NI24T011 Référencement travaux et entretien - Faux Plafond

Association hospitalière de Sainte-Marie

NI24T011 Référencement travaux et entretien - Faux Plafond L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Association hospitalière de Sainte-Marie

Qu'est-ce que c'est ?

• Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-01	Avis de marché
2024-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: NI24T011 Référencement travaux et entretien - Faux Plafond
Numéro de référence: NI24T011
Brève description:

NI24T011 Référencement travaux et entretien - Faux Plafond L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: T-PA-1535125
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Adresse postale: Centre Hospitalier Sainte Marie de Nice et ses structures rattachées
Code postal: 06009
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nice
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-04 14:00:00 📅
Lieu: Nice
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) Se référer au Rc

Liste et brève description des conditions

- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Se référer au Rc

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Se référer au Rc

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Se référer au Rc

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables une fois par an se référer au CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Sur fonds propres

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Association hospitalière de Sainte-Marie
Numéro d'enregistrement national: 48478
Adresse postale: 87 avenue Joseph Raybaud
Code postal: 06009
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DURAND Stéphanie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0493135613 📞
URL: https://www.ahsm.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ahsm.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1535125 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1535125 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>

Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: D204310C-FF95-0250-41A1EBAFF109B3F9
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 193-594685 (2024-10-01)

Avis d'attribution de marché (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: Centre Hospitalier Sainte Marie - 87 Avenue Joseph Raybaud - Cs41519
Ville: Nice Cedex 1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence et qualité de la méthodologie + Expérience des prestations similaires + Développement Durable
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: Ni24t011
Date de conclusion du contrat: 2024-12-12 📅
Titre: Ni24t011 Référencement travaux et entretien - Faux Plafond
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SOCIETE NOUVELLE MS DECO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe nouvelle ms deco
Numéro d'enregistrement national: 1535125-1-0-1
Adresse postale: 12 Che De Saquier
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@snmsdeco.fr 📧
Téléphone: 04 93 72 89 63 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 935 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BA CONSTRUCTION
Nom et adresse du contractant
Nom: Ba construction
Numéro d'enregistrement national: 1535125-1-0-2
Adresse postale: Les Orchidées - 16 rue Rp Louis Frolla
Code postal: 98000
Commune postale: Monaco
Pays: Monaco 🇲🇨
Courrier électronique: contact@baconstruction.mc 📧
Téléphone: 377 97 77 85 82 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: Monaco 🇲🇨
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 808 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SAINT ROCH PEINTURE BATIMENT
Nom et adresse du contractant
Nom: Saint roch peinture batiment
Numéro d'enregistrement national: 1535125-1-0-3
Adresse postale: 20 Che Saint Yriel
Courrier électronique: contact@saint-roch-peinture.fr 📧
Téléphone: 04 93 27 64 90 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 594685-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2136E497-9303-061A-C049335DEE3053E4
Source: OJS 2024/S 246-777717 (2024-12-16)

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