Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries présentes sur le territoire de Préval HD
Préval Haut-Doubs
Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries présentes sur le territoire de Préval HD
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries présentes sur le territoire de Préval HD
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location, transport des bennes incinérables, cartons et non valorisables issues de la déchèterie de Rahon
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location, transport des bennes incinérables, cartons et non valorisables issues de la déchèterie de Maîche
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location, transport des bennes et semi incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie des Fins
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries de Frasne, Levier, Saint Gorgon-Main, Maisons du Bois Lièvremont et Gilley
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location, transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie de Pontarlier
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location, transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries de Labergement Sainte Marie et Mouthe
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Préval
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-17 14:00:00 📅
Lieu: Siège de Préval
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Préval Haut-Doubs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue des Tourbières
Code postal: 25304
Commune postale: Pontarlier Cedex 3
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Valérie BOFFELLI
Courrier électronique: vboffelli@preval.fr 📧
Téléphone: 03 81 46 49 66 📞
URL: https://www.preval.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7633_1042650.html 🌏
URL de participation: https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7633_1042650.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue charles nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se reporter au règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 178-547758 (2024-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries présentes sur le territoire de Préval HD
Numéro de référence:
2024-02
Brève description:
Marché de transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries présentes sur le territoire de Préval HD
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
2024-02 Lot 1
Titre: Location, transport des bennes incinérables, cartons et non valorisables issues de la déchèterie de Rahon
Description du marché:
Location, transport des bennes incinérables, cartons et non valorisables issues de la déchèterie de Rahon
Informations complémentaires:
Reconduction possible du marché pour deux périodes de un an après la période ferme de 36 mois.
Durée de l'accord: 36 mois Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024-02 Lot 2
Titre: Location, transport des bennes incinérables, cartons et non valorisables issues de la déchèterie de Maîche
Description du marché:
Location, transport des bennes incinérables, cartons et non valorisables issues de la déchèterie de Maîche
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2024-02 lot 3
Titre: Location, transport des bennes et semi incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie des Fins
Description du marché:
Location, transport des bennes et semi incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie des Fins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2024-02 Lot 4
Titre: Transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries de Frasne, Levier, Saint Gorgon-Main, Maisons du Bois Lièvremont et Gilley
Description du marché:
Transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries de Frasne, Levier, Saint Gorgon-Main, Maisons du Bois Lièvremont et Gilley
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2024-02 Lot 5
Titre: Location, transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie de Pontarlier
Description du marché:
Location, transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie de Pontarlier
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2024-02 Lot 6
Titre: Location, transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries de Labergement Sainte Marie et Mouthe
Description du marché:
Location, transport des bennes incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries de Labergement Sainte Marie et Mouthe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Préval
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-17 14:00:00 📅
Lieu: Siège de Préval
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Préval Haut-Doubs
Numéro d'enregistrement national:
25250053300028
Adresse postale: 2 rue des Tourbières
Code postal: 25304
Commune postale: Pontarlier Cedex 3
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Valérie BOFFELLI
Courrier électronique: vboffelli@preval.fr 📧
Téléphone: 03 81 46 49 66 📞
URL: https://www.preval.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://preval.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7633_1042650.html 🌏
URL de participation: https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7633_1042650.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Besançon
Numéro d'enregistrement national:
1725000500015
Adresse postale: 30 rue charles nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se reporter au règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 178-547758 (2024-09-10)
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