MATERIEL DE REGIE POUR LE PATIO DES ARTS
Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Relance du lot 7 de la consultation GN24P09 ACQUISITION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE ET DE MATERIEL ET EQUIPEMENTS SCENIQUES SON ET LUMIERE. Ce lot a été déclaré infructueux pour absence d'offre. La procédure du "petit lot" de l'article R2123-1 du code de la commande publique est utilisée.<br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-19 | Avis de marché |
| 2024-12-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Materiel de regie pour le patio des arts
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de sonorisation 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Matériel de sonorisation 📦
Adresse postale: Le Patio Des Arts Rue De L'Etoile
Code postal: 11100
Ville: Narbonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte du développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-18 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral
Cs50100
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: commandepublique@legrandnarbonne.com 📧
Téléphone: 0468281745 📞
URL: http://www.legrandnarbonne.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL de participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date indiquée de début de contrat est estimative
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, boulevard Paul Peytral
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de région
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
URL: http://ccimp.com 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 226-706980 (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Materiel de regie pour le patio des arts
Numéro de référence:
GN24P26
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Relance du lot 7 de la consultation GN24P09 ACQUISITION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE ET DE MATERIEL ET EQUIPEMENTS SCENIQUES SON ET LUMIERE. Ce lot a été déclaré infructueux pour absence d'offre. La procédure du "petit lot" de l'article R2123-1 du code de la commande publique est utilisée.<br/>
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Produits/services: Matériel de sonorisation 📦
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PA-1560792
Produits/services supplémentaires: Matériel de sonorisation 📦
Adresse postale: Le Patio Des Arts Rue De L'Etoile
Code postal: 11100
Ville: Narbonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte du développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-18 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Narbonne
Numéro d'enregistrement national:
65144
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral
Cs50100
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: commandepublique@legrandnarbonne.com 📧
Téléphone: 0468281745 📞
URL: http://www.legrandnarbonne.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL de participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date indiquée de début de contrat est estimative
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
A7794FBA-F10F-77ED-E7DEAA816842489F
Adresse postale: 2, boulevard Paul Peytral
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de région
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
URL: http://ccimp.com 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
A7794F83-F40A-AD7B-260F940F950D4660
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 226-706980 (2024-11-19)
Avis de marché (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-13 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-13 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 706980-2024
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 13a68276-a352-4dec-84f5-81acdc396a3c-01
Source: OJS 2024/S 243-763728 (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-13 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-13 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 706980-2024
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
45F2DBC9-09EF-91FE-B7D340015EB5B9EB
Organe de révision
45F2DBA4-A979-9A0B-6678F881AE62095C
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 17/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 10/01/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/12/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 13/01/2025 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 13a68276-a352-4dec-84f5-81acdc396a3c-01
Source: OJS 2024/S 243-763728 (2024-12-12)
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