Maintenance préventive, corrective et évolutive des applications OPENTEXT SMAx et uCMDB pour le CEA Grenoble

CEA de Grenoble

Le présent avis de marché a pour objet la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation des prestations suivantes : - les prestations de maintenance éditeur, de support, de maintenance corrective, préventive et évolutive des applications OPENTEXT SMAx et uCMDB du CEA Grenoble et de ses sites rattachés, ci-après dénommé le« Logiciel », - la cession des droits de propriété intellectuelle et industrielle sur les développements réalisés sur ce Logiciel, ci-après dénommé les « Développements », - l'achat de licences supplémentaires pour le Logiciel, ci-après-dénommés les « Logiciels supplémentaires ». L'accord-cadre prévoit une durée de deux années fermes et de deux prolongations de durée possible, la première de 12 mois et la seconde de 10 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Deodis

Qui ?

• CEA de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de programmation et de conseil en logiciels › Services de maintenance des systèmes et services d'assistance

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-21	Avis de marché
2024-06-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive, corrective et évolutive des applications OPENTEXT SMAx et uCMDB pour le CEA Grenoble
Numéro de référence: B24-00416-ML
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Description
Identifiant interne: B24-00416-ML
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'accord-cadre prévoit une Prestation Supplémentaire Eventuelle et trois tranches optionnelles. La Prestation Supplémentaire Eventuelle n°1 concerne la « Phase de prise en charge ». Elle pourra être levée à la notification du marché. Les tranches optionnelles sont les suivantes : La tranche optionnelle n°1 concerne la prolongation des Prestations pour une durée d’un (1) an. La tranche optionnelle n°2 concerne la prolongation des Prestations pour une durée de dix (10) mois, au terme de la tranche optionnelle n°1. La tranche optionnelle n°3 concerne la « phase de réversibilité ».

Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00298
Département: Isère
Adresse postale: 17, rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marlène LOZANO-PALACIOS
Courrier électronique: marlene.lozanopalacios@cea.fr 📧
Téléphone: 04 38 78 37 21 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Organe de révision
Nom: Greffe tribunal administrative de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Département: Isère
Adresse postale: 2 place de Verdun
Boite postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 76 42 90 00 📞
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 038-110808 (2024-02-21)

Avis d'attribution de marché (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Grenoble

Accès restreint

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 4001045968
Date de conclusion du contrat: 2024-05-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 💰
Offre la plus basse: 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: DEODIS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Deodis sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Deodis
Numéro d'enregistrement national: 43983235300064
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@deodis.com 📧
Téléphone: 01 71 15 6868 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 110808-2024
Source: OJS 2024/S 125-385936 (2024-06-27)

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