Marché de travaux de construction du nouveau bâtiment de l'antenne de Roanne de la Caf de la Loire

CAF de la Loire

Marché de travaux de construction du nouveau bâtiment de l'antenne de Roanne de la Caf de la Loire. Lieu d'exécution des travaux : 51 rue Marx Dormoy, 42300 Roanne La description des prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) et ses annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CAF de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-11	Avis de marché
2024-09-20	Avis de marché
2025-02-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de travaux de construction du nouveau bâtiment de l'antenne de Roanne de la Caf de la Loire
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 Terrassement-Soutènement provisoire
Description du marché:

Travaux de Terrassement-Soutènement provisoire Ce lot comprend une obligation d'insertion sociale précisée à l'article 9 du CCAP.

Informations complémentaires:

Afin de resserrer le planning général de l'opération, il a été fait le choix de paralléliser la réalisation des travaux de désamiantage et déconstruction avec la passation du marché de travaux de construction. Par conséquent, la Caf de la Loire a lancé 2 procédures distinctes, la première, visant à recruter les entreprises pour la réalisation des lots désamiantage et déconstruction (lots 1 et 2), la deuxième, objet de la présente consultation, visant à recruter les entreprises pour la réalisation des lots de construction (lots 3 à 22). La consultation, qui a été lancée pour l'attribution des lots 1 « Désamiantage », 2 « Déconstruction » et 2b « Maçonnerie pour transformateur », est une procédure adaptée dite de « MAPA petit lot » prévue à l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique. En effet, la valeur estimative respective de chacun des deux lots est inférieure à 1 000 000 Euros HT et leurs montants estimatifs cumulés inférieurs à 20% de l'estimation de l'opération globale. Chacun des contrats relatifs aux différents lots de la procédure prend la forme d'un marché ordinaire à prix global forfaitaire renseigné à l'acte d'engagement, sauf les lots 9, 11, 20 et 22 qui sont des marchés mixtes composés : - D'une partie forfaitaire pour les prestations à renseigner à l'acte d'engagement ; - D'une partie à bons de commande pour la PSE « Réemploi » conclue aux prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaire (BPU). Il s'agit d'un accord-cadre, mono attributaire sans remise en concurrence, sans minimum et avec un volume maximum de deux fois les volumes indiqués au DQE. Durée du marché A titre indicatif, le démarrage des lots 1 « Désamiantage » et 2 « Déconstruction » ont démarré début août 2024, le démarrage de la phase des travaux de construction du bâtiment est prévu en janvier 2025, l'objectif est un achèvement des travaux au mois de juin 2026. La durée globale du marché est estimée à 30 mois, période de préparation et garantie de parfait achèvement comprise. Les marchés objets de cette procédure sont conclus à compter de leurs dates de notification respectives. Les PSE seront retenues à la notification du marché. Les commandes relatives aux PSE « Réemploi » des lots 9, 11, 20 et 22 peuvent être établies tout au long de l'accord cadre. Les lots n°3, 4, 6, 8, 11, 14, 15, 19, 20 et 22 comprennent une obligation d'insertion sociale précisée à l'article 9 du CCAP. Conformément aux dispositions de l'article 6 du CCAP, et en application des dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, la Caf de la Loire se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de travaux similaires à celles du présent marché. A cet effet, une procédure sans publicité ni mise en concurrence sera engagée dans le respect des dispositions précitées. Aucune visite obligatoire n'est prévue pour ce marché. Néanmoins, les candidats devront attester avoir une parfaite connaissance du site, du contexte et de ses accès à partir de l'analyse des différentes pièces techniques annexées au DCE (plans,...).

