MARCHE DâEXPLOITATION DES INSTALLATIONS COLLECTIVES DE CHAUFFAGE ET DâEAU CHAUDE SANITAIRE
Neolia - Service Quittances et Contrats (25)
Entretien et maintenance des installations de chauffage collectives et d'eau chaude sanitaire sur la patrimoine Sud Franche-Comté de Néolia.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE DâEXPLOITATION DES INSTALLATIONS COLLECTIVES DE CHAUFFAGE ET DâEAU CHAUDE SANITAIRE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Becv
Description du marché:
Code postal: 25000
Ville: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Date de fin: 2029-08-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): voir RC
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Palente
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Planoise
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Code postal: 25200
Ville: Montbeliard
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-23 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 34 rue de la Combe aux Biches CS 75267 25205 MONTBELAIRD CEDEX
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Commission d'appel d'offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60 jours
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-05-15 14:00:00 📅
Lieu:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: voir RC: voir RC
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Neolia - Service Quittances et Contrats (25)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Doubs
Adresse postale: 34 rue de la Combe aux Biches CS 75267
Code postal: 25205
Commune postale: Montbéliard
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: btoulvent@neolia.fr 📧
Téléphone: +33 381315353 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.neolia.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de montbeliard
Numéro d'enregistrement national:
Département: 25
Adresse postale: Rue wolfgang amadeus mozart
http://www.justice.gouv.fr/
Code postal: 25200
Commune postale: Montbeliard
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-montbeliard@justice.fr 📧
Téléphone: +33 381907000 📞
Fax: +33 381907091 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 054-158245 (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE DâEXPLOITATION DES INSTALLATIONS COLLECTIVES DE CHAUFFAGE ET DâEAU CHAUDE SANITAIRE
Numéro de référence:
INSTALLATIONS COLLECTIVES DE CHAUFFAGE ET DâEAU CHAUDE SANITAIRE
Brève description:
Entretien et maintenance des installations de chauffage collectives et d'eau chaude sanitaire sur la patrimoine Sud Franche-Comté de Néolia.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
BECV
Titre: Becv
Description du marché:
Exploitation des installations collectives de chauffage et dâeau chaude sanitaire présentes sur le parc locatif. Prestations de types P1, P2, P3 et P3R.
Adresse postale: sud franche comté
Code postal: 25000
Ville: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Date de fin: 2029-08-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): voir RC
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
PALENTE
Titre: Palente
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
PLANOISE
Titre: Planoise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Code postal: 25200
Ville: Montbeliard
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-23 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 34 rue de la Combe aux Biches CS 75267 25205 MONTBELAIRD CEDEX
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Commission d'appel d'offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60 jours
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-05-15 14:00:00 📅
Lieu:
34 rue de la Combe aux Biches
CS 75267
25205 MONTBELAIRD CEDEX
Informations complémentaires: Commission d'appel d'offres
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: voir RC: voir RC
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec dâautres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, nâa pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs dâexclusion purement nationaux
Conflit dâintérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable dâune faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Ãtat de cessation dâactivités
Paiement dâimpôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Neolia - Service Quittances et Contrats (25)
Numéro d'enregistrement national:
30591873200010
Département: Doubs
Adresse postale: 34 rue de la Combe aux Biches CS 75267
Code postal: 25205
Commune postale: Montbéliard
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: btoulvent@neolia.fr 📧
Téléphone: +33 381315353 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.neolia.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de montbeliard
Numéro d'enregistrement national:
17250111600591
Département: 25
Adresse postale: Rue wolfgang amadeus mozart
http://www.justice.gouv.fr/
Code postal: 25200
Commune postale: Montbeliard
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-montbeliard@justice.fr 📧
Téléphone: +33 381907000 📞
Fax: +33 381907091 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 054-158245 (2024-03-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