MARCHE D'INSERTION ET DE QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES
Communauté d'agglomération du Grand Villeneuvois
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet l'insertion sociale et professionnelle d'habitants de la zone d'emploi de la Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois, durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi, ayant comme prestations de supports des services d'entretien d'espaces verts.
Le délai de réception des offres était de 2024-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Gironde
- • Aquitaine › Lot-et-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-15 | Avis de marché |
| 2025-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche d'insertion et de qualifications professionnelles
Numéro de référence: 24-CAGV-0018
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Entretien des espaces verts des chemins ruraux et de randonnées
Description du marché:
“Entretien des espaces verts des chemins ruraux et de randonnées”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la communauté d'agglomération du grand villeneuvois
Code postal: 47440
Ville: Casseneuil
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la démarche d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Entretien des espaces verts du secteur
Description du marché:
“Entretien des espaces verts du secteur "Vallée du lot"”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Entretien des bassins de rétention des eaux pluviales
Description du marché:
“Entretien des bassins de rétention des eaux pluviales”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Description du marché:
“Entretien des espaces verts du secteur "Pays de serre"”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Entretien du stade Raymond DELBES à Laroque Timbaut
Description du marché:
“Entretien du stade Raymond DELBES à Laroque Timbaut”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”
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Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Numéro d'enregistrement national: 54717
Adresse postale: 24, rue du Vieux Pont
Code postal: 47440
Commune postale: Casseneuil
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Président Le
Courrier électronique: marches.pub@grand-villeneuvois.fr 📧
Téléphone: 0553715481 📞
URL: http://www.grand-villeneuvois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-villeneuvois.fr/les-marches-publics-de-la-cagv-151.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1544257 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1544257 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le dossier est...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: A9E73086-0F0E-AF3D-15445F326F46BDE2
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: A9E73095-A36F-54A4-403DB9832E06949A
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-629073 (2024-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche d'insertion et de qualifications professionnelles
Numéro de référence: 24-CAGV-0018
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Entretien des espaces verts des chemins ruraux et de randonnées
Description du marché:
“Entretien des espaces verts des chemins ruraux et de randonnées”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la communauté d'agglomération du grand villeneuvois
Code postal: 47440
Ville: Casseneuil
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la démarche d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Entretien des espaces verts du secteur
Description du marché:
“Entretien des espaces verts du secteur "Vallée du lot"”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Entretien des bassins de rétention des eaux pluviales
Description du marché:
“Entretien des bassins de rétention des eaux pluviales”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Description du marché:
“Entretien des espaces verts du secteur "Pays de serre"”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Entretien du stade Raymond DELBES à Laroque Timbaut
Description du marché:
“Entretien du stade Raymond DELBES à Laroque Timbaut”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de réhabilitation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Numéro d'enregistrement national: 54717
Adresse postale: 24, rue du Vieux Pont
Code postal: 47440
Commune postale: Casseneuil
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Président Le
Courrier électronique: marches.pub@grand-villeneuvois.fr 📧
Téléphone: 0553715481 📞
URL: http://www.grand-villeneuvois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-villeneuvois.fr/les-marches-publics-de-la-cagv-151.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1544257 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1544257 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le dossier est...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: A9E73086-0F0E-AF3D-15445F326F46BDE2
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: A9E73095-A36F-54A4-403DB9832E06949A
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-629073 (2024-10-15)
Avis d'attribution de marché (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024ca43
Date de conclusion du contrat: 2024-12-30 📅
Titre: Entretien des espaces verts des chemins ruraux et de randonnées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre: Les chemins verts de l emploi
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Les chemins verts de l emploi
Numéro d'enregistrement national: 1544257-1-1-1
Adresse postale: 1 Rue Tapie
Code postal: 47000
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lescheminsvertsdelemploi@cve47.fr 📧
Téléphone: 0553677735 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1544257-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre: Les ateliers agnelis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Les ateliers agnelis
Numéro d'enregistrement national: 1544257-1-4-1
Adresse postale: Monthus
Code postal: 47510
Commune postale: Foulayronnes
Courrier électronique: esat.agnelis@algeei.org 📧
Téléphone: 0553957107 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 629073-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C7185F2E-E5C1-F0AF-F84E2D400B9682EB
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
C7185F5B-9E23-60F2-F56E02623B30B375
Source: OJS 2025/S 010-027533 (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024ca43
Date de conclusion du contrat: 2024-12-30 📅
Titre: Entretien des espaces verts des chemins ruraux et de randonnées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre: Les chemins verts de l emploi
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Les chemins verts de l emploi
Numéro d'enregistrement national: 1544257-1-1-1
Adresse postale: 1 Rue Tapie
Code postal: 47000
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lescheminsvertsdelemploi@cve47.fr 📧
Téléphone: 0553677735 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1544257-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre: Les ateliers agnelis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Les ateliers agnelis
Numéro d'enregistrement national: 1544257-1-4-1
Adresse postale: Monthus
Code postal: 47510
Commune postale: Foulayronnes
Courrier électronique: esat.agnelis@algeei.org 📧
Téléphone: 0553957107 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 629073-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C7185F2E-E5C1-F0AF-F84E2D400B9682EB
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
C7185F5B-9E23-60F2-F56E02623B30B375
Source: OJS 2025/S 010-027533 (2025-01-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de santé et services sociaux (>20 nouveaux marchés)