Informations complémentaires

Afin de resserrer le planning général de l'opération, il a été fait le choix de paralléliser la réalisation des travaux de désamiantage et déconstruction avec la passation du marché de travaux de construction.
Par conséquent, la Caf de la Loire a lancé 2 procédures distinctes, la première, visant à recruter les entreprises pour la réalisation des lots désamiantage et déconstruction (lots 1 et 2), la deuxième, objet de la présente consultation, visant à recruter les entreprises pour la réalisation des lots de construction (lots 3 à 22).
La consultation, qui a été lancée pour l'attribution des lots 1 « Désamiantage », 2 « Déconstruction » et 2b « Maçonnerie pour transformateur », est une procédure adaptée dite de « MAPA petit lot » prévue à l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique. En effet, la valeur estimative respective de chacun des deux lots est inférieure à 1 000 000 Euros HT et leurs montants estimatifs cumulés inférieurs à 20% de l'estimation de l'opération globale.

Chacun des contrats relatifs aux différents lots de la procédure prend la forme d'un marché ordinaire à prix global forfaitaire renseigné à l'acte d'engagement, sauf les lots 9, 11, 20 et 22 qui sont des marchés mixtes composés :
- D'une partie forfaitaire pour les prestations à renseigner à l'acte d'engagement ;
- D'une partie à bons de commande pour la PSE « Réemploi » conclue aux prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaire (BPU). Il s'agit d'un accord-cadre, mono attributaire sans remise en concurrence, sans minimum et avec un volume maximum de deux fois les volumes indiqués au DQE.

Durée du marché
A titre indicatif, le démarrage des lots 1 « Désamiantage » et 2 « Déconstruction » ont démarré début août 2024, le démarrage de la phase des travaux de construction du bâtiment est prévu en janvier 2025, l'objectif est un achèvement des travaux au mois de juin 2026.
La durée globale du marché est estimée à 30 mois, période de préparation et garantie de parfait achèvement comprise.
Les marchés objets de cette procédure sont conclus à compter de leurs dates de notification respectives.

Les PSE seront retenues à la notification du marché. Les commandes relatives aux PSE « Réemploi » des lots 9, 11, 20 et 22 peuvent être établies tout au long de l'accord cadre.

Les lots n°3, 4, 6, 8, 11, 14, 15, 19, 20 et 22 comprennent une obligation d'insertion sociale précisée à l'article 9 du CCAP.

Conformément aux dispositions de l'article 6 du CCAP, et en application des dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, la Caf de la Loire se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de travaux similaires à celles du présent marché. A cet effet, une procédure sans publicité ni mise en concurrence sera engagée dans le respect des dispositions précitées.

Aucune visite obligatoire n'est prévue pour ce marché. Néanmoins, les candidats devront attester avoir une parfaite connaissance du site, du contexte et de ses accès à partir de l'analyse des différentes pièces techniques annexées au DCE (plans,...).

Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Durée de l'accord: 30 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : Moyens humains mis à disposition permanente pour le chantier avec indication de l'effectif d'encadrement. Noté sur 10 points Sous-critère 2 : Moyens matériels mis à disposition permanente pour ce chantier. Noté sur 5 points  Sous-critère 3 : Qualité des matériaux utilisés. Noté sur 5 points Sous-critère 4 : Mode opératoire et organisation proposés pour ce chantier (dont l'attestation de bonne connaissance du site). Noté sur 28 points  Sous-critère 5 : Procédure de Gestion et recyclage des déchets. Noté sur 5 points  Sous-critère 6 : Respect du planning. Noté sur 5 points Sous-critère 7 : Qualité du mémoire technique remis lors de la remise des offres (respect du cadre de réponse, présentation à la fois détaillée et synthétique). Noté sur 2 points
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 Gros-Oeuvre
Description du marché:

Travaux de gros-oeuvre Ce lot comprend une obligation d'insertion sociale précisée à l'article 9 du CCAP.

Informations complémentaires:

Informations complémentaires

Afin de resserrer le planning général de l'opération, il a été fait le choix de paralléliser la réalisation des travaux de désamiantage et déconstruction avec la passation du marché de travaux de construction.
Par conséquent, la Caf de la Loire a lancé 2 procédures distinctes, la première, visant à recruter les entreprises pour la réalisation des lots désamiantage et déconstruction (lots 1 et 2), la deuxième, objet de la présente consultation, visant à recruter les entreprises pour la réalisation des lots de construction (lots 3 à 22).
La consultation, qui a été lancée pour l'attribution des lots 1 « Désamiantage », 2 « Déconstruction » et 2b « Maçonnerie pour transformateur », est une procédure adaptée dite de « MAPA petit lot » prévue à l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique. En effet, la valeur estimative respective de chacun des deux lots est inférieure à 1 000 000 Euros HT et leurs montants estimatifs cumulés inférieurs à 20% de l'estimation de l'opération globale.

