Navettes touristiques et de transports scolaires, périscolaires et extrascolaires
MAIRIE D'AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
Le présent marché, divisé en 3 lots, porte sur : - Le transport public routier de personnes par des navettes-bus dans le cadre des dessertes des stations de ski alpin et de fond situées sur le village d'Autrans (La Sure / Gève) - lot 1 , et dans le cadre de la liaison entre la station de Méaudre et le centre nordique d'Autrans en saison hivernale - lot 2, - Le transport des enfants scolarisés sur les deux écoles de la commune d'Autrans-Méaudre en Vercors ainsi que leurs accompagnateurs dans le cadre d'activités - lot 3 : a/scolaires : ski alpin, ski nordique, piscine, b/périscolaires et extrascolaires au titre de sorties pédagogiques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Navettes touristiques et de transports scolaires, périscolaires et extrascolaires
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Navette touristique de transports dans le cadre de la desserte des stations de ski alpin et de fond d'Autrans
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le Village
Code postal: 38112
Ville: Autrans-Meaudre En Vercors
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductions tacites dans la limite de 4 années, soit 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Cout des prestations conformément au Bpu
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Navette liaison entre la station de ski alpin de Méaudre et le centre nordique d'Autrans en période hivernale
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport des enfants scolarisés sur la commune d'Autrans-Méaudre en Vercors dans le cadre des activités scolaires, périscolaires ou extrascolaires
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune Autrans Méaudre en Vercors
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-28 14:00:00 📅
Lieu: Commune Autrans Méaudre en Vercors
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'autrans-meaudre en vercors
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Le Village
Code postal: 38112
Commune postale: Autrans-Meaudre En Vercors
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ARNAUD Hubert
Courrier électronique: c.rudelle@autrans-meaudre.fr 📧
Téléphone: 0476952016 📞
URL: http://www.autrans-meaudre.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65683 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65683 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 101-311496 (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Navettes touristiques et de transports scolaires, périscolaires et extrascolaires
Numéro de référence:
2024FPPL-01
Brève description:
Le présent marché, divisé en 3 lots, porte sur :
- Le transport public routier de personnes par des navettes-bus dans le cadre des dessertes des stations de ski alpin et de fond situées sur le village d'Autrans (La Sure / Gève) - lot 1 , et dans le cadre de la liaison entre la station de Méaudre et le centre nordique d'Autrans en saison hivernale - lot 2,
- Le transport des enfants scolarisés sur les deux écoles de la commune d'Autrans-Méaudre en Vercors ainsi que leurs accompagnateurs dans le cadre d'activités - lot 3 :
a/scolaires : ski alpin, ski nordique, piscine,
b/périscolaires et extrascolaires au titre de sorties pédagogiques
Afficher plus
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Navette touristique de transports dans le cadre de la desserte des stations de ski alpin et de fond d'Autrans
Description du marché:
Navette entre le centre nordique d'Autrans et les pistes de ski alpin de Autrans - La Sure,
Navette entre le centre nordique d'Autrans et les pistes de ski de fond de Autrans - Gève
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le Village
Code postal: 38112
Ville: Autrans-Meaudre En Vercors
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductions tacites dans la limite de 4 années, soit 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Cout des prestations conformément au Bpu
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Navette liaison entre la station de ski alpin de Méaudre et le centre nordique d'Autrans en période hivernale
Description du marché:
Liaison par navette entre la station de ski alpin de Méaudre et le Centre nordique d'Autrans, en saison hivernale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Transport des enfants scolarisés sur la commune d'Autrans-Méaudre en Vercors dans le cadre des activités scolaires, périscolaires ou extrascolaires
Description du marché:
Transport aller et retour des élèves des deux écoles d'Autrans et de Méaudre et de leurs accompagnateurs :
sur la commune d'Autrans-Méaudre en Vercors,
entre la commune d'Autrans-Méaudre en Vercors et les communes de Villard de Lans ou de Lans en Vercors,
sur le Territoire du Vercors,
entre la commune d'Autrans-Méaudre en Vercors et l'agglomération grenobloise,
depuis la commune d'Autrans-Méaudre en Vercors et dans un rayon de 200km
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune Autrans Méaudre en Vercors
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-28 14:00:00 📅
Lieu: Commune Autrans Méaudre en Vercors
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'autrans-meaudre en vercors
Numéro d'enregistrement national:
20005622400013
Adresse postale: Le Village
Code postal: 38112
Commune postale: Autrans-Meaudre En Vercors
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ARNAUD Hubert
Courrier électronique: c.rudelle@autrans-meaudre.fr 📧
Téléphone: 0476952016 📞
URL: http://www.autrans-meaudre.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65683 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65683 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
83878
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 101-311496 (2024-05-24)
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