Missions de maîtrise d'oeuvre pour les travaux dans les collèges publics de compétence départementale

Conseil départemental de la Gironde

Le périmètre d'intervention de la maîtrise d'oeuvre concerne les opérations suivantes :- De construction neuve,- De rénovation,- De réhabilitation, - Et de restructuration, Hors opérations : - Nécessitant une procédure spécifique (concours de maîtrise d'oeuvre, marchés globaux),- De travaux techniques spécialisés et d'envergure,- De travaux issus du Programme Pluriannuel d'Investissement des Collèges. Toutefois, l'intervention au titre du présent accord-cadre dans le contexte d'une opération inscrite au Plan Pluriannuel d'Investissement est possible, à titre ponctuel et / ou en cas de défaillance de l'opérateur titulaire ou de besoin de travaux complémentaires de portée réduite

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de la Gironde

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Où ?

• Aquitaine › Gironde
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-25	Avis de marché
2025-05-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de maîtrise d'oeuvre pour les travaux dans les collèges publics de compétence départementale
Numéro de référence: 2024-0390
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 520 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux tous corps d'état
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché: Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux tous corps d'état
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 01/09/2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est exécutoire à compter de la date de notification pour un an ferme. Il fera ensuite l'objet de 3 reconductions tacites d'un an à la date anniversaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction de façon anticipée pourra également avoir lieu en cas d'atteinte du montant maximum au cours de ladite période. Dans ce cas, une reconduction expresse sera notifiée au titulaire

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux sur les installations de chauffage, ventilation et réseaux fluides
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:

Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux sur les installations de chauffage, ventilation et réseaux fluides

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réfection des installations électriques
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réfection des installations électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 Mission maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réfection des systèmes de sécurité incendie
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:

Mission maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réfection des systèmes de sécurité incendie

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réfection des réseaux voix données images (V.D.I.)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement et de changement de matériels dans les restaurants scolaires des collèges
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:

Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement et de changement de matériels dans les restaurants scolaires des collèges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-29 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-02 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bordeaux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-02 10:00:00 📅
Lieu: Bordeaux
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

La lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou Dc1 (fichier nommé Dc1); La déclaration du candidat (partie Ii du kit de réponse) ou Dc2 (fichier nommé Dc2); La déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publics

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

La déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

Pour le lot 1 « Missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux tous corps d'état » uniquement : un diplôme d'architecte Dplg, De-Hmonp ou équivalent; La déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; La liste des prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire ; les prestations seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (fiche candidature)

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Gironde
Numéro d'enregistrement national: 1665
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle
Cs 71223
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GLEYZE Jean-Luc
Courrier électronique: dgar-d2asj-scp@gironde.fr 📧
Téléphone: 0556993333 📞
URL: http://www.gironde.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gironde.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1549806 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1549806 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour le lot 01 : le pouvoir adjudicateur retiendra 5 titulaires maximum, dans la mesure où un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes et régulières auront été présentées. Pour les lot 02 à 06 : le pouvoir adjudicateur retiendra 3 titulaires maximum par lot, dans la mesure où un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes et régulières auront été présentées. Critères de sélection lots 1 à 5 : Critère 1 : Prix des prestations au regard du montant total Ht du cas pratique /30 points. Critère 2 : Valeur technique au regard du mémoire technique /70 points. Sous-critère 2.1 : Moyens humains dédiés à l'exécution de l'accord-cadre /20 points. Sous-critère 2.2 : Méthodologie appliquée pour la réalisation des missions en phase conception (Esq, Diag, Aps, Apd, Pro, Amt) /20 points. Sous-critère 2.3 : Méthodologie appliquée pour la réalisation des missions en phase réalisation (Visa, Det, Aor) /20 points. Sous-critère 2.4 : Cohérence de la méthodologie avec le volume horaire annoncé par éléments de mission relatif au cas pratique du lot concerné /10 points. Critères de sélection lot 6 : Critère 1 : Prix des prestations au regard du montant total Ht du cas pratique /40 points. Critère 2 : Valeur technique au regard du mémoire technique /60 points. Sous-critère 2.1 : Moyens humains dédiés à l'exécution de l'accord-cadre /20 points. Sous-critère 2.2 : Méthodologie appliquée pour la réalisation des missions en phase conception (Esq, Diag, Aps, Apd, Pro, Amt) /10 points. Sous-critère 2.3 : Méthodologie appliquée pour la réalisation des missions en phase réalisation (Visa, Det, Aor) /10 points. Sous-critère 2.4 : Cohérence de la méthodologie avec le volume horaire annoncé par éléments de mission relatif au cas pratique du lot concerné /20 points