Chacun des contrats relatifs aux différents lots de la procédure prend la forme d'un marché ordinaire à prix global forfaitaire renseigné à l'acte d'engagement, sauf les lots 9, 11, 20 et 22 qui sont des marchés mixtes composés :
- D'une partie forfaitaire pour les prestations à renseigner à l'acte d'engagement ;
- D'une partie à bons de commande pour la PSE « Réemploi » conclue aux prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaire (BPU). Il s'agit d'un accord-cadre, mono attributaire sans remise en concurrence, sans minimum et avec un volume maximum de deux fois les volumes indiqués au DQE.

Durée du marché
A titre indicatif, le démarrage des lots 1 « Désamiantage » et 2 « Déconstruction » ont démarré début août 2024, le démarrage de la phase des travaux de construction du bâtiment est prévu en janvier 2025, l'objectif est un achèvement des travaux au mois de juin 2026.
La durée globale du marché est estimée à 30 mois, période de préparation et garantie de parfait achèvement comprise.
Les marchés objets de cette procédure sont conclus à compter de leurs dates de notification respectives.

Les PSE seront retenues à la notification du marché. Les commandes relatives aux PSE « Réemploi » des lots 9, 11, 20 et 22 peuvent être établies tout au long de l'accord cadre.

Les lots n°3, 4, 6, 8, 11, 14, 15, 19, 20 et 22 comprennent une obligation d'insertion sociale précisée à l'article 9 du CCAP.

Conformément aux dispositions de l'article 6 du CCAP, et en application des dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, la Caf de la Loire se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de travaux similaires à celles du présent marché. A cet effet, une procédure sans publicité ni mise en concurrence sera engagée dans le respect des dispositions précitées.

Aucune visite obligatoire n'est prévue pour ce marché. Néanmoins, les candidats devront attester avoir une parfaite connaissance du site, du contexte et de ses accès à partir de l'analyse des différentes pièces techniques annexées au DCE (plans, ..).

Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : Moyens humains mis à disposition permanente pour le chantier avec indication de l'effectif d'encadrement. Noté sur 10 points Sous-critère 2 : Moyens matériels mis à disposition permanente pour ce chantier. Noté sur 5 points  Sous-critère 3 : Qualité des matériaux utilisés. Noté sur 5 points Sous-critère 4 : Mode opératoire et organisation proposés pour ce chantier (dont l'attestation de bonne connaissance du site). Noté sur 28 points  Sous-critère 5 : Procédure de Gestion et recyclage des déchets. Noté sur 5 points  Sous-critère 6 : Respect du planning. Noté sur 5 points Sous-critère 7 : Qualité du mémoire technique remis lors de la remise des offres (respect du cadre de réponse, présentation à la fois détaillée et synthétique). Noté sur 2 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

3️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 Etanchéité
Description du marché: Travaux d'étanchéité
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

4️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 Charpente Bois - Ossature Bois
Description du marché:

Travaux de charpente bois - ossature bois Ce lot comprend une obligation d'insertion sociale précisée à l'article 9 du CCAP.

Produits/services: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

5️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 Bardage
Description du marché: Travaux de bardage
Produits/services: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

6️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 Menuiseries extérieures - Occultations
Description du marché:

Travaux de menuiseries extérieures - Occultations Ce lot comprend une obligation d'insertion sociale précisée à l'article 9 du CCAP. Ce lot comprend une PSE obligatoire Brise Soleil Orientable (BSO) à prix forfaitaire renseigné au DPGF.

Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Ce lot comprend une PSE obligatoire Brise Soleil Obligatoire (BSO) à prix forfaitaire renseigné au DPGF.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

7️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 Métallerie
Description du marché:

Travaux de métallerie Ce lot comprend une PSE obligatoire Réemploi à exécution à bon de commande (prix renseignés au BPU). Accord-cadre, mono attributaire sans remise en concurrence, sans minimum et avec un volume maximum de deux fois les volumes indiqués au DQE.

Informations complémentaires:

Code CPV : 44316500-3 Afin de resserrer le planning général de l'opération, il a été fait le choix de paralléliser la réalisation des travaux de désamiantage et déconstruction avec la passation du marché de travaux de construction. Par conséquent, la Caf de la Loire a lancé 2 procédures distinctes, la première, visant à recruter les entreprises pour la réalisation des lots désamiantage et déconstruction (lots 1 et 2), la deuxième, objet de la présente consultation, visant à recruter les entreprises pour la réalisation des lots de construction (lots 3 à 22). La consultation, qui a été lancée pour l'attribution des lots 1 « Désamiantage », 2 « Déconstruction » et 2b « Maçonnerie pour transformateur », est une procédure adaptée dite de « MAPA petit lot » prévue à l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique. En effet, la valeur estimative respective de chacun des deux lots est inférieure à 1 000 000 Euros HT et leurs montants estimatifs cumulés inférieurs à 20% de l'estimation de l'opération globale. Chacun des contrats relatifs aux différents lots de la procédure prend la forme d'un marché ordinaire à prix global forfaitaire renseigné à l'acte d'engagement, sauf les lots 9, 11, 20 et 22 qui sont des marchés mixtes composés : - D'une partie forfaitaire pour les prestations à renseigner à l'acte d'engagement ; - D'une partie à bons de commande pour la PSE « Réemploi » conclue aux prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaire (BPU). Il s'agit d'un accord-cadre, mono attributaire sans remise en concurrence, sans minimum et avec un volume maximum de deux fois les volumes indiqués au DQE. Durée du marché A titre indicatif, le démarrage des lots 1 « Désamiantage » et 2 « Déconstruction » ont démarré début août 2024, le démarrage de la phase des travaux de construction du bâtiment est prévu en janvier 2025, l'objectif est un achèvement des travaux au mois de juin 2026. La durée globale du marché est estimée à 30 mois, période de préparation et garantie de parfait achèvement comprise. Les marchés objets de cette procédure sont conclus à compter de leurs dates de notification respectives. Les PSE seront retenues à la notification du marché. Les commandes relatives aux PSE « Réemploi » des lots 9, 11, 20 et 22 peuvent être établies tout au long de l'accord cadre. Les lots n°3, 4, 6, 8, 11, 14, 15, 19, 20 et 22 comprennent une obligation d'insertion sociale précisée à l'article 9 du CCAP. Conformément aux dispositions de l'article 6 du CCAP, et en application des dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, la Caf de la Loire se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de travaux similaires à celles du présent marché. A cet effet, une procédure sans publicité ni mise en concurrence sera engagée dans le respect des dispositions précitées. Aucune visite obligatoire n'est prévue pour ce marché. Néanmoins, les candidats devront attester avoir une parfaite connaissance du site, du contexte et de ses accès à partir de l'analyse des différentes pièces techniques annexées au DCE (plans, ..).

Informations complémentaires

Code CPV : 44316500-3

Afin de resserrer le planning général de l'opération, il a été fait le choix de paralléliser la réalisation des travaux de désamiantage et déconstruction avec la passation du marché de travaux de construction.
Par conséquent, la Caf de la Loire a lancé 2 procédures distinctes, la première, visant à recruter les entreprises pour la réalisation des lots désamiantage et déconstruction (lots 1 et 2), la deuxième, objet de la présente consultation, visant à recruter les entreprises pour la réalisation des lots de construction (lots 3 à 22).
La consultation, qui a été lancée pour l'attribution des lots 1 « Désamiantage », 2 « Déconstruction » et 2b « Maçonnerie pour transformateur », est une procédure adaptée dite de « MAPA petit lot » prévue à l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique. En effet, la valeur estimative respective de chacun des deux lots est inférieure à 1 000 000 Euros HT et leurs montants estimatifs cumulés inférieurs à 20% de l'estimation de l'opération globale.

