Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés
SMCOM Haut-Doubs
Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés
Numéro de référence:
Brève description: Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte en porte à porte des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) et des Recyclables Secs Hors Verre (RSHV) sur sur 7 collectivités du sud du Doubs
Description du marché:
Informations complémentaires: Reconduction possible du marché deux fois par période de 12 mois
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte du verre en apport volontaire sur 8 collectivités du sud du Doubs
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège SMCOM
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-30 14:00:00 📅
Lieu: Siège SMCOM
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMCOM Haut-Doubs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue des tourbières
BP 235
Code postal: 25304
Commune postale: Pontarlier CEDEX
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Valérie Boffelli
Courrier électronique: vboffelli@preval.fr 📧
Téléphone: +33 381462700 📞
URL: https://www.smcom.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://smcom-haut-doubs.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://smcom-haut-doubs.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1908_1055440.html 🌏
URL de participation: https://smcom-haut-doubs.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1908_1055440.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: BESANCON Cedex 03
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M Le Président
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 81 82 60 00 📞
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se reporter au règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 221-690314 (2024-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés
Numéro de référence:
2024-01
Brève description: Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2024-01 Lot 1 2024COLLOMRRSHV
Titre: Collecte en porte à porte des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) et des Recyclables Secs Hors Verre (RSHV) sur sur 7 collectivités du sud du Doubs
Description du marché:
Collecte en porte-à-porte et points d'apports volontaires des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) et des Recyclables Secs Hors Verre (RSHV) sur les territoires du SMCOM, de la Communauté de Communes du Pays de Sancey Belleherbe (CCPSB), de la Communauté de Communes des Portes du Haut Doubs (CCPHD), de la Communauté de Communes du Plateau du Russey (CCPR), de la Communauté de Communes du Val de Morteau (CCVM), de la Communauté de Communes des Lacs et Montagne du Haut-Doubs (CCLMHD) et de la Communauté de Communes Loue Lison (CCLL)
Afficher plus
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 1 du marché comporte 3 prestation supplémentaire éventuelles (PSE) :
- PSE 1 obligatoire : collecte des OMR et RSHV du camp militaire de Valdahon
- PSE 2 obligatoire : collecte des OMR en C 0.25 pour les écarts de la Communauté de Communes des Portes du Haut Doubs
- PSE 3 non obligatoire : gestion des appels et facturation sur le territoire de la Communauté de Communes des Portes du Haut Doubs
Afficher plus
Options ✅
Description des options:
Le lot 1 du marché comporte une tranche optionnelle obligatoire : collecte des OMR et RSHV sur le territoire de la Communauté de Communes Loue Lison
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024-01 Lot 2 2024COLLVERRE
Titre: Collecte du verre en apport volontaire sur 8 collectivités du sud du Doubs
Description du marché:
Collecte du verre sur les territoires du SMCOM, de la Communauté de Communes du Pays de Sancey Belleherbe (CCPSB), de la Communauté de Communes des Portes du Haut Doubs (CCPHD), de la Communauté de Communes du Plateau du Russey (CCPR), de la Communauté de Communes du Val de Morteau (CCVM) de la Communauté de Communes Lacs et Montagnes du Haut-Doubs (CCLMHD), de la Communauté de Communes du Pays de Maîche (CCPM) et de la Communauté de Communes Loue Lison (CCLL)
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège SMCOM
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-30 14:00:00 📅
Lieu: Siège SMCOM
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMCOM Haut-Doubs
Numéro d'enregistrement national:
25250712400011
Adresse postale: 2 rue des tourbières
BP 235
Code postal: 25304
Commune postale: Pontarlier CEDEX
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Valérie Boffelli
Courrier électronique: vboffelli@preval.fr 📧
Téléphone: +33 381462700 📞
URL: https://www.smcom.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://smcom-haut-doubs.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://smcom-haut-doubs.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1908_1055440.html 🌏
URL de participation: https://smcom-haut-doubs.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1908_1055440.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif Besançon
Numéro d'enregistrement national:
1725000500015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: BESANCON Cedex 03
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M Le Président
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 81 82 60 00 📞
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se reporter au règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 221-690314 (2024-11-12)
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