Informations complémentaires

Pour le lot 01 : le pouvoir adjudicateur retiendra 5 titulaires maximum, dans la mesure où un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes et régulières auront été présentées.
Pour les lot 02 à 06 : le pouvoir adjudicateur retiendra 3 titulaires maximum par lot, dans la mesure où un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes et régulières auront été présentées.
Critères de sélection lots 1 à 5 :
Critère 1 : Prix des prestations au regard du montant total Ht du cas pratique /30 points.
Critère 2 : Valeur technique au regard du mémoire technique /70 points.
Sous-critère 2.1 : Moyens humains dédiés à l'exécution de l'accord-cadre /20 points.
Sous-critère 2.2 : Méthodologie appliquée pour la réalisation des missions en phase conception (Esq, Diag, Aps, Apd, Pro, Amt) /20 points.
Sous-critère 2.3 : Méthodologie appliquée pour la réalisation des missions en phase réalisation (Visa, Det, Aor) /20 points.
Sous-critère 2.4 : Cohérence de la méthodologie avec le volume horaire annoncé par éléments de mission relatif au cas pratique du lot concerné /10 points.
Critères de sélection lot 6 :
Critère 1 : Prix des prestations au regard du montant total Ht du cas pratique /40 points.
Critère 2 : Valeur technique au regard du mémoire technique /60 points.
Sous-critère 2.1 : Moyens humains dédiés à l'exécution de l'accord-cadre /20 points.
Sous-critère 2.2 : Méthodologie appliquée pour la réalisation des missions en phase conception (Esq, Diag, Aps, Apd, Pro, Amt) /10 points.
Sous-critère 2.3 : Méthodologie appliquée pour la réalisation des missions en phase réalisation (Visa, Det, Aor) /10 points.
Sous-critère 2.4 : Cohérence de la méthodologie avec le volume horaire annoncé par éléments de mission relatif au cas pratique du lot concerné /20 points

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 9DCAA21F-9DAA-7615-1DD47636A0AD4FC0
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution OU référé contractuel après la signature du contrat. Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 210-654209 (2024-10-25)

Avis d'attribution de marché (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le périmètre d'intervention de la maîtrise d'oeuvre concerne les opérations suivantes : - De construction neuve, - De rénovation, - De réhabilitation, - Et de restructuration, Hors opérations : - Nécessitant une procédure spécifique (concours de maîtrise d'oeuvre, marchés globaux), - De travaux techniques spécialisés et d'envergure, - De travaux issus du Programme Pluriannuel d'Investissement des Collèges. Toutefois, l'intervention au titre du présent accord-cadre dans le contexte d'une opération inscrite au Plan Pluriannuel d'Investissement est possible, à titre ponctuel et / ou en cas de défaillance de l'opérateur titulaire ou de besoin de travaux complémentaires de portée réduite

Valeur estimée hors TVA: 4 520 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 14 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024039001
Date de conclusion du contrat: 2025-05-02 📅
Titre: Missions de maîtrise d'oeuvre pour les travaux dans les collèges publics de compétence départementale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Cornet guillaume renouf
Numéro d'enregistrement national: 1549806-1-1-1
Adresse postale: 191 Crs De L Argonne
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence@cornetguillaume.fr 📧
Téléphone: 0554518754 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Atelier gotham
Numéro d'enregistrement national: 1549806-1-1-2
Adresse postale: 63 Rue Jean Renaud Dandicolle
Courrier électronique: ateliergotham@gmail.com 📧
Téléphone: 0682251833 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Gayet-roger architectes
Numéro d'enregistrement national: 1549806-1-1-3
Adresse postale: 71 Crs Anatole France
Courrier électronique: agence@gayetroger.fr 📧
Téléphone: 0557894942 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Nom: Agence heree
Numéro d'enregistrement national: 1549806-1-1-4
Adresse postale: 58 Rue De Monceau
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: contact@agence-heree.com 📧
Téléphone: 0620275364 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Nom: Agence philippe berdet
Numéro d'enregistrement national: 1549806-1-1-5
Adresse postale: 190 Rue Des Orangers
Courrier électronique: contact@agence-berdet.fr 📧
Téléphone: 0556430764 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cesti
Numéro d'enregistrement national: 1549806-1-2-1
Adresse postale: 49 Rue Alphonse De Lamartine
Code postal: 24330
Commune postale: Boulazac Isle Manoire
Région: Dordogne 🏙️
Courrier électronique: contact@cesti.fr 📧
Téléphone: 0553044579 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Nom: Enerlab
Numéro d'enregistrement national: 1549806-1-2-2
Adresse postale: 16 Rue Judaique
Courrier électronique: contact@ener-lab.fr 📧
Téléphone: 0557613285 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Nom: Sermet sud-ouest
Numéro d'enregistrement national: 1549806-1-2-3
Adresse postale: 5 Imp Des Muriers
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Courrier électronique: contact.sermetsudouest@manergy.fr 📧
Téléphone: 0519080678 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1549806-1-3-1
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Nom: Duplan ingenierie sa
Numéro d'enregistrement national: 1549806-1-3-2
Adresse postale: 1 Les Mondaults
Code postal: 33270
Commune postale: Floirac
Courrier électronique: ad@alliance-be.fr 📧
Téléphone: 0556326105 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Nom: Reso
Numéro d'enregistrement national: 1549806-1-3-3
Adresse postale: 10 Rue Martin Luther King
Code postal: 14280
Commune postale: Saint-Contest
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: contact@reso-ing.fr 📧
Téléphone: 0231711802 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Namixis - ssicoor
Numéro d'enregistrement national: 1549806-1-4-1
Adresse postale: Av De La Poterie
Code postal: 33170
Commune postale: Gradignan
Courrier électronique: vanessa.moutic@groupesystea.com 📧
Téléphone: 0547306700 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Numéro d'enregistrement national: 1549806-1-4-2
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Numéro d'enregistrement national: 1549806-1-4-3

