📞
URL: https://www.ac-normandie.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ac-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Etendue du marché : 2 sessions pour l'accueil de 112 volontaires avec hébergement restauration et encadrement animation
Variante facultative : le marché comprend une variante facultative pour l'encadrement et l'animation des séjours
Autre variante : les autres variantes ne sont pas autorisées
Financement : BOP 163 section fonctionnement
Délai de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de remise des offres
Négociation : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations
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Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
17140111000860
Adresse postale: 3, rue Arthur Le Duc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN CEDEX 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Standard
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +330231707272 📞
Fax: +330231524217 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 114-350478 (2024-06-11)
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