Marché de Services – Prestations d’Hôtellerie pour les agents sur les territoires d’implantation de la SEMSAMAR
Semsamar (971)
Marché de Services - Prestations d'Hôtellerie pour les agents sur les territoires d'implantation de la SEMSAMAR
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'hôtellerie › Services d'hébergement hôtelier
- • Services de sécurité sociale obligatoire › Services de prestations
- • Guadeloupe › Guadeloupe
- • Martinique › Martinique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-29 | Avis de marché |
| 2024-06-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Services – Prestations d’Hôtellerie pour les agents sur les territoires d’implantation de la SEMSAMAR
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'hébergement hôtelier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d’Hotellerie pour les agents de la SEMSAMAR – Guadeloupe
Description du marché: Prestations d’Hotellerie pour les agents de la SEMSAMAR – Guadeloupe
Informations complémentaires: le montant maximal de l'opération est un montant annuel
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: OUI
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Néant
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d’Hotellerie pour les agents de la SEMSAMAR – Saint Martin
Description du marché: Prestations d’Hotellerie pour les agents de la SEMSAMAR – Saint Martin
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d’Hotellerie pour les agents de la SEMSAMAR – Martinique
Description du marché: Prestations d’Hotellerie pour les agents de la SEMSAMAR – Martinique
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations d’Hotellerie pour les agents de la SEMSAMAR – Guyane
Description du marché: Prestations d’Hotellerie pour les agents de la SEMSAMAR – Guyane
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-05 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-07-05 13:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Dépôts et garanties exigés: Voir DCE
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SEMSAMAR (971)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc d’activité de la Jaille Bâtiment 2
Code postal: 97122
Commune postale: Baie-Mahault
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vmaurice@semsamar.fr 📧
Téléphone: +33 590323600 📞
Fax: +33 590321667 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.semsamar.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Fort de France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35 boulevard du général de Gaulle - BP 633
Code postal: 97200
Commune postale: Fort de france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr 📧
Téléphone: +33 596484141 📞
Fax: +33 596484332 📠
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/fort-de-france/tribunal-judiciaire-de-fort-de-france 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 105-322154 (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Services – Prestations d’Hôtellerie pour les agents sur les territoires d’implantation de la SEMSAMAR
Numéro de référence:
VM/LM/GC/Heb2024
Brève description:
Marché de Services - Prestations d'Hôtellerie pour les agents sur les territoires d'implantation de la SEMSAMAR
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'hébergement hôtelier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
VM/LM/GC/Heb2024-lot1
Titre: Prestations d’Hotellerie pour les agents de la SEMSAMAR – Guadeloupe
Description du marché: Prestations d’Hotellerie pour les agents de la SEMSAMAR – Guadeloupe
Informations complémentaires: le montant maximal de l'opération est un montant annuel
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: OUI
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Néant
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
VM/LM/GC/Heb2024-lot2
Titre: Prestations d’Hotellerie pour les agents de la SEMSAMAR – Saint Martin
Description du marché: Prestations d’Hotellerie pour les agents de la SEMSAMAR – Saint Martin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
VM/LM/GC/Heb2024-lot3
Titre: Prestations d’Hotellerie pour les agents de la SEMSAMAR – Martinique
Description du marché: Prestations d’Hotellerie pour les agents de la SEMSAMAR – Martinique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
VM/LM/GC/Heb2024-lot4
Titre: Prestations d’Hotellerie pour les agents de la SEMSAMAR – Guyane
Description du marché: Prestations d’Hotellerie pour les agents de la SEMSAMAR – Guyane
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-05 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-07-05 13:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Capacité Économique et Financière / Aptitude à exercer l'activité professionnelle / Capacité Technique et Financière
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir RC
Dépôts et garanties exigés: Voir DCE
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SEMSAMAR (971)
