Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un bâtiment collectif d'environ 65 logements locatifs sociaux dans le Quartier Les Peireguins à Cuers.
Sagem
La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur l'exécution de la mission de la maîtrise d'oeuvre d'exécution pour la réalisation d'un bâtiment collectif d'environ 65 logements locatifs sociaux dans le Quartier Les Peireguins à Cuers. Les compétences minimales attendues sont définies par le dossier de consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-15.
Qui ?- • Sagem
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-15 | Avis de marché |
| 2024-08-02 | Avis de marché |
| 2024-08-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un bâtiment collectif d'environ 65 logements locatifs sociaux dans le Quartier Les Peireguins à Cuers.
Brève description:
“La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R....”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Description du marché:
“Le marché porte sur l'exécution de la mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un bâtiment collectif d'environ 65 logements locatifs sociaux dans...”
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Informations complémentaires:
“Les critères et sous-critères de sélection des offres sont définis par le Règlement de la consultation (RC).”
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'opération se situe dans la commune de Cuers. Voir dossier de consultation.”
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 46 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-09 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-19 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 132 rue Le Corbusier 83130 La Garde
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir Règlement de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sagem
Numéro d'enregistrement national: 31196302900013
Adresse postale: 132 RUE LE CORBUSIER
Code postal: 83130
Commune postale: La garde
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@sagem-lagarde.com 📧
Téléphone: +33 494086308 📞
URL: http://www.sagem-lagarde.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sagem-lagarde.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://sagem-lagarde.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2644_1032695.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de TOULON
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: Place Gabriel Péri
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-toulon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 94 09 60 00 📞
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-toulon 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours conformément aux conditions et délais prévus par le Code de procédure civile : - Référé précontractuel - Référé contractuel”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-424896 (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un bâtiment collectif d'environ 65 logements locatifs sociaux dans le Quartier Les Peireguins à Cuers.
Brève description:
“La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R....”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Description du marché:
“Le marché porte sur l'exécution de la mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un bâtiment collectif d'environ 65 logements locatifs sociaux dans...”
Informations complémentaires:
“Les critères et sous-critères de sélection des offres sont définis par le Règlement de la consultation (RC).”
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'opération se situe dans la commune de Cuers. Voir dossier de consultation.”
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 46 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-09 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-19 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 132 rue Le Corbusier 83130 La Garde
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir Règlement de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sagem
Numéro d'enregistrement national: 31196302900013
Adresse postale: 132 RUE LE CORBUSIER
Code postal: 83130
Commune postale: La garde
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@sagem-lagarde.com 📧
Téléphone: +33 494086308 📞
URL: http://www.sagem-lagarde.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sagem-lagarde.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://sagem-lagarde.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2644_1032695.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de TOULON
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: Place Gabriel Péri
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-toulon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 94 09 60 00 📞
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-toulon 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours conformément aux conditions et délais prévus par le Code de procédure civile : - Référé précontractuel - Référé contractuel”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-424896 (2024-07-15)
Avis de marché (2024-08-02)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Report de la date et de l'heure limites de réception des offres”
Source: OJS 2024/S 152-473626 (2024-08-02)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Report de la date et de l'heure limites de réception des offres”
Source: OJS 2024/S 152-473626 (2024-08-02)
Avis de marché (2024-08-09)
Objet
Description
Informations complémentaires:
“Mission de maitrise d'oeuvre (ESQ à AOR) et missions complémentaires. Le détail est défini par les pièces du dossier de consultation. Les critères et...”
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-28 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le délai global de paiement est défini par les pièces du dossier de consultation. Les délais de remise et de validation des livrables sont définies par les...”
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Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://sagem-lagarde.e-marchespublics.com/ 🌏
Source: OJS 2024/S 157-485875 (2024-08-09)
Objet
Description
Informations complémentaires:
“Mission de maitrise d'oeuvre (ESQ à AOR) et missions complémentaires. Le détail est défini par les pièces du dossier de consultation. Les critères et...”
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-28 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le délai global de paiement est défini par les pièces du dossier de consultation. Les délais de remise et de validation des livrables sont définies par les...”
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://sagem-lagarde.e-marchespublics.com/ 🌏
Source: OJS 2024/S 157-485875 (2024-08-09)
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