Chacun des contrats relatifs aux différents lots de la procédure prend la forme d'un marché ordinaire à prix global forfaitaire renseigné à l'acte d'engagement, sauf les lots 9, 11, 20 et 22 qui sont des marchés mixtes composés :
- D'une partie forfaitaire pour les prestations à renseigner à l'acte d'engagement ;
- D'une partie à bons de commande pour la PSE « Réemploi » conclue aux prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaire (BPU). Il s'agit d'un accord-cadre, mono attributaire sans remise en concurrence, sans minimum et avec un volume maximum de deux fois les volumes indiqués au DQE.

Durée du marché
A titre indicatif, le démarrage des lots 1 « Désamiantage » et 2 « Déconstruction » ont démarré début août 2024, le démarrage de la phase des travaux de construction du bâtiment est prévu en janvier 2025, l'objectif est un achèvement des travaux au mois de juin 2026.
La durée globale du marché est estimée à 30 mois, période de préparation et garantie de parfait achèvement comprise.
Les marchés objets de cette procédure sont conclus à compter de leurs dates de notification respectives.

Les PSE seront retenues à la notification du marché. Les commandes relatives aux PSE « Réemploi » des lots 9, 11, 20 et 22 peuvent être établies tout au long de l'accord cadre.

Les lots n°3, 4, 6, 8, 11, 14, 15, 19, 20 et 22 comprennent une obligation d'insertion sociale précisée à l'article 9 du CCAP.

Conformément aux dispositions de l'article 6 du CCAP, et en application des dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, la Caf de la Loire se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de travaux similaires à celles du présent marché. A cet effet, une procédure sans publicité ni mise en concurrence sera engagée dans le respect des dispositions précitées.

Aucune visite obligatoire n'est prévue pour ce marché. Néanmoins, les candidats devront attester avoir une parfaite connaissance du site, du contexte et de ses accès à partir de l'analyse des différentes pièces techniques annexées au DCE (plans, ..).

Informations sur les options
Description des options:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

8️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 Mobilier et signalétique
Description du marché: Travaux mobilier et signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

9️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot 11 Menuiserie intérieure
Description du marché:

Travaux de menuiserie intérieure Ce lot comprend une obligation d'insertion sociale précisée à l'article 9 du CCAP.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot 12 Cloisons démontables
Description du marché: Travaux de cloisons démontables
Produits/services: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lot 13 Plafonds suspendus
Description du marché: Travaux de plafonds suspendus
Produits/services: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Lot 14 Plâtrerie - Peinture
Description du marché: Travaux de plâtrerie-Peinture
Produits/services: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Lot 15 Carrelage - Faiences
Description du marché:

Travaux de carrelage, faïences Ce lot comprend une obligation d'insertion sociale précisée à l'article 9 du CCAP.

Produits/services: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Lot 16 Revêtements de sols minces
Description du marché: Travaux de revêtement de sols minces
Produits/services: Travaux de revêtements de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Lot 17 Plancher technique
Description du marché: Travaux de plancher techniques
Produits/services: Travaux d'installation de faux plancher 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Lot 18 Ascenseur
Description du marché: Travaux d'ascenseur
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Lot 19 CVC - Plomberie
Description du marché:

Travaux de plomberie Ce lot comprend une obligation d'insertion sociale précisée à l'article 9 du CCAP.

Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Lot 20 Electricité - CFO - CFA
Description du marché: Travaux d'électricité
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Informations sur les options
Description des options:

Ce lot comprend une PSE obligatoire Réemploi à exécution à bon de commande (prix renseignés au BPU). Accord-cadre, mono attributaire sans remise en concurrence, sans minimum et avec un volume maximum de deux fois les volumes indiqués au DQE. Ce lot comprend une PSE obligatoire Chemins de câbles en faux plancher. Prix forfaitaire à renseigner au DPGF

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Lot 21 Photovoltaique
Description du marché: Travaux photovoltaïque
Informations complémentaires:

Code CPV : 09331000 Afin de resserrer le planning général de l'opération, il a été fait le choix de paralléliser la réalisation des travaux de désamiantage et déconstruction avec la passation du marché de travaux de construction. Par conséquent, la Caf de la Loire a lancé 2 procédures distinctes, la première, visant à recruter les entreprises pour la réalisation des lots désamiantage et déconstruction (lots 1 et 2), la deuxième, objet de la présente consultation, visant à recruter les entreprises pour la réalisation des lots de construction (lots 3 à 22). La consultation, qui a été lancée pour l'attribution des lots 1 « Désamiantage », 2 « Déconstruction » et 2b « Maçonnerie pour transformateur », est une procédure adaptée dite de « MAPA petit lot » prévue à l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique. En effet, la valeur estimative respective de chacun des deux lots est inférieure à 1 000 000 Euros HT et leurs montants estimatifs cumulés inférieurs à 20% de l'estimation de l'opération globale. Chacun des contrats relatifs aux différents lots de la procédure prend la forme d'un marché ordinaire à prix global forfaitaire renseigné à l'acte d'engagement, sauf les lots 9, 11, 20 et 22 qui sont des marchés mixtes composés : - D'une partie forfaitaire pour les prestations à renseigner à l'acte d'engagement ; - D'une partie à bons de commande pour la PSE « Réemploi » conclue aux prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaire (BPU). Il s'agit d'un accord-cadre, mono attributaire sans remise en concurrence, sans minimum et avec un volume maximum de deux fois les volumes indiqués au DQE. Durée du marché A titre indicatif, le démarrage des lots 1 « Désamiantage » et 2 « Déconstruction » ont démarré début août 2024, le démarrage de la phase des travaux de construction du bâtiment est prévu en janvier 2025, l'objectif est un achèvement des travaux au mois de juin 2026. La durée globale du marché est estimée à 30 mois, période de préparation et garantie de parfait achèvement comprise. Les marchés objets de cette procédure sont conclus à compter de leurs dates de notification respectives. Les PSE seront retenues à la notification du marché. Les commandes relatives aux PSE « Réemploi » des lots 9, 11, 20 et 22 peuvent être établies tout au long de l'accord cadre. Les lots n°3, 4, 6, 8, 11, 14, 15, 19, 20 et 22 comprennent une obligation d'insertion sociale précisée à l'article 9 du CCAP. Conformément aux dispositions de l'article 6 du CCAP, et en application des dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, la Caf de la Loire se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de travaux similaires à celles du présent marché. A cet effet, une procédure sans publicité ni mise en concurrence sera engagée dans le respect des dispositions précitées. Aucune visite obligatoire n'est prévue pour ce marché. Néanmoins, les candidats devront attester avoir une parfaite connaissance du site, du contexte et de ses accès à partir de l'analyse des différentes pièces techniques annexées au DCE (plans, ..).

Informations complémentaires

Code CPV : 09331000

Afin de resserrer le planning général de l'opération, il a été fait le choix de paralléliser la réalisation des travaux de désamiantage et déconstruction avec la passation du marché de travaux de construction.
Par conséquent, la Caf de la Loire a lancé 2 procédures distinctes, la première, visant à recruter les entreprises pour la réalisation des lots désamiantage et déconstruction (lots 1 et 2), la deuxième, objet de la présente consultation, visant à recruter les entreprises pour la réalisation des lots de construction (lots 3 à 22).
La consultation, qui a été lancée pour l'attribution des lots 1 « Désamiantage », 2 « Déconstruction » et 2b « Maçonnerie pour transformateur », est une procédure adaptée dite de « MAPA petit lot » prévue à l'article R2123-1 2° du Code de la Commande Publique. En effet, la valeur estimative respective de chacun des deux lots est inférieure à 1 000 000 Euros HT et leurs montants estimatifs cumulés inférieurs à 20% de l'estimation de l'opération globale.

