MAPA LOCATION, LIVRAISON ET INSTALLATION DE PLANTES ET D'ARBRES NATURELS POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

Département des Bouches-du-Rhône

LOCATION, LIVRAISON ET INSTALLATION DE PLANTES ET D'ARBRES NATURELS POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-24.

Qui ?

• Département des Bouches-du-Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-24	Avis de marché
2024-05-27	Avis de marché

Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mapa location, livraison et installation de plantes et d'arbres naturels pour les besoins du departement des bouches-du-rhone
Brève description:

LOCATION, LIVRAISON ET INSTALLATION DE PLANTES ET D'ARBRES NATURELS POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Valeur estimée hors TVA: 17 850 EUR 💰
Description
Identifiant interne: LOT 1
Titre: MAPA RELATIF A LA LOCATION, LA LIVRAISON ET L'INSTALLATION DE PLANTES ET D'ARBRES NATURELS POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (2024-0144)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

MAPA RELATIF A LA LOCATION, LA LIVRAISON ET L'INSTALLATION DE PLANTES ET D'ARBRES NATURELS POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (2024-0144)

Produits/services supplémentaires:

Arbres 📦

Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦

Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances environnementales de réemploi des déchets verts 20.0 %
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): QUALITE: 30%
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-28 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-01 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): HOTEL DU DEPARTEMENT 13
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

La séance n'est pas ouverte au public. La date d'ouverture des plis est indicative.

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-01 10:00:00 📅
Lieu: HOTEL DU DEPARTEMENT 13
Informations complémentaires:

La séance n'est pas ouverte au public. La date d'ouverture des plis est indicative.

Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Non Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire.

Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: Hôtel du Département 52, avenue de st Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille cedex 20
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laurence.corbu@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413311313 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/index.php? page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510866&orgAcronyme=cg13 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/index.php? page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510866&orgAcronyme=cg13 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants : A l'issue de l'ouverture des plis et compte tenu de l'objet du marché (articles périssables), il sera demandé par écrit aux sociétés ayant présenté une candidature recevable, après mise en œuvre, le cas échéant, des articles R2144-6 et R2144-7 du Code de la commande publique, de fournir au service chargé de l'exécution du marché des échantillons susceptibles d'être livrés dans le cadre du marché, ainsi que leurs photographies, lesquelles seront rendues contractuelles. Ces échantillons représentatifs de l'offre devront se conformer aux spécifications techniques prévues au CCTP. Cet assortiment comprendra : - 1 olivier de 30 à 50 cm - 1 plante de 30 à 50 cm: LAVANDE - 1 fleur de 15 à 30 cm Ces échantillons devront être livrés à l'Hôtel du Département , Direction de l'Achat Public , Service Achats Marchés -Moyens Généraux B 6001 OU B 6005 , de 8h à 12h et de 14h à 17h, avant les dates et heures limites de remise des offres par porteur ou courrier.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171300056000024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel (art L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative).Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative): le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (Société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 101-309410 (2024-05-24)

Avis de marché (2024-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 17 850 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants : A l'issue de l'ouverture des plis et compte tenu de l'objet du marché (articles périssables), il sera demandé par écrit aux sociétés ayant présenté une candidature recevable, après mise en oeuvre, le cas échéant, des articles R2144-6 et R2144-7 du Code de la commande publique, de fournir au service chargé de l'exécution du marché des échantillons susceptibles d'être livrés dans le cadre du marché, ainsi que leurs photographies, lesquelles seront rendues contractuelles. Ces échantillons représentatifs de l'offre devront se conformer aux spécifications techniques prévues au CCTP. Cet assortiment comprendra : - 1 olivier de 30 à 50 cm - 1 plante de 30 à 50 cm, 1 fleur de 15 à 30 cm .Ces échantillons devront être livrés à l'Hôtel du Département , Direction de l'Achat public , Service Achats Marchés-Moyens Généraux B 6001 ou B 6005 de 8h à 12h et de 14h à 17h , APRES la date et heure limites de remise des offres , et dans la limite des date et heure fixées dans le courrier qui vous sera envoyé à cet effet .(date de réception faisant foi et non date d'envoi des échantillons).

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants : A l'issue de l'ouverture des plis et compte tenu de l'objet du marché (articles périssables), il sera demandé par écrit aux sociétés ayant présenté une candidature recevable, après mise en oeuvre, le cas échéant, des articles R2144-6 et R2144-7 du Code de la commande publique, de fournir au service chargé de l'exécution du marché des échantillons susceptibles d'être livrés dans le cadre du marché, ainsi que leurs photographies, lesquelles seront rendues contractuelles. Ces échantillons représentatifs de l'offre devront se conformer aux spécifications techniques prévues au CCTP. Cet assortiment comprendra : - 1 olivier de 30 à 50 cm - 1 plante de 30 à 50 cm, 1 fleur de 15 à 30 cm. Ces échantillons devront être livrés à l'Hôtel du Département , Direction de l'Achat Public, Service Achats Marchés Publics B 6001 ou B 6005 de 8hà12h et de 14hà17h, APRES la date limite de remise des offres , par porteur ou courrier après réception du courrier ad hoc précisant les date et heure limite , (date de réception des échantillons faisant foi et non la date d'envoi.)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

CODE POSTAL DU LIEU DE LIVRAISON DES ECHANTILLONS / 13004 MARSEILLE

Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-05-27 📅
Nouvelle valeur
Texte:

Changement des dates d'envoi et limites de réception des échantillons demandés dans la procédure: Il convient de lire : Ces échantillons représentatifs de l'offre devront se conformer aux spécifications techniques prévues au CCTP. Cet assortiment comprendra : - 1 olivier de 30 à 50 cm - 1 plante de 30 à 50 cm, 1 fleur de 15 à 30 cm. Ces échantillons devront être livrés à l'Hôtel du Département , Direction de l'Achat Public, Service Achats Marchés Publics B 6001 ou B 6005 de 8hà12h et de 14hà17h, APRES la date limite de remise des offres , par porteur ou courrier après réception du courrier ad hoc précisant les date et heure limite , (date de réception des échantillons faisant foi et non la date d'envoi.)

Autres informations complémentaires

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants : A l'issue de l'ouverture des plis et compte tenu de l'objet du marché (articles périssables), il sera demandé par écrit aux sociétés ayant présenté une candidature recevable, après mise en oeuvre, le cas échéant, des articles R2144-6 et R2144-7 du Code de la commande publique, de fournir au service chargé de l'exécution du marché des échantillons susceptibles d'être livrés dans le cadre du marché, ainsi que leurs photographies, lesquelles seront rendues contractuelles. Ces échantillons représentatifs de l'offre devront se conformer aux spécifications techniques prévues au CCTP. Cet assortiment comprendra : - 1 olivier de 30 à 50 cm - 1 plante de 30 à 50 cm, 1 fleur de 15 à 30 cm .Ces échantillons devront être livrés à l'Hôtel du Département , Direction de l'Achat public , Service Achats Marchés-Moyens Généraux B 6001 ou B 6005 de 8h à 12h et de 14h à 17h , APRES les date et heure limites de remise des offres , et dans la limite des date et heure fixées dans le courrier qui vous sera envoyé à cet effet .(date de réception des échantillons faisant foi et non date d'envoi des échantillons).

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 504655df-aaf3-4b76-a18f-0eceee67651c-01
Source: OJS 2024/S 102-313671 (2024-05-27)

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