Maintenance des parcs des portes, portails et barrières automatiques, semi-automatiques et motorisées des établissements du GHT83
Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Article II.3 Variantes et Prestation Supplémentaire (PSE) du RC : Il est demandé aux soumissionnaires du lot n°6 de répondre obligatoirement à la demande de prestation supplémentaire (cf. Article 4.3 du CCTP). Cette PSE concerne uniquement le lot n°6 (HIA Sainte Anne Toulon)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des parcs des portes, portails et barrières automatiques, semi-automatiques et motorisées des établissements du GHT83
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer ; Centre Hospitalier Marie-Josée Treffot d'Hyères les palmiers
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Centre Hospitalier Henri Guerin de Pierrefeu du Var
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Centre Hospitalier de la Dracénie à Draguignan
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Centre Hospitalier intercommunal Fréjus Saint-Raphaël ; Centre Hospitalier de Saint-Tropez
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Centre Hospitalier Intercommunal Brignoles Le Luc
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: HIA Sainte Anne à Toulon
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-30 12:00:00 📅
Lieu: Toulon
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Cf. article V.2 du Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction des achats de territoire
54, rue Henri Sainte Claire Deville
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LE BRAS Yann
Courrier électronique: marches-ght83@ch-toulon.fr 📧
Téléphone: 0483772192 📞
Fax: 0483772167 📠
URL: http://www.ch-toulon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531215 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531215 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 187-575814 (2024-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des parcs des portes, portails et barrières automatiques, semi-automatiques et motorisées des établissements du GHT83
Numéro de référence:
24DAT0050
Brève description:
Article II.3 Variantes et Prestation Supplémentaire (PSE) du RC :
Il est demandé aux soumissionnaires du lot n°6 de répondre obligatoirement à la demande de prestation supplémentaire (cf. Article 4.3 du CCTP).
Cette PSE concerne uniquement le lot n°6 (HIA Sainte Anne Toulon)
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer ; Centre Hospitalier Marie-Josée Treffot d'Hyères les palmiers
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Description du marché:
MAINTENANCE DES PARC DES PORTES, PORTAILS ET BARRIÈRES AUTOMATIQUES, SEMI-AUTOMATIQUES ET MOTORISÉES
Centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer
Centre Hospitalier Marie-Josée Treffot d'Hyères les palmiers
Produits/services supplémentaires:
Portes
📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Ce marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
Dans le cas de décision de ne pas reconduire le marché, le pouvoir adjudicateur prendra une décision de non reconduction par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 2 mois avant la fin de la durée de validité du contrat.
Le titulaire ne pourra ni s'opposer à la décision de non reconduction, ni prétendre à une quelconque indemnité
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Centre Hospitalier Henri Guerin de Pierrefeu du Var
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
MAINTENANCE DES PARC DES PORTES, PORTAILS ET BARRIÈRES AUTOMATIQUES, SEMI-AUTOMATIQUES ET MOTORISÉES au Centre Hospitalier Henri Guerin de Pierrefeu du Var
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Centre Hospitalier de la Dracénie à Draguignan
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
MAINTENANCE DES PARC DES PORTES, PORTAILS ET BARRIÈRES AUTOMATIQUES, SEMI-AUTOMATIQUES ET MOTORISÉES
Centre Hospitalier de la Dracénie à Draguignan
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Centre Hospitalier intercommunal Fréjus Saint-Raphaël ; Centre Hospitalier de Saint-Tropez
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:
MAINTENANCE DES PARC DES PORTES, PORTAILS ET BARRIÈRES AUTOMATIQUES, SEMI-AUTOMATIQUES ET MOTORISÉES
Centre Hospitalier intercommunal Fréjus Saint-Raphaël,
Centre Hospitalier de Saint-Tropez
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Centre Hospitalier Intercommunal Brignoles Le Luc
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
MAINTENANCE DES PARC DES PORTES, PORTAILS ET BARRIÈRES AUTOMATIQUES, SEMI-AUTOMATIQUES ET MOTORISÉES
Centre Hospitalier Intercommunal Brignoles Le Luc
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: HIA Sainte Anne à Toulon
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
MAINTENANCE DES PARC DES PORTES, PORTAILS ET BARRIÈRES AUTOMATIQUES, SEMI-AUTOMATIQUES ET MOTORISÉES de
HNIA Sainte Anne à Toulon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-30 12:00:00 📅
Lieu: Toulon
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Cf. article V.2 du Rc
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Cf. article V.2 du Rc
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Cf. article V.2 du Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Numéro d'enregistrement national:
77474
Adresse postale: Direction des achats de territoire
54, rue Henri Sainte Claire Deville
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LE BRAS Yann
Courrier électronique: marches-ght83@ch-toulon.fr 📧
Téléphone: 0483772192 📞
Fax: 0483772167 📠
URL: http://www.ch-toulon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531215 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531215 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
6570A262-9EBA-1982-1AF68A05CCC60A5E
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 187-575814 (2024-09-24)
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