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Oria
Numéro d'enregistrement national: 1549806-1-5-1
Adresse postale: 7 Av Parmentier
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: consultations@oria.fr 📧
Téléphone: 0561806565 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Numéro d'enregistrement national: 1549806-1-5-2
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Numéro d'enregistrement national: 1549806-1-5-3

6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 654209-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration, le point de contact auprès duquel le présent marché public ou accord-cadre peut être consulté sur place ou pour obtenir une copie dudit contrat est : Département de la Gironde Service de la Commande Publique Immeuble Gironde 1 Esplanade Charles de Gaulle Cs 71223 33074 Bordeaux Cedex Tél 05 56 99 33 33 dgar-dasj-scp@gironde.fr Critères de sélection lots 1 à 5 : Critère 1 : Prix des prestations au regard du montant total Ht du cas pratique /30 points. Critère 2 : Valeur technique au regard du mémoire technique /70 points. Sous-critère 2.1 : Moyens humains dédiés à l'exécution de l'accord-cadre /20 points. Sous-critère 2.2 : Méthodologie appliquée pour la réalisation des missions en phase conception (Esq, Diag, Aps, Apd, Pro, Amt) /20 points. Sous-critère 2.3 : Méthodologie appliquée pour la réalisation des missions en phase réalisation (Visa, Det, Aor) /20 points. Sous-critère 2.4 : Cohérence de la méthodologie avec le volume horaire annoncé par éléments de mission relatif au cas pratique du lot concerné /10 points. Critères de sélection lot 6 : Critère 1 : Prix des prestations au regard du montant total Ht du cas pratique /40 points. Critère 2 : Valeur technique au regard du mémoire technique /60 points. Sous-critère 2.1 : Moyens humains dédiés à l'exécution de l'accord-cadre /20 points. Sous-critère 2.2 : Méthodologie appliquée pour la réalisation des missions en phase conception (Esq, Diag, Aps, Apd, Pro, Amt) /10 points. Sous-critère 2.3 : Méthodologie appliquée pour la réalisation des missions en phase réalisation (Visa, Det, Aor) /10 points. Sous-critère 2.4 : Cohérence de la méthodologie avec le volume horaire annoncé par éléments de mission relatif au cas pratique du lot concerné /20 points

Informations complémentaires

Conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration, le point de contact auprès duquel le présent marché public ou accord-cadre peut être consulté sur place ou pour obtenir une copie dudit contrat est :
Département de la Gironde
Service de la Commande Publique
Immeuble Gironde
1 Esplanade Charles de Gaulle
Cs 71223
33074 Bordeaux Cedex
Tél 05 56 99 33 33
dgar-dasj-scp@gironde.fr
Critères de sélection lots 1 à 5 :
Critère 1 : Prix des prestations au regard du montant total Ht du cas pratique /30 points.
Critère 2 : Valeur technique au regard du mémoire technique /70 points.
Sous-critère 2.1 : Moyens humains dédiés à l'exécution de l'accord-cadre /20 points.
Sous-critère 2.2 : Méthodologie appliquée pour la réalisation des missions en phase conception (Esq, Diag, Aps, Apd, Pro, Amt) /20 points.
Sous-critère 2.3 : Méthodologie appliquée pour la réalisation des missions en phase réalisation (Visa, Det, Aor) /20 points.
Sous-critère 2.4 : Cohérence de la méthodologie avec le volume horaire annoncé par éléments de mission relatif au cas pratique du lot concerné /10 points.
Critères de sélection lot 6 :
Critère 1 : Prix des prestations au regard du montant total Ht du cas pratique /40 points.
Critère 2 : Valeur technique au regard du mémoire technique /60 points.
Sous-critère 2.1 : Moyens humains dédiés à l'exécution de l'accord-cadre /20 points.
Sous-critère 2.2 : Méthodologie appliquée pour la réalisation des missions en phase conception (Esq, Diag, Aps, Apd, Pro, Amt) /10 points.
Sous-critère 2.3 : Méthodologie appliquée pour la réalisation des missions en phase réalisation (Visa, Det, Aor) /10 points.
Sous-critère 2.4 : Cohérence de la méthodologie avec le volume horaire annoncé par éléments de mission relatif au cas pratique du lot concerné /20 points

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 40FCE364-EA54-5F0E-6896CCC82BDDD781
Source: OJS 2025/S 094-317380 (2025-05-15)

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