Chacun des contrats relatifs aux différents lots de la procédure prend la forme d'un marché ordinaire à prix global forfaitaire renseigné à l'acte d'engagement, sauf les lots 9, 11, 20 et 22 qui sont des marchés mixtes composés :
- D'une partie forfaitaire pour les prestations à renseigner à l'acte d'engagement ;
- D'une partie à bons de commande pour la PSE « Réemploi » conclue aux prix unitaires contenus dans le bordereau de prix unitaire (BPU). Il s'agit d'un accord-cadre, mono attributaire sans remise en concurrence, sans minimum et avec un volume maximum de deux fois les volumes indiqués au DQE.

Durée du marché
A titre indicatif, le démarrage des lots 1 « Désamiantage » et 2 « Déconstruction » ont démarré début août 2024, le démarrage de la phase des travaux de construction du bâtiment est prévu en janvier 2025, l'objectif est un achèvement des travaux au mois de juin 2026.
La durée globale du marché est estimée à 30 mois, période de préparation et garantie de parfait achèvement comprise.
Les marchés objets de cette procédure sont conclus à compter de leurs dates de notification respectives.

Les PSE seront retenues à la notification du marché. Les commandes relatives aux PSE « Réemploi » des lots 9, 11, 20 et 22 peuvent être établies tout au long de l'accord cadre.

Les lots n°3, 4, 6, 8, 11, 14, 15, 19, 20 et 22 comprennent une obligation d'insertion sociale précisée à l'article 9 du CCAP.

Conformément aux dispositions de l'article 6 du CCAP, et en application des dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, la Caf de la Loire se réserve la possibilité de confier au titulaire la réalisation de travaux similaires à celles du présent marché. A cet effet, une procédure sans publicité ni mise en concurrence sera engagée dans le respect des dispositions précitées.

Aucune visite obligatoire n'est prévue pour ce marché. Néanmoins, les candidats devront attester avoir une parfaite connaissance du site, du contexte et de ses accès à partir de l'analyse des différentes pièces techniques annexées au DCE (plans, ..).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Lot 22 V.R.D
Description du marché: Travaux de VRD
Produits/services: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: CA2 minimum
Capacité technique et professionnelle

2 références de chantier à minima EFF2 minimum

Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Non respect de la règlementation spécifique au Code de la Commande Publique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caf de la loire
Numéro d'enregistrement national: 53421608000042
Département: Service Achats Marchés
Adresse postale: 55 rue de la Montat
Code postal: 42000
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats-Marchés
Courrier électronique: achat-marche@caf42.caf.fr 📧
Téléphone: 0477426822 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Département: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal Judiciaire
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 179-551498 (2024-09-11)

Avis de marché (2024-09-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de réception des offres est reportée au 21/10/2024.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-09-20 📅
Autres informations complémentaires

En raison de modification apportées sur certaines pièces du DCE (CCTP/DPGF) la date limite de réception des offres est reportée au 21/10/2024.

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a90ce037-9c2b-43aa-9bd3-250fda91cad9-01
Source: OJS 2024/S 185-569149 (2024-09-20)

