Marché de transport de boues et épandages Centre de Cassel

siden sian et ses régies noréade

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-30.

Qui ?

• siden sian et ses régies noréade

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services de transport des boues
• Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'évacuation des boues

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-30	Avis de marché

Avis de marché (2024-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de transport de boues et épandages Centre de Cassel
Numéro de référence: 24 D 02 SP-JP
Brève description:
“Marché de transport de boues et épandages Centre de Cassel”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des boues 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 904 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Secteur Géographique du NORD
Valeur estimée hors TVA: 1 664 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Secteur Géographique du NORD”
Informations complémentaires:
“Date prévisionnelle de début des prestations : Juin 2024 (à titre indicatif) Visite Obligatoire: La visite sera organisée au Centre d'exploitation concerné...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des boues 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des boues 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 7
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu'au 31 mai 2025. Il sera reconductible 7 fois une année. Ces...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre Il sera apprécié sur la gamme de camion, de tracteur, de citernes de transport pour boues liquides de bennes ou remorques pour transport des boues chaulées, des équipements d'épandage, du nombre de véhicules de la flotte et de l'âge du matériel avec les différentes capacités (en m3 et en tonnes) et sur la qualité des documents constituant l'offre notamment la clarté et de la précision de l'ensemble des documents remis, y compris les plans.
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): délais d'intervention / Réactivité
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Environnement (équipements) / qualité de la prestation (propreté). Il sera apprécié en fonction des capacités techniques ayant un impact environnemental sur la gamme de son parc de matériel (utilisation d'additifs respectueux de l'environnement, ...) Pour la qualité de la prestation notamment pour la propreté, les candidats devront indiquer dans leur mémoire technique les matériels spécifiques dont ils disposent afin de remettre en état le site initial. (Propreté des voies, ...).
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Secteur Géographique du PAS-DE-CALAIS
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
“Secteur Géographique du PAS-DE-CALAIS”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): l'environnement (équipements) / qualité de la prestation (propreté Il sera apprécié en fonction des capacités techniques ayant un impact environnemental sur la gamme de son parc de matériel (utilisation d'additifs respectueux de l'environnement, ...) Pour la qualité de la prestation notamment pour la propreté, les candidats devront indiquer dans leur mémoire technique les matériels spécifiques dont ils disposent afin de remettre en état le site initial. (Propreté des voies, ...).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des boues 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 1er avril 2019 ou équivalent), -L'imprimé DC2, (DC2 version du 21 novembre 2023 ou...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
Capacité technique et professionnelle

“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années...”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement se fera par les budgets eau, assainissement et principal de SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. Le règlement s'effectuera par mandat...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Code de l'obligation d'exécution”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIDEN SIAN et ses Régies Noréade
Numéro d'enregistrement national: 20001759800026
Adresse postale: 23 avenue de la Marne
CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664423 📞
Fax: +33 320802522 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_WJM23LOQrL 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_WJM23LOQrL 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum et avec un montant maximum par lot de : •2 000 000 € H.T pour le lot 1, •350 000 € H.T...”

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum et avec un montant maximum par lot de :
•2 000 000 € H.T pour le lot 1,
•350 000 € H.T pour le lot 2,

Au-delà de ces plafonds, le dit accord-cadre perdra ces effets.

A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée par lot est de (montants non contractuels) :
•208 000 € H.T pour le lot 1,
•30 000 € H.T pour le lot 2,
Visite Obligatoire pour les 2 lots :
La visite sera organisée au Centre d'exploitation concerné de façon virtuelle (sous forme de réunion avec le support PowerPoint). Cette rencontre est obligatoire avant la remise des offres. Une fiche « attestation de visite » est jointe au présent dossier. Celle-ci devra être complétée et remise contre signature par l'adjoint Assainissement du centre d'exploitation de Cassel. L'attestations de visite devra être fournie avec les pièces de l'offre sous peine d'exclusion.

Les rencontres sont fixées, au choix :

• Le 20 février 2024 de 09 h 30 à 11 h 30 maximum

OU

• Le 22 février 2024 de 09 h 30 à 11 h 30 maximum

au :
Centre d'Exploitation de CASSEL
La Cornette
CS 70250
59 670 CASSEL

Tél : 03. 28.42.43.33

Le candidat est donc invité à prendre contact au plus vite avec Sébastien DAMMEREY, Adjoint Assainissement, au 06.70.32.92.54 ou par courriel à l'adresse suivante s.dammerey@noreade.fr avec copie à Joël POULAIN à l'adresse : j.poulain@noreade.fr, pour s'inscrire à la session de visite des locaux de son choix.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Recours...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 022-064973 (2024-01-30)

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