Numérisation de documents d'archives relance suite à déclaration sans suite

CD des A-M - Direction de la Transformation Numérique et de la Relation Usagers

2024A0254- Numérisation de documents d'archives relance suite à déclaration sans suite

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-02.

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Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2024-08-02 Avis de marché
Avis de marché (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Numérisation de documents d'archives relance suite à déclaration sans suite
Numéro de référence: 2024A0254
Brève description:
“2024A0254- Numérisation de documents d'archives relance suite à déclaration sans suite”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de capture de données 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Description du marché:
“LOT 1 Images fixes”
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 79 000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 Images mobiles”
Informations sur les options
Description des options:
“accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 5 000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants,...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 son”
Informations sur les options
Description des options:
“accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 2 000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants,...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 15:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-09 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Sans minimum exigé”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Sans minimum exigé”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CD des A-M - Direction de la Transformation Numérique et de la Relation Usagers
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Informations relatives aux voies de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 151-471072 (2024-08-02)