Avis d'attribution de marché (2025-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOO 2024-428-003
Valeur totale du marché (hors TVA): 3747731.21 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Adresse postale: 51 rue Marx Dormoy
Code postal: 42300
Ville: Roanne
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: Contrat - Chavany Travaux Publics - Lot 3
Date de conclusion du contrat: 2025-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre - Chavany Travaux Public -Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ORG-0003 - CHAVANY TRAVAUX PUBLICS
Nom et adresse du contractant
Nom: Chavany travaux publics
Numéro d'enregistrement national: 49491224900021
Adresse postale: 831 route de Pouilly
Code postal: 42190
Commune postale: Saint nizier sous charlieu
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contacts@chavany.fr 📧
Téléphone: 0477603046 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre: Offre - Antonio Carreira - Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom de la partie soumissionnaire: ORG-0006 - ANTONIO CARREIRA
Nom et adresse du contractant
Nom: Antonio carreira
Numéro d'enregistrement national: 48005140800023
Adresse postale: 12 rue Abbé Prajoux
Code postal: 42120
Commune postale: Le coteau
Courrier électronique: carreira.etancheite@gmail.com 📧
Téléphone: 0477717845 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: Offre - Vallorge - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ORG-0004 - VALLORGE SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Vallorge sas
Numéro d'enregistrement national: 34351735500024
Adresse postale: 107 route de Paris, ZA les Tuileries
Code postal: 42300
Commune postale: Mably
Courrier électronique: vallorge@vallorge.fr 📧
Téléphone: 0477720047 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre: Offre - Lignatech - Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom de la partie soumissionnaire: ORG-0007 - LIGNATECH
Nom et adresse du contractant
Nom: Lignatech
Numéro d'enregistrement national: 51984906100014
Adresse postale: 412 route des Essarts
Code postal: 42370
Commune postale: Saint haon le vieux
Courrier électronique: contact@lignatech.fr 📧
Téléphone: 0477656770 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: Offre - Groupement LIGNATECH+CFF- Lot 7
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: ORG-0007 - Groupement LIGNATECH+CFF
Nom et adresse du contractant
Nom: Cff
Numéro d'enregistrement national: 82052734900022
Adresse postale: 36 rue de Molina
Code postal: 42000
Commune postale: Saint etienne
Courrier électronique: entreprise@cff-facades.fr 📧
Téléphone: 0477330303 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: Offre - Menuiserie Beal - Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ORG-0008 - MENUISERIE BEAL
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie beal
Numéro d'enregistrement national: 34363137000024
Code postal: 42270
Commune postale: Saint priest en jarez
Courrier électronique: secretariat@menuiseriebeal.fr 📧
Téléphone: 0477936970 📞

7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0

8️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre: Offre - Bonglet - Lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom de la partie soumissionnaire: ORG-0010 - BONGLET
Nom et adresse du contractant
Nom: Bonglet
Numéro d'enregistrement national: 31543485200291
Adresse postale: 6 rue du commandant Aubrey
Code postal: 03300
Commune postale: Creuzier le vieux
Région: Allier 🏙️
Courrier électronique: creuzierlevieux@bonglet.fr 📧
Téléphone: 0470976525 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Identifiant de l’offre: Offre - Aubonnet et Fils - Lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom de la partie soumissionnaire: ORG-0011 - AUBONNET ET FILS
Nom et adresse du contractant
Nom: Aubonnet et fils
Numéro d'enregistrement national: 72658005300023
Adresse postale: 794 rue de Charlieu, Cours La Ville
Code postal: 69470
Commune postale: Cours
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: aubonnet@aubonnet.fr 📧
Téléphone: 0474897640 📞

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Identifiant de l’offre: Offre - KDC Construction - Lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ORG-0012 - KDC CONSTRUCTION
Nom et adresse du contractant
Nom: Kdc construction
Numéro d'enregistrement national: 49503944800057
Adresse postale: Rue du peuple, ZI Le Lombard
Code postal: 38080
Commune postale: L'isle d'abeau
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: kdc.affaires@gmail.com 📧
Téléphone: 0474939392 📞

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Identifiant de l’offre: Offre - Aubonnet et Fils - Lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

1️⃣5️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣7️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Identifiant de l’offre: Offre - FPEL - Lot 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ORG-0013 - FPEL SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Fpel sas
Numéro d'enregistrement national: 43339417800050
Adresse postale: 40 route de Lyon, parc de Chambetière
Code postal: 69960
Commune postale: Corbas
Courrier électronique: administratif@fpel.fr 📧
Téléphone: 0478002544 📞

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Identifiant de l’offre: Offre - Fauche Roanne - Lot 21
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ORG-0014 - FAUCHE ROANNE
Nom et adresse du contractant
Nom: Fauche roanne
Numéro d'enregistrement national: 40077820500023
Adresse postale: 1431 rue Louise Michel
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Courrier électronique: roanne@fauche.com 📧
Téléphone: 0477682511 📞

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Identifiant de l’offre: Offre - Chavany Travaux Publics - Lot 22
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Source: OJS 2025/S 041-129947 (2025-02-25)

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