Marché de fourniture et livraison de fioul domestique
Silène Habitat
Marché de fourniture et livraison de fioul domestique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-23 | Avis de marché |
| 2025-01-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture et livraison de fioul domestique
Numéro de référence:
Brève description: Marché de fourniture et livraison de fioul domestique
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fioul domestique 📦
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de fioul
Description du marché: Fourniture et livraison de fioul
Informations complémentaires:
Adresse postale: cf Cctp
Code postal: 44600
Ville: Saint-Nazaire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Il sera renouvelable à l'échéance du présent accord-cadre
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre sera reconductible 3 fois pour une durée de 1 an
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-25 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Silene habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 Rue Pierre Mendès France
Code postal: 44600
Commune postale: Saint Nazaire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: WILLIAMSON Sandrine
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0253484444 📞
URL: http://www.silene-habitat.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531801 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531801 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 187-576773 (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture et livraison de fioul domestique
Numéro de référence:
24AOO011
Brève description: Marché de fourniture et livraison de fioul domestique
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fioul domestique 📦
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de fioul
Description du marché: Fourniture et livraison de fioul
Informations complémentaires:
Conformément au Ccap, la durée du marché est à compter de la date de notification. Ainsi la date indiquée de début du contrat est indicative
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique
📦
Adresse postale: cf Cctp
Code postal: 44600
Ville: Saint-Nazaire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Il sera renouvelable à l'échéance du présent accord-cadre
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre sera reconductible 3 fois pour une durée de 1 an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-25 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Silene habitat
Numéro d'enregistrement national:
54767
Adresse postale: 17 Rue Pierre Mendès France
Code postal: 44600
Commune postale: Saint Nazaire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: WILLIAMSON Sandrine
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0253484444 📞
URL: http://www.silene-habitat.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531801 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531801 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
398E383E-B0FE-B18B-833E09F0C1E3E720
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 187-576773 (2024-09-23)
Avis d'attribution de marché (2025-01-02)
Objet
Description
Adresse postale: Silene 17 rue Pierre mendès France
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Procédure mise en place en cas d'une demande urgente
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation, du planning et de la méthodologie proposés
Critère de coût (nom): Prix sur la base du Dqe
Critère de coût (pondération): 90
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-14 📅
Titre: Fourniture et livraison de fioul
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Breteche ouest
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Rue De L'Ocean - Za Sud Des Achards
Code postal: 85150
Commune postale: Les Achards
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: exploitation@breteche.fr 📧
Téléphone: 0240077098 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 576773-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 003-004584 (2025-01-02)
Objet
Description
Adresse postale: Silene 17 rue Pierre mendès France
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Procédure mise en place en cas d'une demande urgente
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation, du planning et de la méthodologie proposés
Critère de coût (nom): Prix sur la base du Dqe
Critère de coût (pondération): 90
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24aoo011
Date de conclusion du contrat: 2024-11-14 📅
Titre: Fourniture et livraison de fioul
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
BRETECHE OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Breteche ouest
Numéro d'enregistrement national:
1531801-1-1-1
Adresse postale: 2 Rue De L'Ocean - Za Sud Des Achards
Code postal: 85150
Commune postale: Les Achards
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: exploitation@breteche.fr 📧
Téléphone: 0240077098 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 576773-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché étant un accord-cadre à bons de commande, le montant indiqué correspond au montant maximum de l'accord-cadre
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
8A1B6E2B-9D8B-7D16-48A680ACD787E8BA
Organe de révision
8A1B6E02-07D5-A563-0B89496C309312CF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
8A1B6E52-9858-799A-B8CCD4578C9AC5D4
Source: OJS 2025/S 003-004584 (2025-01-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)