Marchés de services d'assainissement, curage et dégorgement des conduits d'évacuation, de nettoyage des fosses de rétention d'hydrocarbures sur le patrimoine de INOLYA
INOLYA
Services d'assainissement, curage et dégorgement des conduits d'évacuation, de nettoyage des fosses de rétention d'hydrocarbures sur le patrimoine de INOLYA
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-13.
Qui ?- • INOLYA
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marchés de services d'assainissement, curage et dégorgement des conduits d'évacuation, de nettoyage des fosses de rétention d'hydrocarbures sur le patrimoine de INOLYA
Brève description:
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoires du Bessin, du Bocage - Falaise / Suisse Normande
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoires de Caen
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoires d'Hérouville Saint Clair
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Territoires du Pays d'Auge
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-24 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inolya
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 place Foch
Code postal: 14010
Commune postale: Caen cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: boris.denechere@inolya.fr 📧
Téléphone: +33 231303636 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://inolya.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://inolya.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27833_1044175.html 🌏
URL de participation: https://inolya.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 180-553812 (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marchés de services d'assainissement, curage et dégorgement des conduits d'évacuation, de nettoyage des fosses de rétention d'hydrocarbures sur le patrimoine de INOLYA
Brève description:
Services d'assainissement, curage et dégorgement des conduits d'évacuation, de nettoyage des fosses de rétention d'hydrocarbures sur le patrimoine de INOLYA
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Territoires du Bessin, du Bocage - Falaise / Suisse Normande
Description du marché:
Marchés de services d'assainissement, curage et dégorgement des conduits d'évacuation, de nettoyage des fosses de rétention d'hydrocarbures sur les Territoires du Bessin, du Bocage - Falaise / Suisse Normande
Informations complémentaires:
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 OU DUME (document unique de marché européen) rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels,
- les références sur des projets similaires datant des 3 dernières années,
- Le certificat d'aptitude à travailler en espaces confinés (CATEC),
Le marché est conclu pour une durée d'exécution de 1 an, reconductible tacitement 4 fois par période de 1 an, soit une durée totale maximale de cinq ans.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
Afficher plus
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Territoires de Caen
Description du marché:
Marchés de services d'assainissement, curage et dégorgement des conduits d'évacuation, de nettoyage des fosses de rétention d'hydrocarbures sur les territoires de Caen
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Territoires d'Hérouville Saint Clair
Description du marché:
Marchés de services d'assainissement, curage et dégorgement des conduits d'évacuation, de nettoyage des fosses de rétention d'hydrocarbures sur les territoires d'Hérouville Saint Clair
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Territoires du Pays d'Auge
Description du marché:
Marchés de services d'assainissement, curage et dégorgement des conduits d'évacuation, de nettoyage des fosses de rétention d'hydrocarbures sur les territoires du Pays d'Auge
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-24 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Marchés de services d'assainissement, curage et dégorgement des conduits d'évacuation, de nettoyage des fosses de rétention d'hydrocarbures sur le patrimoine de INOLYA
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Inolya
Numéro d'enregistrement national:
780 705 703 00012
Adresse postale: 7 place Foch
Code postal: 14010
Commune postale: Caen cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: boris.denechere@inolya.fr 📧
Téléphone: +33 231303636 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://inolya.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://inolya.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27833_1044175.html 🌏
URL de participation: https://inolya.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
FR70171400054
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 180-553812 (2024-09-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