Mission de Maitrise d'oeuvre pour la réalisation de 60 logements locatifs sociaux à Rive-de-Gier (42800)
Immobilière Rhône-Alpes
Mission de Maitrise d'oeuvre pour la réalisation de 60 logements locatifs sociaux à Rive-de-Gier (42800)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Services d'ingénierie › Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-04 | Avis de marché |
| 2024-11-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de Maitrise d'oeuvre pour la réalisation de 60 logements locatifs sociaux à Rive-de-Gier (42800)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Adresse postale: 9-19 rue Léon Marrel
Code postal: 42800
Ville: Rive-de-gier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Immobiliere rhone-alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Anna Marly
69367 LYON CEDEX 07
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme JACQUET Valérie
Courrier électronique: valerie.jacquet@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 06 69 64 51 89 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_hp2HCpEIlQ 🌏
URL de participation: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_hp2HCpEIlQ 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 215-672791 (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de Maitrise d'oeuvre pour la réalisation de 60 logements locatifs sociaux à Rive-de-Gier (42800)
Numéro de référence:
Y008L-PROVIDENCE-VJ-MAM
Brève description:
Mission de Maitrise d'oeuvre pour la réalisation de 60 logements locatifs sociaux à Rive-de-Gier (42800)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne:
Y008L-PROVIDENCE/VJ-MAM
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Adresse postale: 9-19 rue Léon Marrel
Code postal: 42800
Ville: Rive-de-gier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
QUALITE DES REFERENCES (50%): Les éléments sont détaillés dans le RAC.
Compétences et composition de l'équipe proposée (25%): Les éléments sont détaillés dans le RAC.
Dossier administratif (25%): Les éléments sont détaillés dans le RAC.
Description des motifs d'exclusion: Les motifs figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Immobiliere rhone-alpes
Numéro d'enregistrement national:
39811580800139
Adresse postale: 9 rue Anna Marly
69367 LYON CEDEX 07
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme JACQUET Valérie
Courrier électronique: valerie.jacquet@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 06 69 64 51 89 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_hp2HCpEIlQ 🌏
URL de participation: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_hp2HCpEIlQ 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles
1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat.
Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3
du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au
JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du
lendemain de la conclusion du contrat.
Afficher plus
Avis de marché (2024-11-13)
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_WTFcpVEsOQ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_WTFcpVEsOQ 🌏
Changements
Autres informations complémentaires
Modification du lien de la consultation ainsi que la modification du RAC.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ea6fab5e-5405-4923-bebb-5c650e30fce5-01
Source: OJS 2024/S 222-694017 (2024-11-13)
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_WTFcpVEsOQ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_WTFcpVEsOQ 🌏
Changements
Autres informations complémentaires
Modification du lien de la consultation ainsi que la modification du RAC.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ea6fab5e-5405-4923-bebb-5c650e30fce5-01
Source: OJS 2024/S 222-694017 (2024-11-13)
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