Numéro d'enregistrement national:
33336111100029
Adresse postale: Parc d’activité de la Jaille Bâtiment 2
Code postal: 97122
Commune postale: Baie-Mahault
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vmaurice@semsamar.fr 📧
Téléphone: +33 590323600 📞
Fax: +33 590321667 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.semsamar.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Fort de France
Numéro d'enregistrement national:
17972111300142
Adresse postale: 35 boulevard du général de Gaulle - BP 633
Code postal: 97200
Commune postale: Fort de france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr 📧
Téléphone: +33 596484141 📞
Fax: +33 596484332 📠
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/fort-de-france/tribunal-judiciaire-de-fort-de-france 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de recours, le Tribunal compétent est le Tribunal Judiciaire de Fort de France 35 Bd du General de Gaulle BP633 97200 Fort-de-France FRANCE. Tél. +33 596484141. Fax +33 596484332. URL : http://www.justice.gouv.fr/
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 105-322154 (2024-05-29)
Avis de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Services - Location courte durée de voitures pour les agents sur les territoires d'implantation de la SEMSAMAR
Numéro de référence:
Brève description:
Description
Identifiant interne:
Titre: Location courte durée de voitures pour les agents de la SEMSAMAR - Guadeloupe
Description du marché: Location courte durée de voitures pour les agents de la SEMSAMAR - Guadeloupe
Informations complémentaires: le montant maximal indiqué de l'opération est un montant annuel
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Identifiant interne:
Titre: Location courte durée de voitures pour les agents de la SEMSAMAR – Saint Martin
Description du marché: Location courte durée de voitures pour les agents de la SEMSAMAR – Saint Martin
Identifiant interne:
Titre: Location courte durée de voitures pour les agents de la SEMSAMAR – Martinique
Description du marché: Location courte durée de voitures pour les agents de la SEMSAMAR – Martinique
Identifiant interne:
Titre: Location courte durée de voitures pour les agents de la SEMSAMAR – Guyane
Description du marché: Location courte durée de voitures pour les agents de la SEMSAMAR – Guyane
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-12 13:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2024-07-12 13:00:00 📅
Informations complémentaires: Dossier candidature
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciare de Fort de France
Adresse postale: 35 Bd du General de Gaulle BP633
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/fort-de-france/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 111-340525 (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Services - Location courte durée de voitures pour les agents sur les territoires d'implantation de la SEMSAMAR
Numéro de référence:
VM/LM/GC/LCD2024
Brève description:
Annonce dérivée - Marché de Services - Location courte durée de voitures pour les agents sur les territoires d'implantation de la SEMSAMAR
Produits/services: Services de prestations
📦
Description
Identifiant interne:
VM/LM/GC/LCD2024-lot1
Titre: Location courte durée de voitures pour les agents de la SEMSAMAR - Guadeloupe
Description du marché: Location courte durée de voitures pour les agents de la SEMSAMAR - Guadeloupe
Informations complémentaires: le montant maximal indiqué de l'opération est un montant annuel
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Identifiant interne:
VM/LM/GC/LCD2024-lot2
Titre: Location courte durée de voitures pour les agents de la SEMSAMAR – Saint Martin
Description du marché: Location courte durée de voitures pour les agents de la SEMSAMAR – Saint Martin
Identifiant interne:
VM/LM/GC/LCD2024-lot3
Titre: Location courte durée de voitures pour les agents de la SEMSAMAR – Martinique
Description du marché: Location courte durée de voitures pour les agents de la SEMSAMAR – Martinique
Identifiant interne:
VM/LM/GC/LCD2024-lot4
Titre: Location courte durée de voitures pour les agents de la SEMSAMAR – Guyane
Description du marché: Location courte durée de voitures pour les agents de la SEMSAMAR – Guyane
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-12 13:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2024-07-12 13:00:00 📅
Informations complémentaires: Dossier candidature
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Capacité Economique et Financière / Aptitude à exercer l'activité professionnelle / Capacité Technique et professionnelle
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciare de Fort de France
Adresse postale: 35 Bd du General de Gaulle BP633
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/fort-de-france/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 111-340525 (2024-06-06)
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