Il s'agit d'un marché décomposé en 3 lots qui portent sur des prestations d'accueil général, de commercialisation, d'accompagnement événementiel, de mise en sécurité et de nettoyage des infrastructures du Pôle Mécanique Alès Cévennes. Ces prestations devront comprendre toute action portant sur l'accompagnement des clients (renseignement, prise de réservation, établissement de devis, accueil physique, accompagnement physique, mise en sécurité des infrastructures, entretien et nettoyage) à l'occasion de séminaire, réunions, activités de roulage loisirs, d'entraînements et de compétition. Visite de site obligatoire pour tous les lots après prise de rendez-vous préalable. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Rendez-vous auprès de : Monsieur BERTHELOT Olivier - Téléphone : 04.66.30.81.33 - email olivier.berthelot@alesagglo.fr Adresse du site : Pôle Mécanique Alès Cévennes, Vallon Fontanes, 30520 St Martin de Valgalgues
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-03-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de facilities management pour le Pôle Mécanique Alès Cévennes
Numéro de référence: ACPOMAC24
Brève description:
“Il s'agit d'un marché décomposé en 3 lots qui portent sur des prestations d'accueil général, de commercialisation, d'accompagnement événementiel, de mise en...”
Brève description
Il s'agit d'un marché décomposé en 3 lots qui portent sur des prestations d'accueil général, de commercialisation, d'accompagnement événementiel, de mise en sécurité et de nettoyage des infrastructures du Pôle Mécanique Alès Cévennes. Ces prestations devront comprendre toute action portant sur l'accompagnement des clients (renseignement, prise de réservation, établissement de devis, accueil physique, accompagnement physique, mise en sécurité des infrastructures, entretien et nettoyage) à l'occasion de séminaire, réunions, activités de roulage loisirs, d'entraînements et de compétition.
Visite de site obligatoire pour tous les lots après prise de rendez-vous préalable. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Rendez-vous auprès de :
Monsieur BERTHELOT Olivier - Téléphone : 04.66.30.81.33 - email olivier.berthelot@alesagglo.fr
Adresse du site : Pôle Mécanique Alès Cévennes, Vallon Fontanes, 30520 St Martin de Valgalgues
1️⃣
Description du marché:
“Il s'agit de prestations de nettoyage des infrastructures du Pôle Mécanique Alès Cévennes.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum annuel de 26 400 euros HT et un montant maximum annuel de 70 000 euros HT....”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum annuel de 26 400 euros HT et un montant maximum annuel de 70 000 euros HT. L'attribution des bons de commande s'effectuera selon les modalités définies dans le CCAP. Accord-cadre conclu pour 1 an reconductible 3 fois de manière tacite sans que le durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché.
En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Modalités de présentation des offres fixées dans le règlement de la consultation.
Financement prévisionnel: : Fonds propres Alès Agglomération Budget Pôle Mécanique Alès Cévennes. Paiement par virement bancaire par mandat administratif. Délai de paiement à 30 jours. Versement le cas échéant d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 pts) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Prix révisables.
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Lieu d'exécution: Gard🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): appréciée au regard de la valeur technique telle que détaillée dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un marché ordinaire relatif à des prestations d'accueil général, de commercialisation, d'événementiel et d'accompagnement des clients pour le...”
Description du marché
Il s'agit d'un marché ordinaire relatif à des prestations d'accueil général, de commercialisation, d'événementiel et d'accompagnement des clients pour le Pôle Mécanique Alès Cévennes
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Informations complémentaires:
“Marché conclu pour 1 an reconductible 3 fois de manière tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Les groupements d'entreprises conjoints ou...”
Informations complémentaires
Marché conclu pour 1 an reconductible 3 fois de manière tacite sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché.
En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Modalités de présentation des offres fixées dans le règlement de la consultation.
Financement prévisionnel: : Fonds propres Alès Agglomération Budget Pôle Mécanique Alès Cévennes. Paiement par virement bancaire par mandat administratif. Délai de paiement à 30 jours. Versement le cas échéant d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 pts) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Prix révisables.
Possibilité de versement d'une avance dans les conditions du CCAP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Il s'agit de prestations de mise en sécurité des infrastructures du Pôle Mécanique Alès Cévennes.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum annuel de 171 000 euros HT et un montant maximum annuel de 570 000 euros HT....”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum annuel de 171 000 euros HT et un montant maximum annuel de 570 000 euros HT. L'attribution des bons de commande s'effectuera selon les modalités définies dans le CCAP. Accord-cadre conclu pour 1 an reconductible 3 fois de manière tacite sans que le durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché.
En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Modalités de présentation des offres fixées dans le règlement de la consultation.
Financement prévisionnel: : Fonds propres Alès Agglomération Budget Pôle Mécanique Alès Cévennes. Paiement par virement bancaire par mandat administratif. Délai de paiement à 30 jours. Versement le cas échéant d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 pts) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Prix révisables.
Possibilité de versement d'une avance dans les conditions du CCAP.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir descriptif dans le règlement de la consultation”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010 30941 NIMES CEDEX 09
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes cedex
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010 30941 NIMES CEDEX 09
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes cedex
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010 30941 NIMES CEDEX 09
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes cedex
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ;
- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).
- Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
- Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'Etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-et-Garonne ", n° 358994).
- L'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 055-162709 (2024-03-15)
Avis de marché (2024-06-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mission de suivi animation du Programme d'Intérêt Général « Mieux Habiter, Mieux Louer »
Numéro de référence: PIG2024
Brève description:
“Il s'agit d'un marché unique qui porte sur une mission de suivi animation du Programme d'Intérêt Général « Mieux Habiter, Mieux Louer » .”
Produits/services: Services d'études📦 Description
Description du marché:
“Il s'agit d'une mission de suivi animation du Programme d'Intérêt Général « Mieux Habiter, Mieux Louer »”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec les limites financières suivantes :
Période initiale (3 ans fermes) : Sans montant minimum, montant...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec les limites financières suivantes :
Période initiale (3 ans fermes) : Sans montant minimum, montant maximum pour la période initiale 750 000 euros HT
Période reconduite, le cas échéant : Sans montant minimum, montant maximum pour 1 année 250 000 euros HT
L'attribution des bons de commande s'effectuera selon les modalités définies dans le CCAP. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans fermes. L'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de 1 an.
Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché.
En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Modalités de présentation des offres fixées dans le règlement de la consultation.
Financement prévisionnel: Fonds propres Alès Agglomération pour 30%, Subventions ANAH pour 70%.
Paiement par virement bancaire par mandat administratif. Délai de paiement à 30 jours. Versement le cas échéant d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 pts) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Prix unitaires et forfaitaires révisables.
Possibilité de versement d'une avance dans les conditions du CCAP.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 12:00:00 📅
Avis d'attribution de marché (2024-11-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 840 100 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Urbanis
Numéro d'enregistrement national: 34758223100226
Code postal: 30900
Commune postale: Nimes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clara.pontet@urbanis.fr📧
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Un recours en référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Un recours en référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).
- Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
- Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'Etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-et-Garonne ", n° 358994).
- L'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.
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Source: OJS 2024/S 217-679789 (2024-11-06)