L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. NUMERISATION DE PLANS
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-06.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-04-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mise à jour et numérisation des plans des sites de la Région Normandie - Relance après déclaration sans suite
Numéro de référence: 2024-ETU-DBR-0062
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
NUMERISATION DE PLANS
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne”
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Départements de l'Eure et de la Seine-Maritime” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-06 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-07 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dbr
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Aucune clause de garantie financière prévue
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 1553300
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 1553299
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 068-200711 (2024-04-03)
Avis d'attribution de marché (2024-09-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement Durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20240161
Date de conclusion du contrat: 2024-07-30 📅
Titre: Mise à jour et numérisation des plans des sites de la Région Normandie - Relance après déclaration sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national: 1446575-1-1-1
Adresse postale: 7 Rue Alfred Kastler
Code postal: 44300
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nantes@geofit.fr📧
Téléphone: 0240682890📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1446575-1-2-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 80553
Région: Calvados 🏙️
“Les marchés sont consultables sur rendez-vous (dbrmarches@normandie.fr)” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FE239AD6-F3F8-F094-62849AB3FD157480
Région: Calvados 🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: FE239AE5-C0E5-4CBB-71B4F5FC31CF0F4C
Région: Calvados 🏙️
Source: OJS 2024/S 182-560722 (2024-09-17)